Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le contrôle de la Cour de cassation : censurer le juge colonial ?

  FABRE, Martine, 2004

• Le personnel de la Cour de cassation de 1800 à 1830.

  DUCHESNE, Denise, 1979

• <i>La Cour de cassation en 1870-1871</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour de cassation, 16 octobre 1934.

  CHARTROU, , 1934

• Le procureur général près la Cour de cassation et son histoire.

  CASORLA, Francis, 1978

• Des "professeurs-juges" aux "juges-professeurs".

  CANIVET, Guy, 2003

• Magistrats creusois à la Cour de cassation. [Creuse].

  BOUCHARDON, Pierre, 1930

• Un centenaire : le contrôle par la Cour de cassation de la dénaturation des actes.

  BORÉ, Jacques, 1972

• Bicentenaire de la création de la Bibliothèque de la Cour de cassation : exposition, 24 mai-12 juillet 1996.

  TILLIER, Annick, 1996

• Jules-Claude Barbier, procureur général près la Cour de cassation (1er mai 1882-26 novembre 1884). Discours et réquisitoires.

  BARBIER, Jules-Claude, 1888

• Étude sur M. J.-J. Marquis, avocat, membre de l'Assemblée constituante, juge au Tribunal de cassation et premier préfet de la Meurthe.

  SALMON, Charles-Auguste, 1847

• Correspondance de l'avocat dijonnais Claude-Bernard Navier (1789-1791).

  NOLIN, E., 1930

• Éloge de Tronchet, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Agen, 3 novembre 1856.

  PARADES, Charles de, 1856

• Discours sur Tronchet, prononcé à la rentrée des conférences le 4 janvier 1845.

  GOUSSARD, Me (avocat), 1845

• François-Denis Tronchet, premier président du Tribunal de cassation.

  1990

• Éloge de Tronchet.

  DELAMALLE, Gaspard-Gilbert, 1806

• <i>Sur la vie et les travaux de M. Tronchet, ancien président du Tribunal de cassation</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour de cassation, 3 novembre 1853.

  ROYER, Paul-Henri-Ernest de, 1953

• François Vermeil, conseiller à la Cour de cassation [1730-1810], discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Bourges, 4 novembre 1879. [Cher].

  DEVIMEUX, Avocat général, 1879

• Aubry et Rau, Conseillers à la Cour de Cassation.

  WEBER, J.-F., 2007

• La place de la Cour de cassation dans la construction d’un droit aux colonies.

  FABRE, Martine, 2011

• François Denis Tronchet, biographie intellectuelle d'un jurisconsulte en Révolution. [Thèse].

  TESSIER, Philippe, 2012

• La moralisation de la pratique des commerçants en matière de procédures collectives, du Code de 1807 à la loi du 26 juillet 2005 : étude de la jurisprudence toulousaine, comparaison avec la jurisprudence de la Cour de cassation. [Thèse].

  DAROLLES, Sandrine, 2006

• Le Tribunal de cassation sous la Révolution (1790-1799). [Compte-rendu de thèse].

  HALPÉRIN, Jean-Louis, 1986

• Cour de cassation.

  HALPÉRIN, Jean-Louis, 1987

• Avoués et hommes de loi auprès du Tribunal de cassation.

  HALPÉRIN, Jean-Louis, 1989

• Les pourvois en cassation dans le Sud-Est de la France (1792-1811).

  GARNIER, Josette, 1985