Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• L'atrocité du parricide au XVIIIe siècle : le droit pénal dans les pratiques judiciaires du Parlement de Paris. [Thèse].

  DOYON, Julie, 2015

• De l'utilité d'un beau chat domestique, un épisode de la jurisprudence cannoise de 1744. [Cannes (Alpes-Maritimes)].

  BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie, 2016

• Le Code pénal de 1810 et ses applications jurisprudentielles par la Cour de Cassation de 1811 à 1824.

  LE ROUX, Claire, 1997

• La jurisprudence criminelle de la sénéchaussée présidiale de Nantes : 1551-1750. [Loire-Atlantique]. [Thèse].

  HAUTEBERT, Joël, 1996

• La preuve en matière de fausse monnaie d'après la jurisprudence du Conseil souverain du Roussillon.

  LAINGUI, André, 1993

• Les hautes juridictions criminelles de l’Ancien Régime à la Révolution : continuité et rupture, de la Provence au département des Bouches-du-Rhône, 1781-1795. [Thèse].

  RAVESTEIN-PENNACCHIA, Emmanuel, 2018

• La noblesse et le droit : étude des contentieux de la détermination et de la protection des titres nobiliaires et des noms à particule en droit français

  DERRE-ASTIER, Christine, 1994

• Les grands arrêts du droit criminel. Tome I : Le sources du droit pénal, l'infraction. Tome II : Le procès, la sanction.

  PRADEL, Jean, 1984

• La violence envers les personnes d'après la jurisprudence de la cour souveraine de Lorraine et Barrois (1725-1730).

  HUMBERT, Jean-Luc, 1986

• Étude sur la formation du droit pénal de l'accident du travail au travers de la jurisprudence publiée (1899-1979).

  REVOL, Marie-Claude, 1982

• Le rapt de séduction dans la doctrine et la jurisprudence bourguignonne des derniers siècles de l'Ancien Régime.

  OLLAGNIER, Catherine, 1970

• Le droit d'association et le droit de réunion devant les chambres et les tribunaux.

  WEIL, Georges-Denis, 1893

• Les crimes contre l’enfant dans l’ancien Droit. Études de jurisprudence d’après les arrêts du Parlement de Bretagne de 1750 à 1775. [Ille-et-Vilaine].

  VIMONT, Marie-Paule, 1975

• Le juge de paix : recueil de jurisprudence civile et de police.

  AUGIER, Victor, 1835

• Le droit de pêche, le droit de pêcher devant la Cour de cassation avant la loi de 1829.

  GAZZANIGA, Jean-Louis, 1994

• Quand la pratique crée la norme : la jurisprudence du parlement d'Orange au Grand siècle.

  WENZEL, Éric, 2007

• Les arrêts du Président Servant : un demi-siècle de jurisprudence du Parlement d'Orange (1613-1649).

  WENZEL, Éric, 2006

• Sorcellerie et justice criminelle : le Parlement de Paris (XVIe-XVIIIe siècles).

  SOMAN, Alfred, 1992

• Violence et pouvoir dans le mariage. Le rapport conjugal à travers les procès pour meurtre du conjoint devant le Parlement de Paris (1580-1620).

  NOLDE, Dorothea, 1999

• La complicité au XVIIIe siècle d'après la doctrine et la jurisprudence du Parlement de Paris. [Thèse].

  MÉRAD, Elisabeth, 1979

• La méthode jurisprudentielle du parlement de Bordeaux au XVIe siècle. [Gironde].

  GUYON, Gérard, 2012

• La construction de l'État de droit dans les archives judiciaires de la Cour de France au XIIIe siècle.

  HILAIRE, Jean, 2011

• La jurisprudence criminelle du Châtelet de Paris sous le règne de Louis XVI.

  AUBRY, Gérard, 1971

• Les Olim ou registre des arrêts rendus par la cour du roi sous la règne de saint Louis, de Philippe le Hardi, de Philippe le Bel, de Louis Le Hutin et de Philippe le long. [3 tome en 4 volumes].

  BEUGNOT, comte A., 1839

• Un recueil de jurisprudence de la fin du XIVe siècle : <i>Arresta lata in Parlamento</i> (essai de restitution critique).

  NAUD, Gérard, 1963