Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Assurance et accidents de la circulation : la jurisprudence de la cour d'appel de Montpellier en 1937 et 1938. [Hérault]. [Thèse].

  AUBANEL, Mireille, 1985

• La responsabilité civile en Normandie au XVIIIe siècle d'après la jurisprudence du Parlement de Rouen. [Seine-Maritime]. [Thèse].

  ROULAND, Grégory, 2008

• La loi et son interprétation à travers le Code civil (1804-1870). [Thèse].

  BLOQUET, Sylvain, 2011

• La puissance paternelle au XIXe siècle (1804-1889). [Thèse].

  MELCARE-ZACHARA, Johanne, 2019

• La réconciliation des époux dévant la justice au XIXe siècle.

  DECOURT-HOLLANDER, Bénédicte, 2016

• Le sénat de Nice : aspects jurisprudentiels. Les <i>decisiones</i> de Jean Louis Leonardi.

  SALOTTO, Davide, 2003

• Les références au droit français dans la jurisprudence du Sénat de Nice pendant la Restauration. [Alpes-Maritimes].

  BOTTIN, Michel, 2004

• Contribution à l'analyse du couple contentieux/jurisprudence : le bal en justice, de 18490 à 1910). [Thèse].

  PUGIEU-BEROUSSON, Christiane

• Recherches sur les techniques de la cassation au XIXe siècle : la distinction du fait et du droit dans les arrêts civils de la Cour de Cassation. (1810-1870). [Thèse].

  MONTAZEL, Laurence, 1992

• La noblesse et le droit : étude des contentieux de la détermination et de la protection des titres nobiliaires et des noms à particule en droit français

  DERRE-ASTIER, Christine, 1994

• Islam et intégration : adoption et échanges chez les musulmans de Pondichéry au XVIIIe siècle. [D'après la jurisprudence des tribunaux français].

  BONNAN, Jean-Claude, 1994

• Le statut de l'huissier de justice dans les textes et la jurisprudence au XIXe siècle.

  PIERRE, Marc, 1992

• L'adoption en Inde française : étude de la jurisprudence des cours et tribunaux de Pondichéry aux XVIIIe et XIXe siècles.

  BONNAN, Jean-Claude, 1992

• Coutume et jurisprudence dans les théories du droit privé reçue en France (XIXe et début du XXe siècle).

  SERVERIN, Évelyne, 1986

• La coutume à travers les recueils de jurisprudence du second XVIIIe siècle.

  MENGÈS-LE PAPE, Christine, 2017

• L'utilisation de la coutume dans un recueil de jurisprudence aurillacois (1692-1730). [Aurillac (Cantal)].

  FOURNIEL, Béatrice, 2017

• La jurisprudence des arrêts dans les <i>Institutes coutumières</i> d'Antoine Loisel (1536-1617) d'après le manuscrit 3182 de la Bibliothèque mazarine.

  PRÉVOST, X., 2017

• Rapports mutuels des débiteurs solidaires à travers la doctrine et la jurisprudence française des XVIe, XVIIe et XVIIe siècles.

  ZAVARO, Maurice, 1976

• La loi et son interprétation à travers le Code civil (1804-1880). [Ouvrage].

  BLOQUET, Sylvain, 2017

• La jurisprudence du Conseil supérieur de Lyon. [Rhône].

  FRANCHON, Viviane, 1977

• Les gains de survie dans les pays de coutume d'après la jurisprudence de la fin du XVIIIe et du début du XIXe siècle.

  desrayaud, Alain, 1977

• Recherches sur les origines jurisprudentielles des alinéas 1 et 2 de l'article 3 du Code civil. Étude sur le statut réel aux XVIe, XVIIe et XVIIIe siècle.

  BEGOU-LEGUEULT, Michèle, 1972

• Le droit d'association et le droit de réunion devant les chambres et les tribunaux.

  WEIL, Georges-Denis, 1893

• La QPC, le procès et ses juges.

  CARTIER (sous la dir. de), Emmanuel, 2013

• Les premiers traités de législation industrielle et la jurisprudence : les ressources d'une influence doctrinale au Palais.

  HAKIM, Nader, 2004