Cours d'appel - Tribunaux d'appel
Collection
Contenus
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Étude des actes de la chambre des mises en accusation de la Cour d’appel de Rennes (janvier-avril 1898).
DEGOUYS, Arnaud, 2010 -
L'instruction à l'épreuve de la chambre des mises en accusation : l'exemple du ressort d'Angers, 1856-1926. [Maine-et-Loire].
BERNAUDEAU, Vincent, 2010 -
La justice en Agenais. Les magistrats du Présidial, Sénéchal, des tribunaux révolutionnaires et de la Cour d'appel d'Agen (1551-1900). [Lot-et-Garonne].
SERRET, Jules, 1900 -
<i>Les origines des cours d'appel. Création du tribunal d'appel d'Angers en l'an VIII</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Angers, 2 octobre 1948. [Maine-et-Loire].
MITARD, Stanislas, 1949 -
<i>Le Tribunal d'appel d'Angers (29 mai 1800-18 mai 1804)</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Angers, 16 octobre 1899. [Maine-et-Loire].
COURNOT, Louis, 1899 -
Le Tribunal d'appel d'Angers. [Maine-et-Loire].
MITARD, Stanislas, 1949 -
Installation de la Cour d'appel d'Angers [Maine-et-Loire, 1800].
Anonyme, 1905 -
La Cour d'appel d'Angers. [Maine-et-Loire].
UZUREAU, Chanoine François-Constant, 1913 -
<i>Le centenaire des premiers magistrats de la Cour d'appel d'Amiens</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 16 octobre 1900. [Somme].
PIRONNEAU, Antoine-Louis-Auguste, 1900 -
Un conflit entre le Premier Consul et le tribunal d'appel de Besançon. [Doubs].
ROUX, Roger-Louis-Olympe, 1930 -
<i>La Cour impériale de Colmar de 1811 à 1815</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Colmar, 3 octobre 1949.
GRIMAL, Pierre, 1950 -
La Cour impériale de Colmar de 1811 à 1815. {Haut-Rhin].
SCHAEDELIN, Félix, 1933 -
<i>La Cour d'appel de la Corse en 1814</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Bastia, 2 octobre 1950.
THIERS, Vincent, 1950 -
La Flèche, siège de cour d'appel, projet de 1789. [Sarthe].
ESTOURNELLES, A. d', 1912 -
Récit de la visite faite par la Cour de Grenoble à Napoléon Ier lors de son retour de l'île d'Elbe le 8 mars 1815. [Grenoble (Isère)].
BÉRENGER, René, 1866 -
<i>La Cour de Grenoble et Napoléon</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Grenoble, 17 octobre 1898.
BISEUIL, Julien-Augustin-Amédée, 1898 -
La Cour impériale de Hambourg (1811-1814). Étude sur l'organisation judiciaire pendant la domination française en Allemagne sous Napoléon Ier.
RIBES, Eugènes, 1908 -
Cour impériale de Limoges [Procès-verbal de l'audience solennelle d'installation, 1er juillet 1811]. [Haute-Vienne].
LEROUX, Alfred, 1896 -
Des Parlements aux Cours d'appel. [en Lorraine, 1789-1811].
SADOUL, Louis, 1923 -
Les magistrats dans le ressort de la Cour d'appel de Poitiers (1840-1890). [Mémoire].
VEILLON, Didier, 1990 -
Les observations du tribunal d'appel de Montpellier sur le projet de Code civil. Leur esprit. Leur influence. {Hérault]. [Thèse].
ROUX, André, 1919 -
Exposé sommaire des diverses juridictions supérieures établies à Nîmes depuis 1789 jusqu'en 1811, avec le tableau de tous les magistrats près la Cour impériale depuis son installation (10 juillet 1811) jusqu'en 1868. [Gard].
FAJON, Hippolyte, 1868 -
Octroi d'un congé au "citoyen Péborde", juge au tribunal d'appel séant à Pau (13 mai 1802). [Pyrénées-Atlantiques].
STAES, Jacques, 1995 -
Procès-verbal d'installation de la "cour impériale" de Pau (10 août 1811). [Pyrénées-Atlantiques].
STAES, Jacques, 1994 -
Procès-verbal d'installation de la Cour impériale de Rennes (1er mai 1811). [Ille-et-Vilaine].
DURAND, René, 1921