Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Un curieux juge de paix. [L'Isle-sur-Serein (Yonne)].

  VASSEUR, Guy, 1995

• Une révolution feutrée : justice de proximité et justiciables dans le sud de la vallée du Freinet, de La Môle à Saint-Tropez (1773-1803). [Var]. [Thèse].

  SALDUCCI, Fabien, 2021

• Les compétences pénales du juge de paix sous la Révolution : entre police et justice (19-22 juillet 1791-3 brumaire an IV). L'exemple de Nîmes, Béziers et Montpellier. [Gard, Hérault]. [Thèse].

  CHOURAQUI, Véronique, 2012

• L'installation des justices de paix dans le département des Bouches-du-Rhône entre 1790 et fin 1792. [Thèse].

  MICHELESI, Robert, 2014

• Le juge de paix : agent de réalisation d'un idéal révolutionnaire : Dix ans de justice de paix au quotidien (1790-1800) : étude des cantons de Clermont-Ferrand, Thiers, Augerolles (département du Puy-de-Dôme). [Thèse].

  EHONGO MESSINA, Bérange, 2014

• La réglementation de la police rurale dans les Alpes-Maritimes : une police locale au service de la prospérité des campagnes (de la Révolution française à la IIIe République).

  CAPELLA, Audric, 2019

• « L'homme des champs » face au droit pénal, l'activité des juges de paix en matière pénale à l'époque révolutionnaire (1790-1800). [Thèse].

  PAULI, Romain de, 2009

• Du juge seigneurial au juge de paix. Les détenteurs des fonctions judiciaires de proximité de la fin de l'Ancien Régime au Consulat: le cas de l'Isère.

  DUQUESNE, Quentin, 2010

• Les premiers juges de paix de Paris.

  DEREIX, F., 1950

• Société rurale et justice de paix, deux cantons de l'Allier en Révolution,

  2001

• Société rurale et Révolution : l'apport des actes de deux justices de paix de l'Allier (Bellenaves et Ébreuil 1791-fin de l'an VI). [Article].

  COQUARD, Claude, 1999

• Scènes de la vie à Sedan sous la Révolution, d'après les registres de la justice de paix et de conciliation (1791-1796). [Ardennes].

  CONGAR, Pierre, 1980

• Ordre public et poursuites criminelles sous le Directoire (1795-1799). L'expérience d'un modèle judiciaire libéral.

  BERGER, Emmanuel, 2007

• La société civile et les institutions. [Justices de paix, brevets d'invention, Normandie].

  WAUTERS, Éric, 1996

• Archives départementales du Var. Répertoire numérique détaillé, sous-séries 2 L, 10 U et 1500 W : justices de paix (1790-1958).

  BUGAT, Pascale, 1996

• La chronique de Jean-Pierre Hoffmann, cultivateur et juge de pais du canton de la Petite-Pierre. [Bas-Rhin].

  HECK, Jacques-Henri, 1993

• Élection du premier juge de paix du canton de Saint-Palais (4-10 janvier 1791) et nouvelle géographie administrative du canton. [Pyrénées-Atlantiques].

  URUTIBEHETY, Clément, 1992

• De Louis XV à Louis-Philippe (1760-1839). Auxerre en 1814 et 1815. Les cahiers d'Étienne Mathieu, enfant de Migé, administrateur du district d'Auxerre,...

  FORESTIER, Henri, 1947

• Archives départementales. Val-de-Marne. Répertoire numérique 4 U (Justice de paix).

  GLIÈRE, Francine, 1984

• François-Ignace Geiger : dernier bailli de Woerth et juge de paix à Soultz-sous-Forêts. [Bas-Rhin].

  STREICHER, Jean-Claude, 1981

• La justice de paix à Grasse sous la Révolution française.

  LE GUILLOUX, Gildas, 1975

• La justice de paix de Bazoches. [Bazoches-sur-Vesle, Aisne].

  HAUTION, Roger, 1972

• Essai sur les justices de paix de Villé et d'Obernai (1800-1815). [Bas-Rhin].

  GUYOMARCH, D., 1972

• Essai sur les justice de paix d'Obernai et du Val de Villé (1791-An X). [Bas-Rhin].

  KRAEMER, N., 1970

• Le juge de paix et le cheval fourbu.

  VIDAL, Michel, 2000