Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Étude des idées d'un grand magistrat au temps des guerres de religion : Claude Groulart, premier président du parlement de Normandie (1551-1607) d'après ses "Mémoires..., ou Voyages par lui faits en Cour". Entre la robe et la cour.

  POTIER, Emmanuel, 2003

• Opposants et serviteurs : les deux faces de la magistrature française dans la Régence de Tunis (1883-1886).

  NOUREDDINE, Ali, 2009

• Le portrait du magistrat français au travers des archives. [Tunisie (protectorat)].

  G2RAARD-LOISEAU, Sandra, 2007

• Juges et magistrats tunisiens dans l’ordre colonial. « Les juges musulmans » du Tribunal mixte immobilier de Tunisie (1886-1956). [Tunisie (protectorat)].

  BEN ACHOUR, Sana, 2007

• Le centenaire du Tribunal de première instance de Toulouse, notice historique : noms et dates des installations des magistrats du siège, greffiers, commis-greffiers, bâtonniers des avocats (décembre 1810) et avoués, du 1er messidor an VIII (20 juin 1800) à 1900. [Haute-Garonne].

  DELOUME, Léon, 1900

• Étude sociale des officiers du Présidial de Nantes (1598-1715). [Loire-Atlantique].

  MOSCA, Jonathan, 2008

• La famille Chardon : des tanneries ridelloises au présidial de Tours, de 1561 à 1614. [Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)].

  HESPERGER, Olivier, 2009

• Gouverneurs et Magistrats au Sénégal en 1830. Le destin tragique de l’avocat-général Auger.

  SANKALÉ, Sylvain, 2006

• Amos Barbot dans l'histoire de la municipalité de la Rochelle. [Charente-Maritime].

  ROULIER, Sébastien, 2002

• Les tribunaux de Sisteron, leur personnel de 1790 à 1900, Suivi d'un essai de reconstitution de l'ancienne Sénéchaussée (1638-1790). [Alpes-de-Haute-Provence].

  EYSSERIC, N.-F. Saint-Marcel, 1900

• Le Tribunal d'appel et la Cour de Rennes : personnel (an VIII-1904).

  MAULION, Alfred, 1904

• Les magistrats de la Cour royale de Poitiers sous la Restauration (1815-1830). [Vienne].

  GADEAU, Josette, 1972

• Le palais de justice de Nîmes. Notice historique et descriptive sur les édifices judiciaires nîmois, de la basilique romaine au palais actuel avec le tableau des magistrats de la cour d'appel depuis 1811 et la liste des bâtonniers de l'ordre des avocats depuis 1812. [Gard].

  JOUVE, Michel, 1901

• Le magistrat en Inde sous le Second Empire.

  AUBERTIN, Anne, 2002

• Les droits de la défense lors de l'instruction et les magistrats des Établissements français de l'Inde.

  DUMOULIN, Jacqueline, 2008

• Enjeux prosopographiques et perspectives de recherche autour du premier magistrat colonial en Guyane française au XVIIIe siècle : l'ordonnateur.

  RONSSERAY, Céline, 2008

• Le Conseil souverain et la magistrature coloniale en Guadeloupe sous l’Ancien Régime.

  DESTOUCHES, Didier, 2006

• Coup d'oeil rétrospectif sur l'organisation judiciaire et sur le personnel des tribunaux dans les trois départements du ressort de la Cour de Bourges depuis 1790 jusqu'à aujourd'hui. [Cher].

  Anonyme, 1941

• Recherches, aspects sur les assises d'Aix et la magistrature aixoise de 1848 à 1880. [Aix-en-Provence (Bouches-du-Rhône)].

  GRANIER, Geneviève, 1971

• Les Kalmanquious. Des magistrats indésirables aux Antilles en temps d'abolition. Réédition des libelles de Xavier Tanc et Adolphe Juston.

  PICARD, Jacqueline, 1998

• Histoire de l'inamovibilité de la magistrature algérienne de 1830 à 1921.

  TORREGROSA, Marion, 2003

• Magistrats de l'ancien pays de Gascogne au Tribunal d'appel de Lot-et-Garonne et à la Cour d'appel d'Agen (1800-1870).

  CIEUTAT, Léon, 1906

• Les mauvais jours finiront 40 ans de combats pour la justice et les libertés.

  SYNDICAT de la MAGISTRATURE, 2010

• Les magistrats de la cour d'appel de Bourges (1800-1830). [Cher].

  BORSELLE, Tony, 2013

• Portrait du juriste colonial : magistrats et administrateurs dans l'Afrique du XIXe siècle.

  ROYER, Jean-Pierre, 1987