Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Étude sur M. J.-J. Marquis, avocat, membre de l'Assemblée constituante, juge au Tribunal de cassation et premier préfet de la Meurthe.

  SALMON, Charles-Auguste, 1847

• Correspondance de l'avocat dijonnais Claude-Bernard Navier (1789-1791).

  NOLIN, E., 1930

• Éloge de Tronchet, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Agen, 3 novembre 1856.

  PARADES, Charles de, 1856

• Discours sur Tronchet, prononcé à la rentrée des conférences le 4 janvier 1845.

  GOUSSARD, Me (avocat), 1845

• François-Denis Tronchet, premier président du Tribunal de cassation.

  1990

• Éloge de Tronchet.

  DELAMALLE, Gaspard-Gilbert, 1806

• Sur la vie et les travaux de M. Tronchet, ancien président du Tribunal de cassation.

  ROYER, Paul-Henri-Ernest de, 1953

• François Vermeil, conseiller à la Cour de cassation [1730-1810], discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Bourges, 4 novembre 1879. [Cher].

  DEVIMEUX, Avocat général, 1879

• Aubry et Rau, Conseillers à la Cour de Cassation.

  WEBER, J.-F., 2007

• La place de la Cour de cassation dans la construction d’un droit aux colonies.

  FABRE, Martine, 2011

• François Denis Tronchet, biographie intellectuelle d'un jurisconsulte en Révolution. [Thèse].

  TESSIER, Philippe, 2012

• La moralisation de la pratique des commerçants en matière de procédures collectives, du Code de 1807 à la loi du 26 juillet 2005 : étude de la jurisprudence toulousaine, comparaison avec la jurisprudence de la Cour de cassation. [Thèse].

  DAROLLES, Sandrine, 2006

• Le Tribunal de cassation sous la Révolution (1790-1799). [Compte-rendu de thèse].

  HALPÉRIN, Jean-Louis, 1986

• Cour de cassation.

  HALPÉRIN, Jean-Louis, 1987

• Avoués et hommes de loi auprès du Tribunal de cassation.

  HALPÉRIN, Jean-Louis, 1989

• Les pourvois en cassation dans le Sud-Est de la France (1792-1811).

  GARNIER, Josette, 1985

• Le règlement de juges en matière civiles par la Cour de Cassation au XIXe siècle.

  VIDAL, Michel, 1996

• Préfaces de Tromplong. Préface aux préfaces. [Présentation et réédition].

  RÉMY, Philippe, 1997

• Le rôle de d'avocat dijonnais Claude-Bernard Navier au sein de la Révolution. [Dijon (Côte-d'Or)].

  LOUARD, F., 1996

• Le Code pénal de 1810 et ses applications jurisprudentielles par la Cour de Cassation de 1811 à 1824.

  LE ROUX, Claire, 1997

• Jurisprudence de la Cour de cassation et arrêts de règlement.

  GOURON, André, 1996

• François-Louis-Émile Lepelletier, conseiller à la Cour de cassation, ministre de la Justice (1826-1900).

  GUILMARD, Charly, 1995

• Recherches sur les techniques de la cassation au XIXe siècle : la distinction du fait et du droit dans les arrêts civils de la Cour de Cassation. (1810-1870). [Thèse].

  MONTAZEL, Laurence, 1992

• La Cour de cassation au XIXe siècle.

  LEMOSSE, Maxime, 1990

• Le tribunal de cassation sous la Révolution (1790-1799). [Article].

  HALPÉRIN, Jean-Louis, 1990