Bibliography of legal history in french

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• Le Gévaudan sous l’empire du roi. Le sens politique du procès et du paréage entre l’évêque de Mende et le roi de France (1269-1307). [Lozère]. [Thèse].

  MEISSONNIER, Antoine, 2011

• Les juridictions royales inférieures et les justices seigneuriales.

  CHARNAY, Annie, 1992

• L'impact de la réforme de la police en 1699 sur la "cour commune de Grenoble" : alliance et désunion du juge royal et du juge épiscopal face aux édiles grenoblois (1244-1789). [Isère].

  COURTECUISSE, Claire, 2014

• Les paréages sous Philippe le Bel dans les années 1300, une voie d'installation de la justice royale dans les évêchés du sud de la France.

  MEISSONNIER, Antoine, 2014

• Droit canon et droit français à travers l'activité du Parlement de Paris à l'époque des Réformes.

  LANGE, Tyler, 2013

• Combraille (XVIIIe siècle) : justice seigneuriale, justice royal (baillage de Montaigut), la maréchaussée. [Puy-de-Dôme].

  SEMONSOUS, J., 1963

• Justice seigneuriale, justice royale et régulation sociale du XVe au XVIIIe siècle: rapport de synthèse.

  FOLLAIN, Antoine, 2002

• Un procès historique deux fois séculaires : lutte entre le bailliage présidial de Bourg, et les seigneurs hauts justiciers de Bresse, au sujet du ressort des justices seigneuriales de 1601 à la Révolution. [Bourg-en-Bresse, Ain].

  FENET, Jean, 1935

• Carte des juridictions royales de Lanepax et seigneuriales de Gondrin, Lagraulet, Lamothe-Gondrin et Lauraël [Gers] en 1749. Gascogne Gersoise.

  BLAQUIÈRE, Henri, 1959

• Officiers moyens. Monarchie administrative et villes à l'aune du dénombrement des officiers royaux en situation de cumul au XVIIIe siècle.

  MEYZIE, Vincent, 2006

• Relations de droit et relations de fait. Les officiers de maréchaussée et les justices seigneuriales, municipales et royales au XVIIIe siècle].

  DYONET, Nicole, 2001

• Une juridictions royale subalterne sous l'Ancien Régime : Gardanne [Bouches-du-Rhône].

  COLLIOT, H., 1958

• Combraille (XVIIIe siècle) : justice seigneuriale, justice royale, bailliage de Montaigut [Puy-de-Dôme].

  SEMONSOUS, J., 1964

• Conflits de juridiction et contestation sociale à Vézelay [Yonne] : reflets des tensions idéologiques du XIIe siècle.

  SASSIER, Yves, 2004

• Les juridictions subalternes en Normandie. 2. Entre service et commerce : honneur et perversité de la justice aux XVIe et XVIIe siècles.

  FOLLAIN, Antoine, 1999

• Contribution à l'histoire des institutions judiciaires : la jurisprudence du Tribunal du Grand Bailliage de Haguenau [Bas-Rhin] (1731-1755).

  PETTERMANN épouse DOLT, Joëlle, 1996

• Le siège royal de la sénéchaussée et du présidial d'Angers (1551-1790). [Maine-et-Loire].

  SOLEIL, Sylvain, 1997

• À l'épreuve du temps : quelques verdicts rendus par le sénéchal de Lectourne [Gers] au milieu du XVIè siècle.

  LARCADE, Véronique, 2001