Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• La justice de droit commun sous Vichy dans le district judiciaire de Rennes : entre tradition et exception. [Ille-et-Vilaine].

  LETORT, Naïg, 2008

• Le magistrat en Inde sous le Second Empire.

  AUBERTIN, Anne, 2002

• Les questions pénales au sein des sociétés savantes de Rouen (fin XVIIIe-XIXe siècle). [Seine-Maritime].

  GUÉRIN, Séverine, 1999

• <i>Étude historique sur l'administration de la justice en Corse depuis les temps anciens jusqu'à nos jours</i>. Cour d'appel de Bastia, 12 mai 1858, discours prononcé à l'audience solennelle d'inauguration du nouveau palais de justice de Bastia. [Haute-Corse].

  CALMÈTES, 1858

• Justice et esprit de parti en Corse dans la première moitié du XIXe siècle. Quelques pistes de recherche.

  LAMBERT, Karine, 2007

• La justice en Corse et le tribunal de Corte (1769-1958). [Haute-Corse].

  SIALELLI, Jean-Baptiste, 2003

• La Corrèze politique, militaire, judiciaire et administrative au commencement de la 2e Restauration.

  VERMEIL de CONCHARD, Colonel, 1916

• À travers les archives du palais de justice de Château-Thierry. [Aisne].

  HENRIET, Maurice, 1914

• Le tribunal correctionnel de Château-Gontier (1848-1870). [Château-Gontier-sur-Mayenne (Mayenne)].

  SIMON, Philippe, 1994

• Notice sur le tribunal de Château-Chinon. Documents sur sa translation et la rivalité entre Moulins-Engilbert et Château-Chinon. [Nièvre].

  JARY, Auguste, 1905

• Petite histoire du tribunal de Cholet, d'après les notes inédites d'un ancien membre du Barreau [Jean Gaillard]. [Maine-et-Loire].

  GAILLARD, Louis-Emmanuel, 2001

• Système concessionnaire et police française : un exemple original de la politique coloniale de la France à Shanghai. [Chine].

  CORNET, Christine, 2005

• Castelnaudary, ville de justice. [Aude].

  FALCOU, Francis, 2002

• Notes sur l'administration de la justice et l'organisation judiciaire à Brioude aux temps anciens et à l'époque contemporaine. [Haute-Loire].

  DILLAYE, Georges, 1930

• La justice à Bressuire des origines à nos jours. [Deux-Sèvres].

  GARAND, Raymond, 1963

• Le tribunal de Bressuire. [Deux-Sèvres].

  Anonyme, 1989

• <i>La Cour de Bourges et ses origines</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la cour d'appel de Bourges, 16 octobre 1902. [Cher].

  MAULMOND, Albert, 1902

• Coup d'oeil rétrospectif sur l'organisation judiciaire et sur le personnel des tribunaux dans les trois départements du ressort de la Cour de Bourges depuis 1790 jusqu'à aujourd'hui. [Cher].

  Anonyme, 1941

• Recherches, aspects sur les assises d'Aix et la magistrature aixoise de 1848 à 1880. [Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)].

  GRANIER, Geneviève, 1971

• Le siège de la justice à Blois du Xe au XXe siècle. [Loir-et-Cher].

  CAUCHIE, A., 1926

• La justice à Blois : documentaire

  BOUSSEREAU, Claude, 2006

• Les gens et les choses de la justice à Blois aux temps passés. [Loir-et-Cher].

  THIBAULT, Adrien, 1904

• Du consulat au tribunal de commerce, de l'Ancien Régime à la Révolution (de 1782 à 1808).

  RIO, Yann, 2011

• Le tribunal d'Autun. [Saône-et-Loire].

  BOËLL, Charles, 1944

• Les Kalmanquious. Des magistrats indésirables aux Antilles en temps d'abolition. Réédition des libelles de Xavier Tanc et Adolphe Juston.

  PICARD, Jacqueline, 1998