Histoire de la justice
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Un an au sein d’un Parquet.
RENOULT, Morgan, 2014 -
Le tribunal du bailliage d'Orléans (1383-1386). [Loiret].
NOGUET, O., 1993 -
Recherches sur le monde judiciaire orléanais à la fin du règne de Louis XIV (1695-1715) d'après les minutes notariales. [Orléans (Loiret)].
MERCY, Catherine, 1994 -
Tribunal d’Instance : Paris sixième arrondissement.
GENOUILLE, Lauriane, 2013 -
Les relations entre l’administration centrale et les services extérieurs de la Marine de Lorient en matière de justice maritime militaire (1787-1792).
DESCHAMPS, Léa, 2012 -
Le premier centenaire du Tribunal de première instance de l'arrondissement de Vitry-le-François (21 floréal an VIII-octobre 1900). [Marne].
ROUYER, Charles, 1900 -
La justice royale ordinaire au XVIIe siècle dans le grand bailliage de Caen. [Calvados].
GUILLEMINOT, Solange, 1980 -
Voleurs, interrogatoires et témoignages dans les procédures criminelles de la sénéchaussée et siège royal de Saint-Maixent à la fin de l'Ancien Régime. [Deux-Sèvres].
ALLARD, Didier, 1996 -
Les femmes et la justice au milieu du XVIIIe siècle (1751-1759). [Rennes (Ille-et-Vilaine)].
MOREL, Marie-Christine, 1991 -
Histoire sommaire de la justice à Verdun. [Meuse].
BLUME, Georges, 1926 -
Opposants et serviteurs : les deux faces de la magistrature française dans la Régence de Tunis (1883-1886).
NOUREDDINE, Ali, 2009 -
La prison du caïd en Tunisie dans l'entre-deux-guerres.
MANSAR, Adnen, 2007 -
Le délai d'appel contre les décisions "tunisiennes". La même cour d'appel pour une colonie et un protectorat.
FABRE, Martine, 2007 -
Dimensions internationales de l'installation de la justice française en Tunisie. La négociation de l'abandon des justices consulaires.
DEPERCHIN, Annie, 2007 -
Le portrait du magistrat français au travers des archives. [Tunisie (protectorat)].
G2RAARD-LOISEAU, Sandra, 2007 -
Juges et magistrats tunisiens dans l’ordre colonial. « Les juges musulmans » du Tribunal mixte immobilier de Tunisie (1886-1956). [Tunisie (protectorat)].
BEN ACHOUR, Sana, 2007 -
La création de deux justices foraines en Tunisie à la fin du XIXe siècle. La justice hors de ses temples.
AUZARY-SCHMALTZ, Nadia, 2007 -
La justice pénale française sous le protectorat : l'exemple du tribunal de première instance de Sousse (1888-1939). [Tunisie].
NOUREDDINE, Ali, 2001 -
Cinq siècles de justice à Toulouse. Exposition, Toulouse, Cour d'assises de la Haute-Garonne, 24 octobre-19 novembre 1994, organisée par le Conseil général de la Haute-Garonne, Direction des archives départementales, avec la participation de la Cour d'appel de Toulouse. [Haute-Garonne].
Ouvrage collectif, 1994 -
Le centenaire du Tribunal de première instance de Toulouse, notice historique : noms et dates des installations des magistrats du siège, greffiers, commis-greffiers, bâtonniers des avocats (décembre 1810) et avoués, du 1er messidor an VIII (20 juin 1800) à 1900. [Haute-Garonne].
DELOUME, Léon, 1900 -
Au cœur de l'appareil judiciaire médiéval : la pratique de Pierre Christofle, notaire royal d'Orléans (1423-1444). [Loiret].
LABELLE, Manon, 2010 -
L'activité du tribunal spécial institué par la loi du 18 pluviôse an IX, en Ille-et-Vilaine de 1801 à 1811.
BOUËSSEL du BOURG, Gwenolé, 2003 -
La juridiction royale de l'abbaye de Saint-Georges à Rennes de 1735 à 1788. [Ille-et-Vilaine].
CAHU, Chantal, 1980 -
Le tribunal de Sélestat en 1815. [Bas-Rhin].
LAPLATTE, Claude, 1955 -
La justice à Niort après la Révolution. Les assises à la bibliothèque municipale en 1832. [Deux-Sèvres].
DESAIVRE, Léo, 1907