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Les travaux et les jours de la Cour d'appel de Colmar avant 1870. [Haut-Rhin].
LAPLATTE, Claude, 1953 -
La Cour royale et le tribunal de Colmar en 1815. [Haut-Rhin].
LAPLATTE, Claude, 1956 -
La Cour d'appel [de Colmar] en 1830. [Haut-Rhin].
BONFILS-LAPOUZADE, Edmond, 1952 -
La Cour d'appel de Colmar, ses origines et sa fin. [Haut-Rhin].
NEYREMAND, Ernest de, 1880 -
La Cour de Colmar en 1870. [Haut-Rhin].
SCHAEDELIN, Félix, 1925 -
<i>L'architecture et l'histoire de quelques demeures judiciaires d'Alsace</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Colmar, 5 janvier 1987. [Haut-Rhin].
LORENTZ, Jean, 1987 -
À travers les archives du palais de justice de Château-Thierry. [Aisne].
HENRIET, Maurice, 1914 -
Le tribunal correctionnel de Château-Gontier (1848-1870). [Château-Gontier-sur-Mayenne (Mayenne)].
SIMON, Philippe, 1994 -
Notice sur le tribunal de Château-Chinon. Documents sur sa translation et la rivalité entre Moulins-Engilbert et Château-Chinon. [Nièvre].
JARY, Auguste, 1905 -
Des jetons de présence pour les prud'hommes choletais. [Cholet (Maine-et-Loire)].
MAILLARD, Jean, 2006 -
Petite histoire du tribunal de Cholet, d'après les notes inédites d'un ancien membre du Barreau [Jean Gaillard]. [Maine-et-Loire].
GAILLARD, Louis-Emmanuel, 2001 -
Conseil de prud'hommes et relations de travail à Cholet au XIXe siècle. [Maine-et-Loire].
MAILLARD, Jean, 1992 -
Système concessionnaire et police française : un exemple original de la politique coloniale de la France à Shanghai. [Chine].
CORNET, Christine, 2005 -
L’installation du palais de justice de Chartres au milieu des troubles du temps (1790-1842). [Eure-et-Loir].
COUTAU, Xavier, 2009 -
La pérennité de la cour d'appel de Chambéry. [Savoie].
VAILLY, Jean, 2005 -
Le palais de justice de Chambéry. [Savoie].
VIOUT, Jean-Olivier, 1989 -
Histoire de la Cour d'appel de Chambéry. [Savoie]. [Thèse].
SÉE, Pierre, 1914 -
Le statut particulier de la Cour d'appel de Chambéry. [Savoie].
GUILLOT, Denis, 1966 -
Le recrutement du collège royal de Rennes au début de la monarchie de Juillet : exploitation statistisque du registre de contrôle des élèves (1834-1838) (Archives départementales d'Ille-et-Vilaine 16 T 8)
BOTREL, Jean-Michel, 2012 -
Mutations foncières en Beauce au XVIIIe siècle : application de l'ordinateur à une étude statistique des actes de ventes enregistrées aux bureaux de Maintenon et Janville (1761-1790). [Eure-et-Loir].
BÉAUR, Gérard, 1995 -
Étude démographique sur Retiers d'après les registres paroissiaux (1698-1792). [Ille-et-Vilaine].
CADO, Janine, 1995 -
Économie et société de Fougères vers le milieu du XVIIIe siècle. [Ille-et-Vilaine].
HARMONIAUX, Yves, 1965 -
Le domaine congéable dans la seigneurie de Corlay, carrefour de plusieurs usances (XVIe-XVIIIe siècle). [Côtes-d'Armor].
FANEN, Julien, 2007 -
Louis-Jean Prud'homme imprimeur du roi et de l'évêque à Saint-Brieuc (période 1745-1792). [Côtes-d'Armor].
LEDUC, Félix, 2007 -
L'entourage des évêques de Saint-Brieuc du XIIIe au début du XVIe siècle. [Côtes-d'Armor].
GLAZ, Mathieu, 2009