Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• L’activité du juge de paix à Melle de 1852 à 1879. [Deux-Sèvres].

  ANTOINE, Nathalie, 1996

• Une justice de conciliation dans le Maine-et-Loire au XIXe siècle.

  PETIT, Jacques-Guy, 2003

• Les juges de paix de Loire-Atlantique (1895-1958) : une magistrature de proximité.

  DEFOIS, Serge, 2003

• Les mésaventures d'un juge de paix [Alexandre, Loir-et-Cher]

  HÉNARD, Roger, 1982

• Les juges de paix dans les cantons de Lens-Ouest, Lens et Liévin entre 1890 et 1950. [Pas-de-Calais].

  MARTIN, David, 1998

• Contraventions de simple police et litigiosité primaire sous le Second Empire. L'exemple du tribunal cantonal de Givors. [Rhône].

  COMBIER, Fabrice, 1992

• Une justice de proximité dans le Cotentin en 1871 : la justice de paix de Barneville. [Manche]. [Article].

  BAVAY, Jean-François, 2007

• De la justice de paix dans le canton de Calais depuis l'origine de l'institution. [Pas-de-Calais].

  NOËL, Léon, 1866

• La responsabilité des accidents causés par la malle-poste dans la première moitié du XIXe siècle. L'affaire Depeyre, juge de paix à Cahors (1840-1843). [Lot].

  LINON, Pierre-Gaston, 1979

• Notice sur la salle de la justice de paix de la ville de Bonneval [XIIIe siècle]. [Eure-et-Loir].

  TALBERT, , 1875

• <i>Un canton rural [Belley] et son juge de paix sous la Monarchie de Juillet</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Chambéry, 16 septembre 1968. [Ain].

  CONSTANTIN, Jean, 1968

• Aspects de la vie judiciaire en pays de Sault au XIXe siècle : la justice du canton de Belcaire. [Aude].

  FOURIÉ, Jean, 1988

• Nous... juge de paix. Un siècle de justice au quotidien dans le canton d'Ardentes [Indre], (1820-1911).

  GÉRARD, , 1993

• Les juges aubergistes au début du XIXe siècle. [Alsace].

  OLSZAK, Norbert, 1977

• Un siècle de juridictions répressives françaises en Algérie. [Thèse].

  DIMAS, Pascale, 2006

• Médiateurs et juges du quotidien : les juges de paix de l'Albigeois au XIXe siècle. [Tarn].

  NEDJARI, Samia, 2004

• La vie quotidienne et ses rapports sociaux dans le canton d'Alban à travers l'étude de sa juridiction de paix (1814-1899). [Tarn].

  BOUZAT, Valérie, 2001

• Conclusion. Justice de paix et justice de proximité.

  FARCY, Jean-Claude, 2003

• La justice de paix à compétence étendue, des origines à nos jours.

  NDIONE, Lucienne K.dou, 2006

• Coup d'œil historique sur l'institution des juges de paix et ses transformations.

  MARTIN, Georges, 1854

• Une juridiction spécifique : Le juge de paix à compétence étendue. {Juridictions coloniales].

  LESNÉ-FERRET, Maïté, 2010

• Justices périphériques et inattendues : leur apport au droit du travail.

  HESSE, Philippe-Jean, 2005

• Quand le Prince Président avait besoin des juges de paix. [Seconde République].

  HAMIAUT, Marcel, 1952

• Regards sur un passé : "La justice de paix". Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Besançon, 16 septembre 1967.

  GEIGER, , 1967

• Les juges de paix et la politique au XIXe siècle.

  FARCY, Jean-Claude, 2003