Bibliography of legal history in french

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• Entre droit français et coutumes malgaches : les magistrats de la Cour d'appel de Madagascar (1896-1960). [Thèse].

  RAZAFINDRATSIMA, Fara Aina, 2010

• Le parquet général de la Cour d'Aix-en-Provence au XIXe siècle. [Thèse].

  BITANE, Ilet, 2007

• Les magistrats de la Cour d'appel de Turin dans le gouvernement provisoire piémontais

  RIBERI, Mario, 2018

• La nomination du procureur général près la Cour de Paris en 1810.

  BOURDON, Jean, 1964

• La constitution des bibliothèques professionnelles au XIXe siècle. L'exemple de la Cour d'Appel de Limoges. [Haute-Vienne].

  PLAS, Pascal, 1997

• Le principe de la séparation des pouvoirs à travers l'exemple de la Cour d'appel de Grenoble. [Isère].

  VANDEGHINSTE, Élise, 1995

• La bibliothèque historique de la Cour d'appel de Rennes. [Ille-et-Vilaine].

  TURQUET de BEAUREGARD, Jacques, 1995

• Le principe de la séparation des pouvoirs à travers l'exemple de la Cour d'appel de Grenoble. [Isère].

  VAN DEGHINSTE, Élise, 1995

• L'ordre des avocats à la cour d'appel de Paris : un siècle de discours de rentrée (1810-1910)

  OZANAM, Yves, 1993

• Une juridiction supérieure coloniale : la Cour d'appel de l'Afrique occidentale française dans le premier tiers du XXe siècle.

  SARR, Dominique, 1987

• Les magistrats de la Cour d'appel de Pau au XIXe siècle (1811-1914) : éléments de sociologie. [Pyrénées-Atlantiques].

  JOURDAN, Jean-Paul, 1988

• Les juristes des États de Savoie (XVIe-XIXe siècles). Entre modèles nationaux et science européenne.

  ORTOLANI, Marc (édité par), 2018

• Archives départementales. Cher. Répertoire numérique détaillé. Série U. Sous série 2 U (Tribunal d'appel, tribunal criminel, cour d'appel de Bourges, cour d'assises du Cher (an VIII-1940).

  JENN, Françoise, 1983

• La cour d'appel de Colmar sous le Second Empire. [Haut-Rhin].

  RICHARD, Michel, 1982

• Le difficile ajustement des relations entre les cours d'appel et la Cour de cassation. Le chaos de la jurisprudence au XIXe siècle.

  SOULA, Laurence, 2013

• Cour d'appel et Cour de cassation à l'épreuve de la pratique : à propos de l'application du code civil du royaume de Sardaigne (1848-1860).

  MONGIANO, Élisa, 2013

• La justice en Agenais. Les magistrats du Présidial, Sénéchal, des tribunaux révolutionnaires et de la Cour d'appel d'Agen (1551-1900).

  SERRET, Jules, 1900

• La statistique judiciaire en France depuis trente ans. La criminalité et les décisions du jury.

  MICHEL, Georges, 1894

• Rapports sur la situation morale et politique du ressort de la Cour d'appel de Grenoble (9 janvier 1850-10 septembre 1852).

  MASSOT,, 1979

• La femme criminelle dans le ressort de la cour d'appel de Toulouse de 1840 à 1850. [Haute-Garonne].

  BOUBAY-PAGÈS, Michèle, 1980

• Rapport sur la situation morale et politique du ressort de la Cour d'appel de Grenoble (9 janvier 1850 - 10 septembre 1852) par le procureur général J.-J.-Fr. Massot.

  CHEVALLIER, Pierre, 1979

• Claude Mangin (1786-1835), procureur général à la cour de Poitiers, préfet de police de Charles X, et ses rapports avec le Poitou.

  MASSÉ, Pierre, 1971

• Le président Chenevaz, sa famille et Stendhal.

  FRANCOU, Michel, 1971

• <i>Les formes sont à la justice de la République ce que le pendule est à l'horloge !</i> Les observations des cours d'appel sur le projet de code de procédure civile de l'an XIII.

  DAUCHY, Serge, 1993

• La cour impériale de Caen sous le règne de Napoléon III. [Calvados].

  HÉRAUD, Jean, 1969