Juridictions d'exception
Collection
Contenus
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La répression politique par les juridictions parisiennes (1940-1944). [Thèse].
DURET, Jacques, 2021 -
La cour prévôtale de la Martinique : une justice d'exception pour réprimer le crime d'empoisonnement (1822-1827).
CALLEMEIN, Gwenaëlle, 2018 -
Les juridictions d'exception et crimes contre l'État du XVIe siècle à nos jours.
BARUANI, Saleh-José, 2001 -
Les justices d'exception dans les colonies (XVI-XXe siècle).
MARI (sous la dir. de), Éric de, 2018 -
La criminalité dans le département du Nord au début du XIXe siècle d'après les juridictions d'exception.
DELGRANGE, Estelle, 2000 -
La cour prévôtale de la Loire-Inférieure (1816-1818). [Loire-Atlantique].
BERRANGER, Henri de, 1970 -
Les francs-juges de la Sainte-Vehme. [Westphalie].
BAYARD, Jean-Pierre, 1971 -
Un grande carrière au service de la loi : Dupin aîné (1783-1865). [Thèse].
BRAMI, Franck-Joseph, 2011 -
Mes souvenirs de cour de justice.
GOUNOT, Emma, 2008 -
La Cour de justice d'Orléans (1944-1945). [Loiret].
GOUËFFON, Jean, 1983 -
Le Tribunal d'État, section de Lyon (1941-1944). Contribution à l'histoire des juridictions d'exception. [Rhone].
FILLON, Catherine, 1997 -
Léopold Rabinovitch, résistant juif traduit devant la section spéciale de Lyon.
FILLON, Catherine, 2001 -
La commission militaire révolutionnaire à l'armée des Pyrénées-Orientales (20 ventôse an II-3 prairial an II).
CADÉ, Michel, 1997 -
La section spéciale 1941-1944 : contribution à l'étude de la justice vichyssoise.
BLAIMAN, Ivit, 1993 -
Justices d'exception napoléoniennes, militaires et civiles, dans l'Espagne occupée : l'exemple de l'Andalousie (1810-1812).
LAFON, Jean-Marc, 2009 -
Juridictions d'exception en matière douanière sous le Premier Empire : cours prévôtales et tribunaux ordinaires des douanes (1810-1814).
anonyme,, 1994 -
La cour prévôtale des Basses-Pyrénées (1816-1818). [Pyrénées-Atlantiques].
HOURMAT, Pierre, 1965 -
Quand le Parlement de Paris s'oppose à l'autorité royale : L'affaire de la Chambre de Justice de l'Arsenal (14 juin 163&-mars 1632).
KADLEC, Lauriane, 2007 -
Juges extraordinaires, juridictions d'exception, commissions... à la fin de l'Ancien Régime et au début de la Révolution
BART, Jean, 2011 -
Vérité historique, Vérité judiciaire à travers les grands procès issus de la Seconde guerre mondiale.
DEPERCHIN, Annie, 2001 -
Quel regard porter sur les magistrats ayant siégé dans les juridictions d'exception sous l'occupation ?
JEAN, Jean-Paul, 2001 -
La section spéciale de Dijon [Côte-d'Or].
HALPERIN, Jean-Louis, 2001 -
La section lyonnaise du tribunal d'État et la section spéciale près la cour d'appel de Lyon [Rhône] : l'exemplarité à l'épreuve des faits.
FILLON, Catherine, 2001 -
Une exception ordinaire. Les magistrats et les juridictions d'exception de Vichy.
BANCAUD, Alain, 2001 -
Juger, poursuivre et défendre entre 1940 et 1944.
SALAS, Denis, 2001