Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Exposé sommaire des diverses juridictions supérieures établies à Nîmes depuis 1789 jusqu'en 1811, avec le tableau de tous les magistrats près la Cour impériale depuis son installation (10 juillet 1811) jusqu'en 1868. [Gard].

  FAJON, Hippolyte, 1868

• Octroi d'un congé au "citoyen Péborde", juge au tribunal d'appel séant à Pau (13 mai 1802). [Pyrénées-Atlantiques].

  STAES, Jacques, 1995

• Procès-verbal d'installation de la "cour impériale" de Pau (10 août 1811). [Pyrénées-Atlantiques].

  STAES, Jacques, 1994

• Procès-verbal d'installation de la Cour impériale de Rennes (1er mai 1811). [Ille-et-Vilaine].

  DURAND, René, 1921

• La Cour d’appel de Caen (an VIII-1811) : discours prononcé à l’audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1897. [Calvados].

  MAZIÈRE, Alfred, 1897

• Guide des sources judiciaires. Les juridictions ordinaires et d’exception du département de la Seine puis du département de Paris et des départements du ressort de la cour d’appel de Paris. Fonds 1790-2010 – Documents XIVe -XXe siècles

  LAINÉ, Brigitte, 2011

• Les procureurs généraux du Second Empire. [Thèse].

  PONCIER, Anthony, 2002

• Assurance et accidents de la circulation : la jurisprudence de la cour d'appel de Montpellier en 1937 et 1938. [Hérault]. [Thèse].

  AUBANEL, Mireille, 1985

• Entre droit français et coutumes malgaches : les magistrats de la Cour d'appel de Madagascar (1896-1960). [Thèse].

  RAZAFINDRATSIMA, Fara Aina, 2010

• Le parquet général de la Cour d'Aix-en-Provence au XIXe siècle. [Thèse].

  BITANE, Ilet, 2007

• Les magistrats de la Cour d'appel de Turin dans le gouvernement provisoire piémontais

  RIBERI, Mario, 2018

• La nomination du procureur général près la Cour de Paris en 1810.

  BOURDON, Jean, 1964

• La constitution des bibliothèques professionnelles au XIXe siècle. L'exemple de la Cour d'Appel de Limoges. [Haute-Vienne].

  PLAS, Pascal, 1997

• Le principe de la séparation des pouvoirs à travers l'exemple de la Cour d'appel de Grenoble. [Isère].

  VANDEGHINSTE, Élise, 1995

• La bibliothèque historique de la Cour d'appel de Rennes. [Ille-et-Vilaine].

  TURQUET de BEAUREGARD, Jacques, 1995

• Le principe de la séparation des pouvoirs à travers l'exemple de la Cour d'appel de Grenoble. [Isère].

  VAN DEGHINSTE, Élise, 1995

• L'ordre des avocats à la cour d'appel de Paris : un siècle de discours de rentrée (1810-1910)

  OZANAM, Yves, 1993

• Une juridiction supérieure coloniale : la Cour d'appel de l'Afrique occidentale française dans le premier tiers du XXe siècle.

  SARR, Dominique, 1987

• Les magistrats de la Cour d'appel de Pau au XIXe siècle (1811-1914) : éléments de sociologie. [Pyrénées-Atlantiques].

  JOURDAN, Jean-Paul, 1988

• Les juristes des États de Savoie (XVIe-XIXe siècles). Entre modèles nationaux et science européenne.

  ORTOLANI, Marc (édité par), 2018

• Archives départementales. Cher. Répertoire numérique détaillé. Série U. Sous série 2 U (Tribunal d'appel, tribunal criminel, cour d'appel de Bourges, cour d'assises du Cher (an VIII-1940).

  JENN, Françoise, 1983

• La cour d'appel de Colmar sous le Second Empire. [Haut-Rhin].

  RICHARD, Michel, 1982

• Le difficile ajustement des relations entre les cours d'appel et la Cour de cassation. Le chaos de la jurisprudence au XIXe siècle.

  SOULA, Laurence, 2013

• Cour d'appel et Cour de cassation à l'épreuve de la pratique : à propos de l'application du code civil du royaume de Sardaigne (1848-1860).

  MONGIANO, Élisa, 2013

• La justice en Agenais. Les magistrats du Présidial, Sénéchal, des tribunaux révolutionnaires et de la Cour d'appel d'Agen (1551-1900).

  SERRET, Jules, 1900