Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• <i>Le palais de justice de Besançon</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Besançon, 16 septembre 1961. [Doubs].

  BAILLEUL, Albert, 1961

• <i>Le palais de justice de Besançon</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Besançon, 17 octobre 1892. [Doubs].

  COTTIGNIES, Paul-Oscar, 1892

• <i>Un canton rural [Belley] et son juge de paix sous la Monarchie de Juillet</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Chambéry, 16 septembre 1968. [Ain].

  CONSTANTIN, Jean, 1968

• La Cour royale d'Angers en 1840. [Maine-et-Loire].

  MITARD, Stanislas, 1951

• La Cour d'appel et l'hôtel de ville d'Angers (1800-1885). [Maine-et-Loire].

  UZUREAU, Chanoine François-Constant, 1913

• La cour angevine à la croisée de trois régimes : cour royale, républicaine, impériale. [Cour d'appel d'Angers (Maine-et-Loire)].

  LECOMTE, Catherine, 1998

• <i>Le vieil Amiens et le palais de justice</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 3 octobre 1938. [Somme].

  LORGNIER, Louis, 1938

• <i>La Cour royale d'Amiens sous la Monarchie de Juillet</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 16 septembre 1967. [Somme].

  CAMUS, André, 1968

• Le Tribunal supérieur et la Cour d'appel d'Alger, résumé chronologique des lois, ordonnances, décrets et arrêtés, concernant ces hautes juridictions, de 1830 à 1896.

  BENEZET, Docteur Félix, 1896

• La jurisprudence de la cour d'appel d'Aix-en-Provence (Contribution à son histoire). [Bouches-du-Rhône].

  GAZZANIGA, Jean-Louis, 1994

• Magistrats de l'ancien pays de Gascogne au Tribunal d'appel de Lot-et-Garonne et à la Cour d'appel d'Agen (1800-1870).

  CIEUTAT, Léon, 1906

• Le Tribunal d'appel et la Cour d'Agen. Personnel (an VIII-1905). [Lot-et-Garonne].

  BROUSSARD, E., 1905

• Les recueils d'arrêts et de jurisprudence des Cours d'appel, miroirs de la formation et de l'évolution de la jurisprudence au XIXe siècle.

  SOULA, Laurence, 2010

• <i>Le discours de rentrée à la Cour d'appel d'Orléans au XIXe siècle</i>. Discours de rentrée prononcé à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Orléans le 4 janvier 1982

  SERRE, Jacques, 1982

• Les magistrats de la cour d'appel de Bourges (1800-1830). [Cher].

  BORSELLE, Tony, 2013

• "Historique du discours de rentrée".

  ROUX, Roger, Louis, Olympe, 1932

• <i>André Gide et la cour d'assises</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Rouen, 16 septembre 1955.

  TANCHOT, Jacques, 1957

• <i>Anatole France, la justice, les magistrats</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Montpellier (1957). [Hérault].

  RIQUÉ, Marcel, 1957

• "La presse judiciaire. Aperçu historique". Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Besançon, 3 octobre 1938. [Doubs].

  RAFFALLI, 1938

• <i>Souvenirs judiciaires du Levant</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Douai, 17 septembre 1956. [Nord].

  PORTOUKALIAN, Vahan, 1956

• <i>Balzac et la vie judiciaire</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Riom, 16 septembre 1958. [Puy-de-Dôme].

  BALZAC, Honoré de, 1958

• Les procureurs généraux du Second Empire. [Mémoire].

  PONCIER, Antony, 1996

• Les rapports du baron de Gérando dernier procureur général de la Cour impériale de Metz (1869-1870).

  LEUILLIOT, Paul, 1972

• Essai historique sur les vacances judiciaires et les chambres des vacations en droit français.

  LE BOULENGER, Maurice, 1909

• <i>Le jury en matière criminelle, ses origines, son organisation dans les temps anciens et modernes</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Caen, 4 novembre 1872. [Calvados].

  LANFRANC de PANTHOU (Octave-François), 1872