Justice et tradition d'Ancien Régime chez les publicistes napoléoniens. [Thèse].
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Titre
Justice et tradition d'Ancien Régime chez les publicistes napoléoniens. [Thèse].
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Poitiers, 2006. (Dactylographiée)].
Résumé de la thèse :
Au 18 brumaire, la magistrature est confrontée à un vide judiciaire qui la laisse dans un grand désaroi. Aussi les hommes du palais entendent-ils participer aux grandes réformes napoléoniennes pour réaliser les fameuses « masses de granit », notamment par l'intermédiaire d'une abondante littérature judiciaire. Hantés par le souvenir de la Terreur et de l'esprit de table rase révolutionnaire, les juristes du XIXe siècle s'en remettent à l'« expérience » pour composer leur idéal de justice, c'est-à-dire à une tradition d'Ancien Régime... qu'ils ont bien connue. Dans l'ensemble, tous furent avocats-bourgeois au parlement durant le siècle de Louis XV et, à ce titre, ils alimentèrent les Lumières et l'esprit de réforme qui soufflaient sur la monarchie jusqu'à la réunion des États généraux. Mais si la suppression des cours souveraines en 1790 fut décidée sans grande opposition, les publicistes napoléoniens, bercés par une incroyable nostalgie, plaident la cause de ceux qu'ils considèrent désormais comme leurs prédécesseurs. Devenus notables-magistrats, ils souhaitent revêtir le manteau de la dignité des hauts juges d'ancien Régime, réaliser en quelque sorte un rêve du XVIIIe siècle que l'arrogance des anciens parlements ne leur avait pas autorisé.
Ainsi, loin des idées reçues, la littérature judiciaire napoléonienne n'est pas simplement dévouée à l'Empereur. Les discours des juristes du Consulat et de l'Empire révèlent les attentes d'un monde qui veut recommencer le XVIIIe siècle à la lueur des cahiers de doléances, enrichis toutefois par l'échec révolutionnaire. Mais derrière le souci manifeste de réformer la justice, se cache une ambition politicienne chère aux yeux des notables, celle de recomposer le prestigieux corps de la magistrature pour faire du juge le représentant d'un véritable pouvoir judiciaire. De quoi rappeler le souvenir des mythes parlementaires...
[Thèse de doctorat, Histoire du droit, Poitiers, 2006. (Dactylographiée)].
Résumé de la thèse :
Au 18 brumaire, la magistrature est confrontée à un vide judiciaire qui la laisse dans un grand désaroi. Aussi les hommes du palais entendent-ils participer aux grandes réformes napoléoniennes pour réaliser les fameuses « masses de granit », notamment par l'intermédiaire d'une abondante littérature judiciaire. Hantés par le souvenir de la Terreur et de l'esprit de table rase révolutionnaire, les juristes du XIXe siècle s'en remettent à l'« expérience » pour composer leur idéal de justice, c'est-à-dire à une tradition d'Ancien Régime... qu'ils ont bien connue. Dans l'ensemble, tous furent avocats-bourgeois au parlement durant le siècle de Louis XV et, à ce titre, ils alimentèrent les Lumières et l'esprit de réforme qui soufflaient sur la monarchie jusqu'à la réunion des États généraux. Mais si la suppression des cours souveraines en 1790 fut décidée sans grande opposition, les publicistes napoléoniens, bercés par une incroyable nostalgie, plaident la cause de ceux qu'ils considèrent désormais comme leurs prédécesseurs. Devenus notables-magistrats, ils souhaitent revêtir le manteau de la dignité des hauts juges d'ancien Régime, réaliser en quelque sorte un rêve du XVIIIe siècle que l'arrogance des anciens parlements ne leur avait pas autorisé.
Ainsi, loin des idées reçues, la littérature judiciaire napoléonienne n'est pas simplement dévouée à l'Empereur. Les discours des juristes du Consulat et de l'Empire révèlent les attentes d'un monde qui veut recommencer le XVIIIe siècle à la lueur des cahiers de doléances, enrichis toutefois par l'échec révolutionnaire. Mais derrière le souci manifeste de réformer la justice, se cache une ambition politicienne chère aux yeux des notables, celle de recomposer le prestigieux corps de la magistrature pour faire du juge le représentant d'un véritable pouvoir judiciaire. De quoi rappeler le souvenir des mythes parlementaires...
Auteur
LOSSOT, Christophe
Année
2006
Type
Thèse
Pages
809 p.
Mot-clé
Histoire de la justice
Magistrats - Magistrature
Avocats
Barreau
Publicistes
Consulat
Premier Empire
Napoléon Bonaparte
Parlements
Noblesse d'Empire
Juges de paix
Justice de paix
Cours d'appel
Cour de cassation
Justice criminelle
Peine de mort
Tribunaux criminels spéciaux
Notables
XIXe
Magistrats - Magistrature
Avocats
Barreau
Publicistes
Consulat
Premier Empire
Napoléon Bonaparte
Parlements
Noblesse d'Empire
Juges de paix
Justice de paix
Cours d'appel
Cour de cassation
Justice criminelle
Peine de mort
Tribunaux criminels spéciaux
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