Jurisprudence...
Collection
Contenus
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Jurisprudence de la Cour de cassation et arrêts de règlement.
GOURON, André, 1996 -
La judiciarisation de la politique en France (XIXe-XXe siècle).
LAFON, Jacqueline, 1994 -
Les notaires à travers quelques décisions de la jurisprudence provençale (XVIIe-XVIIIe siècle).
BR2GI, Jean-François, 1993 -
Sur l'identification progressive de la sciences des arrêts à la jurisprudence
BLOQUET, Sylvain, 2020 -
Jurisprudence.
LOMBARDI I VALLAURI, Luigi, 1990 -
Lois révolutionnaires et jurisprudence en Pays de Buch de 1830 à 1860. [Gironde].
CLÉMENS, Jacques, 1990 -
Les grands arrêts de la propriété intellectuelle. [3e édition].
vivant, MICHEL, 2019 -
Jurisprudence et principe de séparation des pouvoirs.
PRIEUR, Jean, 1985 -
Le théâtre juridique. Une histoire de la construction du droit
KRYNEN, Jacques, 2018 -
La jurisprudence.
Ouvrage collectif,, 1985 -
Jurisprudence : phénomène judiciaire, sciences ou méthode. [Évolution sémantique du terme latin <i>jurisprudentia</i>].
GRZEGORCZYK, Christophe, 1985 -
Sur quelques adages : notes d’histoire et de jurisprudence.
BOYER, Laurent, 1998 -
Le règlement des conflits de juridiction dans les cités épiscopales d'après la jurisprudence de la Cour du roi au XIIIe siècle, le Cas d'Arras. [Pas-de-Calais].
FORCADET, Pierre-Anne, 2014 -
Le difficile ajustement des relations entre les cours d'appel et la Cour de cassation. Le chaos de la jurisprudence au XIXe siècle.
SOULA, Laurence, 2013 -
"Faire corps", une illusion d'institution ? Les relations entre magistrats d'après la jurisprudence du Conseil supérieur de la magistrature (1958-2010).
SOULA, Mathieu, 2013 -
Regards sur le droit en France au temps de Louis XVI : le "<i>Répertoire universel et raisonné de jurisprudence</i>" de Guyot (1776-1785). (2e partie).
CARDOT, Charles-Antoine, 1976 -
La Bretagne dans le <i>Répertoire universel de jurisprudence de Guyot</i> (1784-1785).
CARDOT, Charles-Antoine, 1976 -
La lettre et la loi : endroit et envers du prétoire.
DELBREL, Sophie, 2015 -
Regards sur le droit en France au temps de Louis XVI : le "<i>Répertoire universel et raisonné de jurisprudence</i>" de Guyot (1776-1785). (1re partie).
CARDOT, Charles-Antoine, 1974 -
Répertoire universel et raisonné de jurisprudence. [5e édition, 18 volumes].
MERLIN, Philippe-Antoine, 1827 -
Jurisprudence française (1807-1967). [7 volumes].
NECTOUX (sous la dir. de), Jean, 2015 -
Jurisprudence du Parlement de Toulouse au XVe siècle. Étude d'une collection d'arrêts [<i>Arresta Parlamenti Tholosani</i>, édités par Charles Dumoulin].
GAZZANIGA, Jean-Louis, 1971 -
Le juristes entre science et politique : la <i>Revue générale du droit, de la législation et de la jurisprudence en France et à l'étranger (1877-1938)</i>.
anonymecherfouh, Fathia, 2010 -
Approche de la jurisprudence des arrêts à travers l'étude des <i>Décisions sommaires du Palais</i> d'Abraham Lapeyrère.
GUYON, Gérard, 2008 -
La loi et la jurisprudence, des Lumières à la Révolution française.
RAYNAUD, Ph., 1985