Cour/Tribunal de Cassation
Collection
Contenus
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<i>De la Grand'chambre, de son origine et de son histoire</i>D discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour de cassation, 3 novembre 1857.
MARNAS, Louis-François-Gabriel-Ange Chabanacy de, 1857 -
Étude comparée de la carrière des magistrats de la Cour suprême de Pologne et de la Cour de cassation en France au XIXe siècle.
LECOCQ, Pierre, 1983 -
Le Tribunal et la Cour de cassation. Notices sur le personnel (1791-1879), recueillies et publiées par les soins du parquet de la Cour
Ouvrage collectif, 1879 -
Jean Foyer, les magistrats et la Cour de cassation.
LAMANDA, Vincent, 2010 -
La Cour de cassation à Poitiers en 1870.
LABBÉ de LA MAUVINIÈRE, J.-H., 1907 -
La Cour de cassation 1790-1990. Exposition du bicentenaire (27 novembre 1990-27 janvier 1991).
Ouvrage collectif, 1990 -
Les présidents de la chambre criminelle de la Cour de cassation.
HAMELIN, Jacques, 1966 -
La chambre sociale de la Cour de cassation de 1938 à 1998.
GÉLINEAU-LARRIVET, Gérard, 2000 -
Les grands noms de la Cour de cassation.
GAZZANIGA, Jean-Louis, 1994 -
"La Cour de cassation. Aperçu historique". Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour de cassation, 17 octobre 1932.
GAZIER, Henri, 1932 -
Histoire du tribunal et de la cour de cassation de 1790 à nos jours.
GARNIER, Josette, 1975 -
Le contrôle de la Cour de cassation : censurer le juge colonial ?
FABRE, Martine, 2004 -
Le personnel de la Cour de cassation de 1800 à 1830.
DUCHESNE, Denise, 1979 -
<i>La Cour de cassation en 1870-1871</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour de cassation, 16 octobre 1934.
CHARTROU, , 1934 -
Le procureur général près la Cour de cassation et son histoire.
CASORLA, Francis, 1978 -
Des "professeurs-juges" aux "juges-professeurs".
CANIVET, Guy, 2003 -
Magistrats creusois à la Cour de cassation. [Creuse].
BOUCHARDON, Pierre, 1930 -
Un centenaire : le contrôle par la Cour de cassation de la dénaturation des actes.
BORÉ, Jacques, 1972 -
Bicentenaire de la création de la Bibliothèque de la Cour de cassation : exposition, 24 mai-12 juillet 1996.
TILLIER, Annick, 1996 -
Jules-Claude Barbier, procureur général près la Cour de cassation (1er mai 1882-26 novembre 1884). Discours et réquisitoires.
BARBIER, Jules-Claude, 1888 -
Étude sur M. J.-J. Marquis, avocat, membre de l'Assemblée constituante, juge au Tribunal de cassation et premier préfet de la Meurthe.
SALMON, Charles-Auguste, 1847 -
Correspondance de l'avocat dijonnais Claude-Bernard Navier (1789-1791).
NOLIN, E., 1930 -
Éloge de Tronchet, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Agen, 3 novembre 1856.
PARADES, Charles de, 1856 -
Discours sur Tronchet, prononcé à la rentrée des conférences le 4 janvier 1845.
GOUSSARD, Me (avocat), 1845 -
François-Denis Tronchet, premier président du Tribunal de cassation.
1990