Parlements, Conseil souverains et Sénats
Collection
Contenus
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Géohistoire de Toulouse et des villes de parlement (vers 1680 - vers 1830) : des centres administratifs et judiciaires d'Ancien Régime et leur redéfinition après la Révolution. [Haute-Garonne]. [Thèse].
MARQUÉ, Nicolas, 2015 -
La monarchie et l'espace public au temps de la révolution Maupeou (1770-1775). [Thèse].
COSSARUTTO, Vincent, 2021 -
Défenses et justifications de la monarchie absolue en France au XVIIIe siècle (1715-1789). [Thèse].
BAUDENS, Stéphane, 2007 -
Les origines du gallicanisme parlementaire aux XIVe et XVe siècles.
MOLLAT, Guillaume, 1948 -
Les étudiants et la délinquance au Moyen Âge (XIII-XVe siècle). [Thèse].
GILLON, Christian, 2017 -
Les lits de justice.
HAROUEL, Jean-Louis, 2019 -
Le roi et les parlements.
HAROUEL, Jean-Louis, 2019 -
La réception de l'édit du 17 novembre 1787 par les parlements.
DUBIEF, Henri, 1988 -
Origine et naissance des sceaux de Parlement. [XVe siècle].
DALAS-GARRIGUES, Martine, 1988 -
La monarchie absolue. L'esprit des institutions d'Ancien Régime. Le mécénat royal. Officiers et commissaires, le roi et les Parlements
HAROUEL, Jean-Louis, 1987 -
L'origine des cas d'ouverture du recours pour excès de pouvoir d'après les remontrances des parlements au XVIIIe siècle.
LEBRETON, Gilles, 1986 -
La notion de constitution d'après les cours et assemblées à la fin de l'Ancien Régime (1750-1789). [Ouvrage].
VERGNE, Arnaud, 2006 -
Les parlements de France et la torture judiciaire du XVe au XVIIIe siècle.
MONTAZEL, Laurence, 2002 -
La concurrence entre justice royale et justice ecclésiastique : le cas des procès de confirmation des élections épiscopales sous le règne de Charles VIII, des cités aux Parlements.
JULEROT, Véronique, 2014 -
La Cour souveraine de Lorraine et Barrois (1641-1790).
MAHURET, Hubert de, 1959 -
Pré-parlements, États, assemblées d'états.
MARONGIU, Antonio, 1979 -
La collégialité médiévale. L'exemple des conciles provinciaux et des pré-parlements.
RUSSOCKI, S., 1977 -
L'interprétation des "<i>Institutes</i>" de Justinien, avec la conférence de chaque paragraphe aux ordonnances royaux, arrêtz de parlement et coustumes générales de la France.
PASQUIER, Étienne, 1970 -
Le pouvoir normatif des anciens juges. Le contrôle juridictionnel <i>a priori</i> des lois du roi</i>.
SAINT-BONNET, François, 2008 -
La procédure de cassation au XVIIIe siècle.
GODIN, Xavier, 2010 -
Une tentative d'union des parlements en France (1791).
WARLOMONT, R., 1969 -
Hôtels et adresse des officiers des cours souveraines à Dijon au XVIIIe siècle. [Côte-d'Or].
LAMARRE, Christine, 2008 -
Les parlementaires, acteur de la vie provinciale (XVIIe-XVIIIe siècles)
DAUCHY (sous la dir. de), Serge, 2013 -
Représentation et réalité de la justice : l'Etat de Milan aux XVIe et XVIIe siècles.
MONTI, Annamaria, 2012 -
En passant par l'appointement.
PASCHEL, Philippe, 2012