Villes - Villages
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Le palais de justice de Besançon. [Doubs].
GAZIER, G., 1937 -
<i>Le palais de justice de Besançon</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Besançon, 16 septembre 1961. [Doubs].
BAILLEUL, Albert, 1961 -
<i>Le palais de justice de Besançon</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Besançon, 17 octobre 1892. [Doubs].
COTTIGNIES, Paul-Oscar, 1892 -
<i>Un canton rural [Belley] et son juge de paix sous la Monarchie de Juillet</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Chambéry, 16 septembre 1968. [Ain].
CONSTANTIN, Jean, 1968 -
La construction du palais de justice de Belley. [Ain].
DUPASQUIER, Jérôme, 2007 -
Aspects de la vie judiciaire en pays de Sault au XIXe siècle : la justice du canton de Belcaire. [Aude].
FOURIÉ, Jean, 1988 -
L'ancien palais de justice à Beaune. [Côte-d'Or].
FOISSET, Paul, 1978 -
Un projet urbain sous le Second Empire : le palais de justice de Baugé. [Maine-et-Loire].
BERNAUDEAU, Vincent, 2008 -
Notice historique et statistique sur le tribunal de simple police d'Auxerre. [Yonne].
RICHARD, U., 1988 -
Les cérémonies de l'inauguration du palais de justice en 1865 et de la réception de Napoléon III en 1866 se déroulèrent à Auxerre. [Yonne].
GERVAIS, Pierre, 1966 -
Inauguration du nouveau palais de justice d'Auxerre (7 novembre 1865). [Yonne].
Anonyme, 1988 -
Le tribunal d'Autun. [Saône-et-Loire].
BOËLL, Charles, 1944 -
Le palais de justice d'Arras. [Pas-de-Calais].
LAVOINE, A., 1902 -
Nous... juge de paix. Un siècle de justice au quotidien dans le canton d'Ardentes [Indre], (1820-1911).
GÉRARD, , 1993 -
La Cour royale d'Angers en 1840. [Maine-et-Loire].
MITARD, Stanislas, 1951 -
La Cour d'appel et l'hôtel de ville d'Angers (1800-1885). [Maine-et-Loire].
UZUREAU, Chanoine François-Constant, 1913 -
Juridiction consulaire et Tribunal de commerce d'Angers (1564-1912). [Maine-et-Loire].
UZUREEAU, Chanoine François-Constant, 1911 -
La cour angevine à la croisée de trois régimes : cour royale, républicaine, impériale. [Cour d'appel d'Angers (Maine-et-Loire)].
LECOMTE, Catherine, 1998 -
Les anciens tribunaux d'Angers [Extrait d'un manuscrit de l'abbé Rangeard]. [Maine-et-Loire].
RANGEARD, Abbé, 1906 -
<i>De Saint-Martin à Hittorff : historique du palais de justice d'Amiens</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 17 septembre 1973.
FOUCART, Jacques, 1973 -
<i>Le vieil Amiens et le palais de justice</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 3 octobre 1938. [Somme].
LORGNIER, Louis, 1938 -
<i>La Cour royale d'Amiens sous la Monarchie de Juillet</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 16 septembre 1967. [Somme].
CAMUS, André, 1968 -
Le Tribunal de commerce d'Ambert. [Puy-de-Dôme].
LEMIRE, A., 1991 -
Le centenaire du tribunal de commerce d'Alais. [Alès (Gard)].
HAON, Gabriel, 1910 -
<i>Les juges de paix à compétence étendue d'Algérie il y a trente ans</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la cour d'appel de Caen, le 16 septembre 1961.
LEMOINE, Jean, 1961