Justices de paix - Juges de paix
Collection
Contenus
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Le juge de paix comme figure sociale dans le canton [Pinols et Saugues, Haute-Loire].
RICHARD, Odile, 2008 -
Inscription de l'ancienne Justice de paix du XVIIIe arrondissement, rue de la Chapelle. [Paris].
Anonyme, 1907 -
Une maîtresse femme au temps de la justice de paix. Étude ethno-juridique des conflits chez les paysans nivernais (1861-1939). [Nièvre].
MAEDA, Seiji, 1976 -
L’activité du juge de paix à Melle de 1852 à 1879. [Deux-Sèvres].
ANTOINE, Nathalie, 1996 -
Une justice de conciliation dans le Maine-et-Loire au XIXe siècle.
PETIT, Jacques-Guy, 2003 -
Les juges de paix de Loire-Atlantique (1895-1958) : une magistrature de proximité.
DEFOIS, Serge, 2003 -
Les mésaventures d'un juge de paix [Alexandre, Loir-et-Cher]
HÉNARD, Roger, 1982 -
Les juges de paix dans les cantons de Lens-Ouest, Lens et Liévin entre 1890 et 1950. [Pas-de-Calais].
MARTIN, David, 1998 -
Contraventions de simple police et litigiosité primaire sous le Second Empire. L'exemple du tribunal cantonal de Givors. [Rhône].
COMBIER, Fabrice, 1992 -
Une justice de proximité dans le Cotentin en 1871 : la justice de paix de Barneville. [Manche]. [Article].
BAVAY, Jean-François, 2007 -
De la justice de paix dans le canton de Calais depuis l'origine de l'institution. [Pas-de-Calais].
NOËL, Léon, 1866 -
La responsabilité des accidents causés par la malle-poste dans la première moitié du XIXe siècle. L'affaire Depeyre, juge de paix à Cahors (1840-1843). [Lot].
LINON, Pierre-Gaston, 1979 -
Notice sur la salle de la justice de paix de la ville de Bonneval [XIIIe siècle]. [Eure-et-Loir].
TALBERT, , 1875 -
<i>Un canton rural [Belley] et son juge de paix sous la Monarchie de Juillet</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Chambéry, 16 septembre 1968. [Ain].
CONSTANTIN, Jean, 1968 -
Aspects de la vie judiciaire en pays de Sault au XIXe siècle : la justice du canton de Belcaire. [Aude].
FOURIÉ, Jean, 1988 -
Nous... juge de paix. Un siècle de justice au quotidien dans le canton d'Ardentes [Indre], (1820-1911).
GÉRARD, , 1993 -
Les juges aubergistes au début du XIXe siècle. [Alsace].
OLSZAK, Norbert, 1977 -
Un siècle de juridictions répressives françaises en Algérie. [Thèse].
DIMAS, Pascale, 2006 -
Médiateurs et juges du quotidien : les juges de paix de l'Albigeois au XIXe siècle. [Tarn].
NEDJARI, Samia, 2004 -
La vie quotidienne et ses rapports sociaux dans le canton d'Alban à travers l'étude de sa juridiction de paix (1814-1899). [Tarn].
BOUZAT, Valérie, 2001 -
Conclusion. Justice de paix et justice de proximité.
FARCY, Jean-Claude, 2003 -
La justice de paix à compétence étendue, des origines à nos jours.
NDIONE, Lucienne K.dou, 2006 -
Coup d'œil historique sur l'institution des juges de paix et ses transformations.
MARTIN, Georges, 1854 -
Une juridiction spécifique : Le juge de paix à compétence étendue. {Juridictions coloniales].
LESNÉ-FERRET, Maïté, 2010 -
Justices périphériques et inattendues : leur apport au droit du travail.
HESSE, Philippe-Jean, 2005