Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Un conflit entre le Premier Consul et le tribunal d'appel de Besançon. [Doubs].

  ROUX, Roger-Louis-Olympe, 1930

• <i>La Cour impériale de Colmar de 1811 à 1815</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Colmar, 3 octobre 1949.

  GRIMAL, Pierre, 1950

• La Cour impériale de Colmar de 1811 à 1815. {Haut-Rhin].

  SCHAEDELIN, Félix, 1933

• <i>La Cour d'appel de la Corse en 1814</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Bastia, 2 octobre 1950.

  THIERS, Vincent, 1950

• La Flèche, siège de cour d'appel, projet de 1789. [Sarthe].

  ESTOURNELLES, A. d', 1912

• Récit de la visite faite par la Cour de Grenoble à Napoléon Ier lors de son retour de l'île d'Elbe le 8 mars 1815. [Grenoble (Isère)].

  BÉRENGER, René, 1866

• <i>La Cour de Grenoble et Napoléon</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Grenoble, 17 octobre 1898.

  BISEUIL, Julien-Augustin-Amédée, 1898

• La Cour impériale de Hambourg (1811-1814). Étude sur l'organisation judiciaire pendant la domination française en Allemagne sous Napoléon Ier.

  RIBES, Eugènes, 1908

• Cour impériale de Limoges [Procès-verbal de l'audience solennelle d'installation, 1er juillet 1811]. [Haute-Vienne].

  LEROUX, Alfred, 1896

• Des Parlements aux Cours d'appel. [en Lorraine, 1789-1811].

  SADOUL, Louis, 1923

• Les magistrats dans le ressort de la Cour d'appel de Poitiers (1840-1890). [Mémoire].

  VEILLON, Didier, 1990

• Les observations du tribunal d'appel de Montpellier sur le projet de Code civil. Leur esprit. Leur influence. {Hérault]. [Thèse].

  ROUX, André, 1919

• Exposé sommaire des diverses juridictions supérieures établies à Nîmes depuis 1789 jusqu'en 1811, avec le tableau de tous les magistrats près la Cour impériale depuis son installation (10 juillet 1811) jusqu'en 1868. [Gard].

  FAJON, Hippolyte, 1868

• Octroi d'un congé au "citoyen Péborde", juge au tribunal d'appel séant à Pau (13 mai 1802). [Pyrénées-Atlantiques].

  STAES, Jacques, 1995

• Procès-verbal d'installation de la "cour impériale" de Pau (10 août 1811). [Pyrénées-Atlantiques].

  STAES, Jacques, 1994

• Procès-verbal d'installation de la Cour impériale de Rennes (1er mai 1811). [Ille-et-Vilaine].

  DURAND, René, 1921

• <i>La Cour d’appel de Caen (an VIII-1811)</i>. Discours prononcé à l’audience solennelle de rentrée du 16 octobre 1897. [Calvados].

  MAZIÈRE, Alfred, 1897

• Guide des sources judiciaires. Les juridictions ordinaires et d’exception du département de la Seine puis du département de Paris et des départements du ressort de la cour d’appel de Paris. Fonds 1790-2010 – Documents XIVe -XXe siècles

  LAINÉ, Brigitte, 2011

• Les procureurs généraux du Second Empire. [Thèse].

  PONCIER, Anthony, 2002

• Assurance et accidents de la circulation : la jurisprudence de la cour d'appel de Montpellier en 1937 et 1938. [Hérault]. [Thèse].

  AUBANEL, Mireille, 1985

• Entre droit français et coutumes malgaches : les magistrats de la Cour d'appel de Madagascar (1896-1960). [Thèse].

  RAZAFINDRATSIMA, Fara Aina, 2010

• Le parquet général de la Cour d'Aix-en-Provence au XIXe siècle. [Thèse].

  BITANE, Ilet, 2007

• Les magistrats de la Cour d'appel de Turin dans le gouvernement provisoire piémontais

  RIBERI, Mario, 2018

• La nomination du procureur général près la Cour de Paris en 1810.

  BOURDON, Jean, 1964

• La constitution des bibliothèques professionnelles au XIXe siècle. L'exemple de la Cour d'Appel de Limoges. [Haute-Vienne].

  PLAS, Pascal, 1997