Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contribution à l'histoire des institutions judiciaires : la jurisprudence du Tribunal du Grand Bailliage de Haguenau [Bas-Rhin] (1731-1755).
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Strasbourg III, 1995].
Résumé de la thèse :
Cette recherche qui repose sur l'analyse systématique de trente registres d'audience du tribunal du Grand Bailliage de Haguenau, au XVIIIe siècle, établit ses résultats selon une double perspective la première essentiellement juridique étudie l'ensemble des institutions judiciaires privées et pénales, le personnel et les professions para-judiciaires, et les avocats plus spécialement. Le seconde relève de la sociologie historique, et analyse les décisions, synthétisées par les statistiques, dans le cadre de la vie économique sociale.

PETTERMANN épouse DOLT, Joëlle

ANRT, 1996, 2 MF

1996

Thèse

403 ff.

Grand Bailliage
Hagueneau (Bas-Rhin)
Jurisprudence
Alsace
Bas-Rhin (département)
Villes - Villages
Baillis - Bailliages
Jurisprudence civile
Jurisprudence pénale
Jurisprudence criminelle
Histoire de la justice
Magistrats - Magistrature
Avocats
Auxiliaires de justice
XVIIIe