Magistrats - Magistrature
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La responsabilité de magistrats dans l'exercice de leurs fonction : le procès d'un conseillers au Parlement de Bretagne au XVIIIe siècle.
CRÉPIN, Marie-Yvonne, 2019 -
Lettres commentées sur Monsieur de La Chalotais
DAUBECH, Régine, 1972 -
Étude des comptes de Jean-Olivier Berthou, seigneur de Kervezio, Président des requêtes au Parlement de Bretagne d'après son livre de marque (1686-1715). [Muzillac (Morbihan)].
AUBIN-BRULARD, Angèle, 1973 -
Étude sur les dossiers des magistrats du ressort de la cour d'appel de Rennes de 1856 à 1953. [Ille-et-Vilaine].
CAUDARD, Gonzague, 2001 -
Le siècle noir du présidial de Rennes : déclin d'une institution, décadence d'une magistrature ? Les magistrats du présidial de Rennes au XVIIIe siècle. [Ille-et-Vilaine].
AUDIC, Morgan, 2003 -
« Il ne faut pas détruire sans édifier... » Malesherbes et la réforme de la justice.
ANDRÉ, Valérie, 2013 -
Phelippes-Tromjoly et Nantes pendant la Terreur (1793-1794).
BLANCHARD, Fabrice, 1991 -
Le parlement de Toulouse saisi par le faux (XVIe-XVIIe siècles). [Haute-Garonne].
RATEL, Guillaume, 2011 -
Le Conseil supérieur de Blois (1771-1774) et ses magistrats.
BERGER, Philippe, 1995 (?) -
Le présidial du Maine du XVIe au XVIIIe siècles : structures et organisation socio-professionnelles.
LE SAUX, Nathalie, 1993 -
Le Personnel de la magistrature angevine (1848-1883). [Anjou (Maine-et-Loire)].
BERNAUDEAU, Vincent, 1994 -
Magistrats des villes, magistrats des champs : le personnel judiciaire du département de Maine-et-Loire (1830-1883).
BERNAUDEAU, Vincent, 1995 -
Les magistrats du Présidial de Bourges au XVIIIe siècle (1700-1790). [Cher].
DE OLIVERA, Élisabeth, 1992 -
Recherches sur le monde judiciaire orléanais à la fin du règne de Louis XIV (1695-1715) d'après les minutes notariales. [Orléans (Loiret)].
MERCY, Catherine, 1994 -
Le cadre de vie de la noblesse parlementaire dans le ressort du présidial de Rennes (1720-1789). [Ille-et-Vilaine].
DELAUNEY, Patricia, 1995 -
Étude des idées d'un grand magistrat au temps des guerres de religion : Claude Groulart, premier président du parlement de Normandie (1551-1607) d'après ses "Mémoires..., ou Voyages par lui faits en Cour". Entre la robe et la cour.
POTIER, Emmanuel, 2003 -
Opposants et serviteurs : les deux faces de la magistrature française dans la Régence de Tunis (1883-1886).
NOUREDDINE, Ali, 2009 -
Le portrait du magistrat français au travers des archives. [Tunisie (protectorat)].
G2RAARD-LOISEAU, Sandra, 2007 -
Juges et magistrats tunisiens dans l’ordre colonial. « Les juges musulmans » du Tribunal mixte immobilier de Tunisie (1886-1956). [Tunisie (protectorat)].
BEN ACHOUR, Sana, 2007 -
Le centenaire du Tribunal de première instance de Toulouse, notice historique : noms et dates des installations des magistrats du siège, greffiers, commis-greffiers, bâtonniers des avocats (décembre 1810) et avoués, du 1er messidor an VIII (20 juin 1800) à 1900. [Haute-Garonne].
DELOUME, Léon, 1900 -
Étude sociale des officiers du Présidial de Nantes (1598-1715). [Loire-Atlantique].
MOSCA, Jonathan, 2008 -
La famille Chardon : des tanneries ridelloises au présidial de Tours, de 1561 à 1614. [Azay-le-Rideau (Indre-et-Loire)].
HESPERGER, Olivier, 2009 -
Gouverneurs et Magistrats au Sénégal en 1830. Le destin tragique de l’avocat-général Auger.
SANKALÉ, Sylvain, 2006 -
Amos Barbot dans l'histoire de la municipalité de la Rochelle. [Charente-Maritime].
ROULIER, Sébastien, 2002 -
Les tribunaux de Sisteron, leur personnel de 1790 à 1900, Suivi d'un essai de reconstitution de l'ancienne Sénéchaussée (1638-1790). [Alpes-de-Haute-Provence].
EYSSERIC, N.-F. Saint-Marcel, 1900