Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les juridictions d'exception de l'Occupation et de la Libération : Vienne, Charente-Maritime, Deux-Sèvres, Vendée (1940 - années 1970).

  BERNARD, Aline, 2005

• Nouvelles recherches sur la Révolution en Poitou.

  CARRÉ, Henri, 1937

• Les officiers des juridictions extraordinaires à Vannes au XVIIIe siècle. [Morbihan].

  LE MOAL, Sandrine, 1999

• Vues sur l’histoire de l’organisation judiciaire en France du neuvième au treizième siècle considérée au point de vue des juridictions extraordinaires. [Thèse].

  COHN, Isaac-Adolphe, 1874

• Guide des sources judiciaires. Les juridictions ordinaires et d’exception du département de la Seine puis du département de Paris et des départements du ressort de la cour d’appel de Paris. Fonds 1790-2010 – Documents XIVe -XXe siècles

  LAINÉ, Brigitte, 2011

• La répression politique devant les tribunaux de l’État français : Lyon (1940-1944). [Rhône]. [Thèse].

  SANSICO, Virginie, 2008

• L'anticommunisme d'État à la fin de la Troisième République et aux débuts de l'occupation allemande (1939-1942). [Thèse].

  POULHÈS, Louis, 2018

• La répression politique par les juridictions parisiennes (1940-1944). [Thèse].

  DURET, Jacques, 2021

• La cour prévôtale de la Martinique : une justice d'exception pour réprimer le crime d'empoisonnement (1822-1827).

  CALLEMEIN, Gwenaëlle, 2018

• Les juridictions d'exception et crimes contre l'État du XVIe siècle à nos jours.

  BARUANI, Saleh-José, 2001

• Les justices d'exception dans les colonies (XVI-XXe siècle).

  MARI (sous la dir. de), Éric de, 2018

• La criminalité dans le département du Nord au début du XIXe siècle d'après les juridictions d'exception.

  DELGRANGE, Estelle, 2000

• La cour prévôtale de la Loire-Inférieure (1816-1818). [Loire-Atlantique].

  BERRANGER, Henri de, 1970

• Les francs-juges de la Sainte-Vehme. [Westphalie].

  BAYARD, Jean-Pierre, 1971

• Un grande carrière au service de la loi : Dupin aîné (1783-1865). [Thèse].

  BRAMI, Franck-Joseph, 2011

• Mes souvenirs de cour de justice.

  GOUNOT, Emma, 2008

• La Cour de justice d'Orléans (1944-1945). [Loiret].

  GOUËFFON, Jean, 1983

• Le Tribunal d'État, section de Lyon (1941-1944). Contribution à l'histoire des juridictions d'exception. [Rhone].

  FILLON, Catherine, 1997

• Léopold Rabinovitch, résistant juif traduit devant la section spéciale de Lyon.

  FILLON, Catherine, 2001

• La commission militaire révolutionnaire à l'armée des Pyrénées-Orientales (20 ventôse an II-3 prairial an II).

  CADÉ, Michel, 1997

• La section spéciale 1941-1944 : contribution à l'étude de la justice vichyssoise.

  BLAIMAN, Ivit, 1993

• Justices d'exception napoléoniennes, militaires et civiles, dans l'Espagne occupée : l'exemple de l'Andalousie (1810-1812).

  LAFON, Jean-Marc, 2009

• Juridictions d'exception en matière douanière sous le Premier Empire : cours prévôtales et tribunaux ordinaires des douanes (1810-1814).

  anonyme,, 1994

• La cour prévôtale des Basses-Pyrénées (1816-1818). [Pyrénées-Atlantiques].

  HOURMAT, Pierre, 1965

• Quand le Parlement de Paris s'oppose à l'autorité royale : L'affaire de la Chambre de Justice de l'Arsenal (14 juin 1631-mars 1632).

  KADLEC, Lauriane, 2007