Juridictions royales
Collection
Contenus
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Le Gévaudan sous l’empire du roi. Le sens politique du procès et du paréage entre l’évêque de Mende et le roi de France (1269-1307). [Lozère]. [Thèse].
MEISSONNIER, Antoine, 2011 -
Les juridictions royales inférieures et les justices seigneuriales.
CHARNAY, Annie, 1992 -
L'impact de la réforme de la police en 1699 sur la "cour commune de Grenoble" : alliance et désunion du juge royal et du juge épiscopal face aux édiles grenoblois (1244-1789). [Isère].
COURTECUISSE, Claire, 2014 -
Les paréages sous Philippe le Bel dans les années 1300, une voie d'installation de la justice royale dans les évêchés du sud de la France.
MEISSONNIER, Antoine, 2014 -
Droit canon et droit français à travers l'activité du Parlement de Paris à l'époque des Réformes.
LANGE, Tyler, 2013 -
Combraille (XVIIIe siècle) : justice seigneuriale, justice royal (baillage de Montaigut), la maréchaussée. [Puy-de-Dôme].
SEMONSOUS, J., 1963 -
Justice seigneuriale, justice royale et régulation sociale du XVe au XVIIIe siècle: rapport de synthèse.
FOLLAIN, Antoine, 2002 -
Un procès historique deux fois séculaires : lutte entre le bailliage présidial de Bourg, et les seigneurs hauts justiciers de Bresse, au sujet du ressort des justices seigneuriales de 1601 à la Révolution. [Bourg-en-Bresse, Ain].
FENET, Jean, 1935 -
Carte des juridictions royales de Lanepax et seigneuriales de Gondrin, Lagraulet, Lamothe-Gondrin et Lauraël [Gers] en 1749. Gascogne Gersoise.
BLAQUIÈRE, Henri, 1959 -
Officiers moyens. Monarchie administrative et villes à l'aune du dénombrement des officiers royaux en situation de cumul au XVIIIe siècle.
MEYZIE, Vincent, 2006 -
Relations de droit et relations de fait. Les officiers de maréchaussée et les justices seigneuriales, municipales et royales au XVIIIe siècle].
DYONET, Nicole, 2001 -
Une juridictions royale subalterne sous l'Ancien Régime : Gardanne [Bouches-du-Rhône].
COLLIOT, H., 1958 -
Combraille (XVIIIe siècle) : justice seigneuriale, justice royale, bailliage de Montaigut [Puy-de-Dôme].
SEMONSOUS, J., 1964 -
Conflits de juridiction et contestation sociale à Vézelay [Yonne] : reflets des tensions idéologiques du XIIe siècle.
SASSIER, Yves, 2004 -
Les juridictions subalternes en Normandie. 2. Entre service et commerce : honneur et perversité de la justice aux XVIe et XVIIe siècles.
FOLLAIN, Antoine, 1999 -
Contribution à l'histoire des institutions judiciaires : la jurisprudence du Tribunal du Grand Bailliage de Haguenau [Bas-Rhin] (1731-1755).
PETTERMANN épouse DOLT, Joëlle, 1996 -
Le siège royal de la sénéchaussée et du présidial d'Angers (1551-1790). [Maine-et-Loire].
SOLEIL, Sylvain, 1997 -
À l'épreuve du temps : quelques verdicts rendus par le sénéchal de Lectourne [Gers] au milieu du XVIè siècle.
LARCADE, Véronique, 2001