Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• La répression politique par les juridictions parisiennes (1940-1944). [Thèse].

  DURET, Jacques, 2021

• La cour prévôtale de la Martinique : une justice d'exception pour réprimer le crime d'empoisonnement (1822-1827).

  CALLEMEIN, Gwenaëlle, 2018

• Les juridictions d'exception et crimes contre l'État du XVIe siècle à nos jours.

  BARUANI, Saleh-José, 2001

• Les justices d'exception dans les colonies (XVI-XXe siècle).

  MARI (sous la dir. de), Éric de, 2018

• La criminalité dans le département du Nord au début du XIXe siècle d'après les juridictions d'exception.

  DELGRANGE, Estelle, 2000

• La cour prévôtale de la Loire-Inférieure (1816-1818). [Loire-Atlantique].

  BERRANGER, Henri de, 1970

• Les francs-juges de la Sainte-Vehme. [Westphalie].

  BAYARD, Jean-Pierre, 1971

• Un grande carrière au service de la loi : Dupin aîné (1783-1865). [Thèse].

  BRAMI, Franck-Joseph, 2011

• Mes souvenirs de cour de justice.

  GOUNOT, Emma, 2008

• La Cour de justice d'Orléans (1944-1945). [Loiret].

  GOUËFFON, Jean, 1983

• Le Tribunal d'État, section de Lyon (1941-1944). Contribution à l'histoire des juridictions d'exception. [Rhone].

  FILLON, Catherine, 1997

• Léopold Rabinovitch, résistant juif traduit devant la section spéciale de Lyon.

  FILLON, Catherine, 2001

• La commission militaire révolutionnaire à l'armée des Pyrénées-Orientales (20 ventôse an II-3 prairial an II).

  CADÉ, Michel, 1997

• La section spéciale 1941-1944 : contribution à l'étude de la justice vichyssoise.

  BLAIMAN, Ivit, 1993

• Justices d'exception napoléoniennes, militaires et civiles, dans l'Espagne occupée : l'exemple de l'Andalousie (1810-1812).

  LAFON, Jean-Marc, 2009

• Juridictions d'exception en matière douanière sous le Premier Empire : cours prévôtales et tribunaux ordinaires des douanes (1810-1814).

  anonyme,, 1994

• La cour prévôtale des Basses-Pyrénées (1816-1818). [Pyrénées-Atlantiques].

  HOURMAT, Pierre, 1965

• Quand le Parlement de Paris s'oppose à l'autorité royale : L'affaire de la Chambre de Justice de l'Arsenal (14 juin 163&-mars 1632).

  KADLEC, Lauriane, 2007

• Juges extraordinaires, juridictions d'exception, commissions... à la fin de l'Ancien Régime et au début de la Révolution

  BART, Jean, 2011

• Vérité historique, Vérité judiciaire à travers les grands procès issus de la Seconde guerre mondiale.

  DEPERCHIN, Annie, 2001

• Quel regard porter sur les magistrats ayant siégé dans les juridictions d'exception sous l'occupation ?

  JEAN, Jean-Paul, 2001

• La section spéciale de Dijon [Côte-d'Or].

  HALPERIN, Jean-Louis, 2001

• La section lyonnaise du tribunal d'État et la section spéciale près la cour d'appel de Lyon [Rhône] : l'exemplarité à l'épreuve des faits.

  FILLON, Catherine, 2001

• Une exception ordinaire. Les magistrats et les juridictions d'exception de Vichy.

  BANCAUD, Alain, 2001

• Juger, poursuivre et défendre entre 1940 et 1944.

  SALAS, Denis, 2001