Cour/Tribunal de Cassation
Item set
Items
-
<i>La Cour de cassation en 1870-1871</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour de cassation, 16 octobre 1934.
CHARTROU, , 1934 -
Le procureur général près la Cour de cassation et son histoire.
CASORLA, Francis, 1978 -
Des "professeurs-juges" aux "juges-professeurs".
CANIVET, Guy, 2003 -
Magistrats creusois à la Cour de cassation. [Creuse].
BOUCHARDON, Pierre, 1930 -
Un centenaire : le contrôle par la Cour de cassation de la dénaturation des actes.
BORÉ, Jacques, 1972 -
Bicentenaire de la création de la Bibliothèque de la Cour de cassation : exposition, 24 mai-12 juillet 1996.
TILLIER, Annick, 1996 -
Jules-Claude Barbier, procureur général près la Cour de cassation (1er mai 1882-26 novembre 1884). Discours et réquisitoires.
BARBIER, Jules-Claude, 1888 -
Étude sur M. J.-J. Marquis, avocat, membre de l'Assemblée constituante, juge au Tribunal de cassation et premier préfet de la Meurthe.
SALMON, Charles-Auguste, 1847 -
Correspondance de l'avocat dijonnais Claude-Bernard Navier (1789-1791).
NOLIN, E., 1930 -
Éloge de Tronchet, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Agen, 3 novembre 1856.
PARADES, Charles de, 1856 -
Discours sur Tronchet, prononcé à la rentrée des conférences le 4 janvier 1845.
GOUSSARD, Me (avocat), 1845 -
François-Denis Tronchet, premier président du Tribunal de cassation.
1990 -
Éloge de Tronchet.
DELAMALLE, Gaspard-Gilbert, 1806 -
Sur la vie et les travaux de M. Tronchet, ancien président du Tribunal de cassation.
ROYER, Paul-Henri-Ernest de, 1953 -
François Vermeil, conseiller à la Cour de cassation [1730-1810], discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Bourges, 4 novembre 1879. [Cher].
DEVIMEUX, Avocat général, 1879 -
Aubry et Rau, Conseillers à la Cour de Cassation.
WEBER, J.-F., 2007 -
La place de la Cour de cassation dans la construction d’un droit aux colonies.
FABRE, Martine, 2011 -
François Denis Tronchet, biographie intellectuelle d'un jurisconsulte en Révolution. [Thèse].
TESSIER, Philippe, 2012 -
La moralisation de la pratique des commerçants en matière de procédures collectives, du Code de 1807 à la loi du 26 juillet 2005 : étude de la jurisprudence toulousaine, comparaison avec la jurisprudence de la Cour de cassation. [Thèse].
DAROLLES, Sandrine, 2006 -
Le Tribunal de cassation sous la Révolution (1790-1799). [Compte-rendu de thèse].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 1986 -
Cour de cassation.
HALPÉRIN, Jean-Louis, 1987 -
Avoués et hommes de loi auprès du Tribunal de cassation.
HALPÉRIN, Jean-Louis, 1989 -
Les pourvois en cassation dans le Sud-Est de la France (1792-1811).
GARNIER, Josette, 1985 -
Le règlement de juges en matière civiles par la Cour de Cassation au XIXe siècle.
VIDAL, Michel, 1996 -
Préfaces de Tromplong. Préface aux préfaces. [Présentation et réédition].
RÉMY, Philippe, 1997