Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• <i>Souvenirs judiciaires du Levant</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Douai, 17 septembre 1956. [Nord].

  PORTOUKALIAN, Vahan, 1956

• <i>Balzac et la vie judiciaire</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Riom, 16 septembre 1958. [Puy-de-Dôme].

  BALZAC, Honoré de, 1958

• Les procureurs généraux du Second Empire. [Mémoire].

  PONCIER, Antony, 1996

• Les rapports du baron de Gérando dernier procureur général de la Cour impériale de Metz (1869-1870).

  LEUILLIOT, Paul, 1972

• Essai historique sur les vacances judiciaires et les chambres des vacations en droit français.

  LE BOULENGER, Maurice, 1909

• <i>Le jury en matière criminelle, ses origines, son organisation dans les temps anciens et modernes</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Caen, 4 novembre 1872. [Calvados].

  LANFRANC de PANTHOU (Octave-François), 1872

• Une trentaine d'années d'éloquence aux audiences solennelles de la Cour d'appel de Besançon (1947-1978). [Doubs].

  JEANNETTE, François, 1990

• Les discours de rentrée au palais de justice de Grenoble, 1811-1902. [Isère].

  GRIMAUD, Louis, 1920

• Le cérémonial de la rentrée des cours de justice après les vacances, origine et l'établissement de l'antique usage de la messe du Saint-Esprit.

  FAUCHÉ-PRUNELLE, André-Alexandre, 1842

• Étude des actes de la chambre des mises en accusation de la Cour d’appel de Rennes (janvier-avril 1898).

  DEGOUYS, Arnaud, 2010

• L'instruction à l'épreuve de la chambre des mises en accusation : l'exemple du ressort d'Angers, 1856-1926. [Maine-et-Loire].

  BERNAUDEAU, Vincent, 2010

• La justice en Agenais. Les magistrats du Présidial, Sénéchal, des tribunaux révolutionnaires et de la Cour d'appel d'Agen (1551-1900). [Lot-et-Garonne].

  SERRET, Jules, 1900

• <i>Les origines des cours d'appel. Création du tribunal d'appel d'Angers en l'an VIII</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Angers, 2 octobre 1948. [Maine-et-Loire].

  MITARD, Stanislas, 1949

• <i>Le Tribunal d'appel d'Angers (29 mai 1800-18 mai 1804)</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Angers, 16 octobre 1899. [Maine-et-Loire].

  COURNOT, Louis, 1899

• Le Tribunal d'appel d'Angers. [Maine-et-Loire].

  MITARD, Stanislas, 1949

• Installation de la Cour d'appel d'Angers [Maine-et-Loire, 1800].

  Anonyme, 1905

• La Cour d'appel d'Angers. [Maine-et-Loire].

  UZUREAU, Chanoine François-Constant, 1913

• <i>Le centenaire des premiers magistrats de la Cour d'appel d'Amiens</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 16 octobre 1900. [Somme].

  PIRONNEAU, Antoine-Louis-Auguste, 1900

• Un conflit entre le Premier Consul et le tribunal d'appel de Besançon. [Doubs].

  ROUX, Roger-Louis-Olympe, 1930

• <i>La Cour impériale de Colmar de 1811 à 1815</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Colmar, 3 octobre 1949.

  GRIMAL, Pierre, 1950

• La Cour impériale de Colmar de 1811 à 1815. {Haut-Rhin].

  SCHAEDELIN, Félix, 1933

• <i>La Cour d'appel de la Corse en 1814</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Bastia, 2 octobre 1950.

  THIERS, Vincent, 1950

• La Flèche, siège de cour d'appel, projet de 1789. [Sarthe].

  ESTOURNELLES, A. d', 1912

• Récit de la visite faite par la Cour de Grenoble à Napoléon Ier lors de son retour de l'île d'Elbe le 8 mars 1815. [Grenoble (Isère)].

  BÉRENGER, René, 1866

• <i>La Cour de Grenoble et Napoléon</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Grenoble, 17 octobre 1898.

  BISEUIL, Julien-Augustin-Amédée, 1898