Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le conseil des prud'hommes de Castres au XIXe siècle. [Tarn].

  MAS, Marie-Laure, 2004

• Castelnaudary, ville de justice. [Aude].

  FALCOU, Francis, 2002

• Le palais de justice de Carcassonne. [Aude].

  BLAQUIÈRE, Henri, 1946

• Tribunal de commerce de Cambrai (1791-1925), son histoire, ses chroniques (1791-1925). [Nord].

  CRÉTEUR, Fernand, 1927

• Tissage à domicile, litiges et cohésion sociale. Les villages du Cambrésis (1820-1870). [Nord].

  TERRIER, Didier, 1989

• Le Conseil des prud'hommes de Calais (1825-1925). [Pas-de-Calais].

  TISON, Gaston, 1924

• De la justice de paix dans le canton de Calais depuis l'origine de l'institution. [Pas-de-Calais].

  NOËL, Léon, 1866

• La responsabilité des accidents causés par la malle-poste dans la première moitié du XIXe siècle. L'affaire Depeyre, juge de paix à Cahors (1840-1843). [Lot].

  LINON, Pierre-Gaston, 1979

• Le palais de justice de Béthune. [Pas-de-Calais].

  LA CHARIE (de), , 1935

• La juridiction consulaire de Brioude. [Haute-Loire].

  BRUNEREAU, A., 1932

• Notes sur l'administration de la justice et l'organisation judiciaire à Brioude aux temps anciens et à l'époque contemporaine. [Haute-Loire].

  DILLAYE, Georges, 1930

• Le Tribunal de commerce de Brest. [Finistère].

  BERTHELOT, Paul, 1960

• Bicentenaire du tribunal de commerce de Brest (1791-1991). [Finistère].

  Anonyme, 1991

• La justice à Bressuire des origines à nos jours. [Deux-Sèvres].

  GARAND, Raymond, 1963

• Le tribunal de Bressuire. [Deux-Sèvres].

  Anonyme, 1989

• <i>La Cour de Bourges et ses origines</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la cour d'appel de Bourges, 16 octobre 1902. [Cher].

  MAULMOND, Albert, 1902

• L'inauguration du palais de justice [de Boulogne-sur-Mer] le 10 novembre 1852. [Pas-de-Calais].

  GÉNEAU, Edmond, 1987

• Recherches, aspects sur les assises d'Aix et la magistrature aixoise de 1848 à 1880. [Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)].

  GRANIER, Geneviève, 1971

• Audience solennelle du Tribunal de commerce de Bordeaux, tenue le 4 mai 1964, à l'occasion de la commémoration du 4e centenaire de la juridiction. [Gironde].

  Ouvrage collectif, 1970

• La construction des tribunaux civil et criminel par Louis Combes (1790-1794). [Bordeaux (Gironde)].

  MAFFRE, Philippe, 1987

• Souvenirs du Tribunal de commerce de Bordeaux (1945-1995). [Gironde].

  BELISLE FABRE, Jacques, 1998

• Souvenirs du Palais de Bordeaux. [Gironde].

  GUÉRIN, J., 1921

• Histoire de la Cour d'appel de Bordeaux sous la Troisième République. [Gironde].

  BASSEUIL, Aude, 2009

• Histoire de la Cour d'appel de Bordeaux de 1811 à 1870. [Gironde].

  M'BODGE N'DEYE, Awa, 2009

• Notice sur la salle de la justice de paix de la ville de Bonneval [XIIIe siècle]. [Eure-et-Loir].

  TALBERT, , 1875