Justices de paix - Juges de paix
Collection
Contenus
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Conclusion. Justice de paix et justice de proximité.
FARCY, Jean-Claude, 2003 -
La justice de paix à compétence étendue, des origines à nos jours.
NDIONE, Lucienne K.dou, 2006 -
Coup d'œil historique sur l'institution des juges de paix et ses transformations.
MARTIN, Georges, 1854 -
Une juridiction spécifique : Le juge de paix à compétence étendue. {Juridictions coloniales].
LESNÉ-FERRET, Maïté, 2010 -
Justices périphériques et inattendues : leur apport au droit du travail.
HESSE, Philippe-Jean, 2005 -
Quand le Prince Président avait besoin des juges de paix. [Seconde République].
HAMIAUT, Marcel, 1952 -
Regards sur un passé : "La justice de paix". Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Besançon, 16 septembre 1967.
GEIGER, , 1967 -
Les juges de paix et la politique au XIXe siècle.
FARCY, Jean-Claude, 2003 -
La justice de paix en 1848.
DEREIX, F., 1948 -
Glanes d'ethnographie [extraites des registres des juges de paix cantonaux].
BOULANGER, Pierre, 1983 -
La loi d'avril 1919 sur la réunion des cantons judiciaires et la délégation des magistrats de paix.
BERNAUDEAU, Vincent, 2009 -
De la pratique officieuse à l'obligation légale : les juges de paix et la « petite conciliation » dans la France du XIXe siècle.
BERNAUDEAU, Vincent, 2007 -
La justice de paix d'Acy. [Aisne].
HAUTION, Roger, 1944 -
Du divorce et du procès : un couple de bourgeois de l'Allier dans les actes de la justice de paix de 1791 à 1804.
COQUARD-DURAND, Claudine , 2006 -
La Révolution à Alençon. [Orne]. [2 volumes].
LECLÈRE, Adhémar, 1912 -
Un petit Bonaparte en Alsace en 1805.
DURIEUX, Joseph, 1930 -
Simon-Joseph Coren-Fustier (1747-1823), [Les Vans (Ardèche].
SCHNETZLER, Jacques, 2000 -
Un juge de paix sans-culotte : Pierre-Nicolas de Bel-Air et les bleus de Ballée (1771-1805). [Val-du-Maine (Mayenne)].
VOISIN, Pierre, 1932 -
Profils des juges de paix du département de Jemappes du Directoire à l'Empire (1795-1814). [Hainaut].
NIEBES, Pierre-Jean, 2008 -
Comment le sénéchal des seigneuries d'Ars, Loix, Les Portes est devenu le premier des juges de paix du canton d'Ars en 1790. [Ars-en-Ré (Charente-Maritime)].
Anonyme, 1978 -
Le juge de paix Buob.
BIRÉ, Edmond, 1889 -
Chaillou, juge de paix d'Angers sous la Terreur (1743-1820). [Maine-et-Loire].
Anonyme, 1932 -
La justice de paix à Chauvigny en 1791. [Vienne].
BARBIER, Christian, 1989 -
La justice de paix du canton de Cléden-Cap-Sizun 1790-an X (1801). [Finistère].
BERNARD, Daniel, 1933 -
Chézy-sur-Marne chef-lieu de canton et justice de paix (1790-1802). [Aisne].
CORLIEU, docteur Auguste, 1904