Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• La Cour de cassation à Angers (septembre 1939-avril 1940). [Maine-et-Loire].

  REULOS, Alexandre, 1949

• <i>Considérations sur l'histoire de la Cour de cassation</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour de cassation, 3 novembre 1875.

  RENOUARD, Augustin-Charles, 1875

• La Cour de cassation au palais de justice de Pau (décembre 1870-mars 1871). [Pyrénées-Atlantiques].

  PONS-DEVIER, Albert, 1913

• <i>De la Grand'chambre, de son origine et de son histoire</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour de cassation, 3 novembre 1857.

  MARNAS, Louis-François-Gabriel-Ange Chabanacy de, 1857

• Étude comparée de la carrière des magistrats de la Cour suprême de Pologne et de la Cour de cassation en France au XIXe siècle.

  LECOCQ, Pierre, 1983

• Le Tribunal et la Cour de cassation. Notices sur le personnel (1791-1879), recueillies et publiées par les soins du parquet de la Cour

  Ouvrage collectif, 1879

• Jean Foyer, les magistrats et la Cour de cassation.

  LAMANDA, Vincent, 2010

• La Cour de cassation à Poitiers en 1870.

  LABBÉ de LA MAUVINIÈRE, J.-H., 1907

• La Cour de cassation 1790-1990. Exposition du bicentenaire (27 novembre 1990-27 janvier 1991).

  Ouvrage collectif, 1990

• Les présidents de la chambre criminelle de la Cour de cassation.

  HAMELIN, Jacques, 1966

• La chambre sociale de la Cour de cassation de 1938 à 1998.

  GÉLINEAU-LARRIVET, Gérard, 2000

• Les grands noms de la Cour de cassation.

  GAZZANIGA, Jean-Louis, 1994

• "La Cour de cassation. Aperçu historique". Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour de cassation, 17 octobre 1932.

  GAZIER, Henri, 1932

• Histoire du tribunal et de la cour de cassation de 1790 à nos jours.

  GARNIER, Josette, 1975

• Le contrôle de la Cour de cassation : censurer le juge colonial ?

  FABRE, Martine, 2004

• Le personnel de la Cour de cassation de 1800 à 1830.

  DUCHESNE, Denise, 1979

• <i>La Cour de cassation en 1870-1871</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour de cassation, 16 octobre 1934.

  CHARTROU, , 1934

• Le procureur général près la Cour de cassation et son histoire.

  CASORLA, Francis, 1978

• Des "professeurs-juges" aux "juges-professeurs".

  CANIVET, Guy, 2003

• Magistrats creusois à la Cour de cassation. [Creuse].

  BOUCHARDON, Pierre, 1930

• Un centenaire : le contrôle par la Cour de cassation de la dénaturation des actes.

  BORÉ, Jacques, 1972

• Bicentenaire de la création de la Bibliothèque de la Cour de cassation : exposition, 24 mai-12 juillet 1996.

  TILLIER, Annick, 1996

• Jules-Claude Barbier, procureur général près la Cour de cassation (1er mai 1882-26 novembre 1884). Discours et réquisitoires.

  BARBIER, Jules-Claude, 1888

• Étude sur M. J.-J. Marquis, avocat, membre de l'Assemblée constituante, juge au Tribunal de cassation et premier préfet de la Meurthe.

  SALMON, Charles-Auguste, 1847

• Correspondance de l'avocat dijonnais Claude-Bernard Navier (1789-1791).

  NOLIN, E., 1930