Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• La prison de Loudéac en 1803. [Côtes-d'Armor].

  RAISON du CLEUSIOU, Chanoine Jacques , 1979

• La Gendarmerie dans le Maine-et-Loire de 1791 à 1815.

  GARNIER, Catherine, 1996

• Le Tribunal criminel de Maine-et-Loire (1791-1811)

  UZUREAU, Chanoine François-Constant, 1924

• Installation du Tribunal criminel de Maine-et-Loire (mai 1800).

  UZUREAU, Chanoine François-Constant, 1925

• Les prisons en Maine-et-Loire (1797-1810).

  UZUREAU, Chanoine François-Constant, 1921

• Organisation judiciaire en Maine-et-Loire sous le Consulat.

  UZUREAU, Chanoine François-Constant, 1902

• Répression et surveillance politique dans le Maine-et-Loire (1800-1814).

  OLLIVIER, Ludovic, 1988

• La population de Machecoul sous le Consulat et l'Empire. [Loire-Atlantique].

  GUIBERT, Magalie, 1999

• La Maurienne sous le Consulat et l'Empire. [Savoie].

  GROS, Louis, 1955

• Les négociants lorientais sous la Révolution et l'Empire. [Lorient (Morbihan)].

  AUDRAN, Karine, 2000

• Vols et envols d'un chenapan [1803, Meurthe-et-Moselle].

  CHAUVET, Jean-Yves, 1996

• Le Tribunal criminel de la Meurthe sous le Consulat.

  HAAS, Mme, née Georgette Woh, 1949

• Les observations du tribunal d'appel de Montpellier sur le projet de Code civil. Leur esprit. Leur influence. {Hérault]. [Thèse].

  ROUX, André, 1919

• L'organisation militaire dans le Maine-et-Loire entre 1800 et 1815.

  PENEAU, Philippe, 1999

• L'établissement de l'administration préfectorale dans le département de la Sarthe, sous le Consulat (1800-1804).

  THOMAS, Jean-Noël, 2000

• Le département de la Sarthe sous le Consulat et l'Empire (1800-1815).

  GAVOUYÈRE, Isabelle, 1987

• La situation judiciaire en Moselle de l'an XI à l'an XIV.

  HERMANN, Janine, 1955

• Prisons et prisonniers à Namur sous le Régime français. [Belgique].

  DUPONT-BOUCHAT, Marie-Sylvie, 1998

• La défense du littoral du département de la Manche face à l'Angleterre sous le Consulat et l'Empire.

  DURET, Aurore, 2015

• Quelques aspects de la population de l’Île de Noirmoutier (1801-1815). [Vendée].

  PENISSON, Bernard, 1963

• Gendarmes et missions d'ordre public en Eure-et-Loir (de 1789 à 1804).

  CLÉMENCEAU, François-Xavier, 2002

• Les incendies volontaires dans les campagnes et les bourgs du département du Nord sous le Consulat et l'Empire

  BRACONNIER, Aurore, 2005

• Exposé sommaire des diverses juridictions supérieures établies à Nîmes depuis 1789 jusqu'en 1811, avec le tableau de tous les magistrats près la Cour impériale depuis son installation (10 juillet 1811) jusqu'en 1868. [Gard].

  FAJON, Hippolyte, 1868

• Les vols aggravés dans le département du Nord sous le Consulat.

  BRUYELLE, Patricia, 2000

• Levées d’hommes et esprit public dans le Loiret (1798-1814).

  MALCUIT, Stéphane, 1995