Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les travaux et les jours de la Cour d'appel de Colmar avant 1870. [Haut-Rhin].

  LAPLATTE, Claude, 1953

• La Cour royale et le tribunal de Colmar en 1815. [Haut-Rhin].

  LAPLATTE, Claude, 1956

• La Cour d'appel [de Colmar] en 1830. [Haut-Rhin].

  BONFILS-LAPOUZADE, Edmond, 1952

• La Cour d'appel de Colmar, ses origines et sa fin. [Haut-Rhin].

  NEYREMAND, Ernest de, 1880

• La Cour de Colmar en 1870. [Haut-Rhin].

  SCHAEDELIN, Félix, 1925

• La pérennité de la cour d'appel de Chambéry. [Savoie].

  VAILLY, Jean, 2005

• Histoire de la Cour d'appel de Chambéry. [Savoie]. [Thèse].

  SÉE, Pierre, 1914

• Le statut particulier de la Cour d'appel de Chambéry. [Savoie].

  GUILLOT, Denis, 1966

• <i>La Cour de Bourges et ses origines</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la cour d'appel de Bourges, 16 octobre 1902. [Cher].

  MAULMOND, Albert, 1902

• Histoire de la Cour d'appel de Bordeaux sous la Troisième République. [Gironde].

  BASSEUIL, Aude, 2009

• Histoire de la Cour d'appel de Bordeaux de 1811 à 1870. [Gironde].

  M'BODGE N'DEYE, Awa, 2009

• <i>Le palais de justice de Besançon</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Besançon, 16 septembre 1961. [Doubs].

  BAILLEUL, Albert, 1961

• <i>Le palais de justice de Besançon</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Besançon, 17 octobre 1892. [Doubs].

  COTTIGNIES, Paul-Oscar, 1892

• <i>Un canton rural [Belley] et son juge de paix sous la Monarchie de Juillet</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Chambéry, 16 septembre 1968. [Ain].

  CONSTANTIN, Jean, 1968

• La Cour royale d'Angers en 1840. [Maine-et-Loire].

  MITARD, Stanislas, 1951

• La Cour d'appel et l'hôtel de ville d'Angers (1800-1885). [Maine-et-Loire].

  UZUREAU, Chanoine François-Constant, 1913

• La cour angevine à la croisée de trois régimes : cour royale, républicaine, impériale. [Cour d'appel d'Angers (Maine-et-Loire)].

  LECOMTE, Catherine, 1998

• <i>Le vieil Amiens et le palais de justice</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 3 octobre 1938. [Somme].

  LORGNIER, Louis, 1938

• <i>La Cour royale d'Amiens sous la Monarchie de Juillet</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 16 septembre 1967. [Somme].

  CAMUS, André, 1968

• Le Tribunal supérieur et la Cour d'appel d'Alger, résumé chronologique des lois, ordonnances, décrets et arrêtés, concernant ces hautes juridictions, de 1830 à 1896.

  BENEZET, Docteur Félix, 1896

• La jurisprudence de la cour d'appel d'Aix-en-Provence (Contribution à son histoire). [Bouches-du-Rhône].

  GAZZANIGA, Jean-Louis, 1994

• Magistrats de l'ancien pays de Gascogne au Tribunal d'appel de Lot-et-Garonne et à la Cour d'appel d'Agen (1800-1870).

  CIEUTAT, Léon, 1906

• Le Tribunal d'appel et la Cour d'Agen. Personnel (an VIII-1905). [Lot-et-Garonne].

  BROUSSARD, E., 1905

• Les recueils d'arrêts et de jurisprudence des Cours d'appel, miroirs de la formation et de l'évolution de la jurisprudence au XIXe siècle.

  SOULA, Laurence, 2010

• <i>Le discours de rentrée à la Cour d'appel d'Orléans au XIXe siècle</i>. Discours de rentrée prononcé à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Orléans le 4 janvier 1982

  SERRE, Jacques, 1982