Cours d'appel - Tribunaux d'appel
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Les magistrats de la Cour royale de Poitiers sous la Restauration (1815-1830). [Vienne].
GADEAU, Josette, 1972 -
La Cour d'appel de Pau. Ses origines, son histoire. [Pyrénées-Atlantiques].
CORRECH, A., 1920 -
<i>Le palais de justice de Pau</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Pau, 17 septembre 1962. [Pyrénées-Atlantiques].
MIRAMENDE, Jacques, 1962 -
Triptyque du XVe siècle dans la première chambre de la Cour d'appel du palais de justice. [Paris].
LAMBEAU, Lucien, 1900 -
Le palais de justice de Nîmes. Notice historique et descriptive sur les édifices judiciaires nîmois, de la basilique romaine au palais actuel avec le tableau des magistrats de la cour d'appel depuis 1811 et la liste des bâtonniers de l'ordre des avocats depuis 1812. [Gard].
JOUVE, Michel, 1901 -
L'institution de la Cour royale de Nîmes par la Restauration (1814-1818). [Gard].
DEBANT, Robert, 1992 -
<i>De la Basilique Plotine au palais de justice de Nîmes</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Nîmes, 16 septembre 1963. [Gard].
MAZOYER, Jean, 1963 -
<i>Les heures de l'hôtel de Beauvau-Craon</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Nancy, 3 janvier 1986. [Meurthe-et-Moselle].
DIDIERJEAN, Philippe, 1986 -
<i>À travers le palais de justice</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Nancy, 3 octobre 1932. [Meurthe-et-Moselle].
SADOUL, Louis, 1932 -
La Cour d'appel de Metz avant 1870. [Moselle].
MENDEL, Pierre, 1972 -
La Cour d'appel de Metz. [Moselle].
EISELÉ, Albert, 1972 -
Des soucis domestiques de la Cour d'appel de Metz, il y a cent ans, et de quelques menues dépenses. [Moselle].
DALBIN , Émile, 1962 -
<i>Petite et grande histoire des enceintes judiciaires de Lyon</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Lyon, 9 janvier 1990. [Rhône].
VIOUT, Jean-Olivier, 1990 -
Le parquet général de Rouen sous la monarchie de Juillet (1830-1848). [Seine-Maritime].
VINUESA, Julien, 2004 -
Résumé historique et biographique sur la Cour impériale de Dijon. [Côte-d'Or].
LAUNAY, M., 1864 -
La Cour d'appel de la Corse [Bastia (Haute-Corse)]
RÉMY, Émile, 1930 -
<i>Étude historique sur l'administration de la justice en Corse depuis les temps anciens jusqu'à nos jours</i>. Cour d'appel de Bastia, 12 mai 1858, discours prononcé à l'audience solennelle d'inauguration du nouveau palais de justice de Bastia. [Haute-Corse].
CALMÈTES, 1858 -
<i>Aperçu sur la législation anglo-corse (1795-1796)</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Bastia, 17 octobre 1892. [Haute-Corse].
ARRIGHI, Pierre-Louis, 1892 -
Les travaux et les jours de la Cour d'appel de Colmar avant 1870. [Haut-Rhin].
LAPLATTE, Claude, 1953 -
La Cour royale et le tribunal de Colmar en 1815. [Haut-Rhin].
LAPLATTE, Claude, 1956 -
La Cour d'appel [de Colmar] en 1830. [Haut-Rhin].
BONFILS-LAPOUZADE, Edmond, 1952 -
La Cour d'appel de Colmar, ses origines et sa fin. [Haut-Rhin].
NEYREMAND, Ernest de, 1880 -
La Cour de Colmar en 1870. [Haut-Rhin].
SCHAEDELIN, Félix, 1925 -
La pérennité de la cour d'appel de Chambéry. [Savoie].
VAILLY, Jean, 2005 -
Histoire de la Cour d'appel de Chambéry. [Savoie]. [Thèse].
SÉE, Pierre, 1914