Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Étude des actes de la chambre des mises en accusation de la Cour d’appel de Rennes (janvier-avril 1898).

  DEGOUYS, Arnaud, 2010

• L'instruction à l'épreuve de la chambre des mises en accusation : l'exemple du ressort d'Angers, 1856-1926. [Maine-et-Loire].

  BERNAUDEAU, Vincent, 2010

• La justice en Agenais. Les magistrats du Présidial, Sénéchal, des tribunaux révolutionnaires et de la Cour d'appel d'Agen (1551-1900). [Lot-et-Garonne].

  SERRET, Jules, 1900

• <i>Les origines des cours d'appel. Création du tribunal d'appel d'Angers en l'an VIII</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Angers, 2 octobre 1948. [Maine-et-Loire].

  MITARD, Stanislas, 1949

• <i>Le Tribunal d'appel d'Angers (29 mai 1800-18 mai 1804)</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Angers, 16 octobre 1899. [Maine-et-Loire].

  COURNOT, Louis, 1899

• Le Tribunal d'appel d'Angers. [Maine-et-Loire].

  MITARD, Stanislas, 1949

• Installation de la Cour d'appel d'Angers [Maine-et-Loire, 1800].

  Anonyme, 1905

• La Cour d'appel d'Angers. [Maine-et-Loire].

  UZUREAU, Chanoine François-Constant, 1913

• <i>Le centenaire des premiers magistrats de la Cour d'appel d'Amiens</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 16 octobre 1900. [Somme].

  PIRONNEAU, Antoine-Louis-Auguste, 1900

• Un conflit entre le Premier Consul et le tribunal d'appel de Besançon. [Doubs].

  ROUX, Roger-Louis-Olympe, 1930

• <i>La Cour impériale de Colmar de 1811 à 1815</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Colmar, 3 octobre 1949.

  GRIMAL, Pierre, 1950

• La Cour impériale de Colmar de 1811 à 1815. {Haut-Rhin].

  SCHAEDELIN, Félix, 1933

• <i>La Cour d'appel de la Corse en 1814</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Bastia, 2 octobre 1950.

  THIERS, Vincent, 1950

• La Flèche, siège de cour d'appel, projet de 1789. [Sarthe].

  ESTOURNELLES, A. d', 1912

• Récit de la visite faite par la Cour de Grenoble à Napoléon Ier lors de son retour de l'île d'Elbe le 8 mars 1815. [Grenoble (Isère)].

  BÉRENGER, René, 1866

• <i>La Cour de Grenoble et Napoléon</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Grenoble, 17 octobre 1898.

  BISEUIL, Julien-Augustin-Amédée, 1898

• La Cour impériale de Hambourg (1811-1814). Étude sur l'organisation judiciaire pendant la domination française en Allemagne sous Napoléon Ier.

  RIBES, Eugènes, 1908

• Cour impériale de Limoges [Procès-verbal de l'audience solennelle d'installation, 1er juillet 1811]. [Haute-Vienne].

  LEROUX, Alfred, 1896

• Des Parlements aux Cours d'appel. [en Lorraine, 1789-1811].

  SADOUL, Louis, 1923

• Les magistrats dans le ressort de la Cour d'appel de Poitiers (1840-1890). [Mémoire].

  VEILLON, Didier, 1990

• Les observations du tribunal d'appel de Montpellier sur le projet de Code civil. Leur esprit. Leur influence. {Hérault]. [Thèse].

  ROUX, André, 1919

• Exposé sommaire des diverses juridictions supérieures établies à Nîmes depuis 1789 jusqu'en 1811, avec le tableau de tous les magistrats près la Cour impériale depuis son installation (10 juillet 1811) jusqu'en 1868. [Gard].

  FAJON, Hippolyte, 1868

• Octroi d'un congé au "citoyen Péborde", juge au tribunal d'appel séant à Pau (13 mai 1802). [Pyrénées-Atlantiques].

  STAES, Jacques, 1995

• Procès-verbal d'installation de la "cour impériale" de Pau (10 août 1811). [Pyrénées-Atlantiques].

  STAES, Jacques, 1994

• Procès-verbal d'installation de la Cour impériale de Rennes (1er mai 1811). [Ille-et-Vilaine].

  DURAND, René, 1921