Cours d'appel - Tribunaux d'appel
Collection
Contenus
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"Historique du discours de rentrée".
ROUX, Roger, Louis, Olympe, 1932 -
<i>André Gide et la cour d'assises</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Rouen, 16 septembre 1955.
TANCHOT, Jacques, 1957 -
<i>Anatole France, la justice, les magistrats</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Montpellier (1957). [Hérault].
RIQUÉ, Marcel, 1957 -
"La presse judiciaire. Aperçu historique". Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Besançon, 3 octobre 1938. [Doubs].
RAFFALLI, 1938 -
<i>Souvenirs judiciaires du Levant</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Douai, 17 septembre 1956. [Nord].
PORTOUKALIAN, Vahan, 1956 -
<i>Balzac et la vie judiciaire</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Riom, 16 septembre 1958. [Puy-de-Dôme].
BALZAC, Honoré de, 1958 -
Les procureurs généraux du Second Empire. [Mémoire].
PONCIER, Antony, 1996 -
Les rapports du baron de Gérando dernier procureur général de la Cour impériale de Metz (1869-1870).
LEUILLIOT, Paul, 1972 -
Essai historique sur les vacances judiciaires et les chambres des vacations en droit français.
LE BOULENGER, Maurice, 1909 -
<i>Le jury en matière criminelle, ses origines, son organisation dans les temps anciens et modernes</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Caen, 4 novembre 1872. [Calvados].
LANFRANC de PANTHOU (Octave-François), 1872 -
Une trentaine d'années d'éloquence aux audiences solennelles de la Cour d'appel de Besançon (1947-1978). [Doubs].
JEANNETTE, François, 1990 -
Les discours de rentrée au palais de justice de Grenoble, 1811-1902. [Isère].
GRIMAUD, Louis, 1920 -
Le cérémonial de la rentrée des cours de justice après les vacances, origine et l'établissement de l'antique usage de la messe du Saint-Esprit.
FAUCHÉ-PRUNELLE, André-Alexandre, 1842 -
Étude des actes de la chambre des mises en accusation de la Cour d’appel de Rennes (janvier-avril 1898).
DEGOUYS, Arnaud, 2010 -
L'instruction à l'épreuve de la chambre des mises en accusation : l'exemple du ressort d'Angers, 1856-1926. [Maine-et-Loire].
BERNAUDEAU, Vincent, 2010 -
La justice en Agenais. Les magistrats du Présidial, Sénéchal, des tribunaux révolutionnaires et de la Cour d'appel d'Agen (1551-1900). [Lot-et-Garonne].
SERRET, Jules, 1900 -
<i>Les origines des cours d'appel. Création du tribunal d'appel d'Angers en l'an VIII</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Angers, 2 octobre 1948. [Maine-et-Loire].
MITARD, Stanislas, 1949 -
<i>Le Tribunal d'appel d'Angers (29 mai 1800-18 mai 1804)</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Angers, 16 octobre 1899. [Maine-et-Loire].
COURNOT, Louis, 1899 -
Le Tribunal d'appel d'Angers. [Maine-et-Loire].
MITARD, Stanislas, 1949 -
Installation de la Cour d'appel d'Angers [Maine-et-Loire, 1800].
Anonyme, 1905 -
La Cour d'appel d'Angers. [Maine-et-Loire].
UZUREAU, Chanoine François-Constant, 1913 -
<i>Le centenaire des premiers magistrats de la Cour d'appel d'Amiens</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 16 octobre 1900. [Somme].
PIRONNEAU, Antoine-Louis-Auguste, 1900 -
Un conflit entre le Premier Consul et le tribunal d'appel de Besançon. [Doubs].
ROUX, Roger-Louis-Olympe, 1930 -
<i>La Cour impériale de Colmar de 1811 à 1815</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Colmar, 3 octobre 1949.
GRIMAL, Pierre, 1950 -
La Cour impériale de Colmar de 1811 à 1815. {Haut-Rhin].
SCHAEDELIN, Félix, 1933