Justices de paix - Juges de paix
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Une justice de proximité dans le Cotentin en 1871 : la justice de paix de Barneville. [Manche]. [Article].
BAVAY, Jean-François, 2007 -
De la justice de paix dans le canton de Calais depuis l'origine de l'institution. [Pas-de-Calais].
NOËL, Léon, 1866 -
La responsabilité des accidents causés par la malle-poste dans la première moitié du XIXe siècle. L'affaire Depeyre, juge de paix à Cahors (1840-1843). [Lot].
LINON, Pierre-Gaston, 1979 -
Notice sur la salle de la justice de paix de la ville de Bonneval [XIIIe siècle]. [Eure-et-Loir].
TALBERT, , 1875 -
<i>Un canton rural [Belley] et son juge de paix sous la Monarchie de Juillet</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Chambéry, 16 septembre 1968. [Ain].
CONSTANTIN, Jean, 1968 -
Aspects de la vie judiciaire en pays de Sault au XIXe siècle : la justice du canton de Belcaire. [Aude].
FOURIÉ, Jean, 1988 -
Nous... juge de paix. Un siècle de justice au quotidien dans le canton d'Ardentes [Indre], (1820-1911).
GÉRARD, , 1993 -
Les juges aubergistes au début du XIXe siècle. [Alsace].
OLSZAK, Norbert, 1977 -
Un siècle de juridictions répressives françaises en Algérie. [Thèse].
DIMAS, Pascale, 2006 -
Médiateurs et juges du quotidien : les juges de paix de l'Albigeois au XIXe siècle. [Tarn].
NEDJARI, Samia, 2004 -
La vie quotidienne et ses rapports sociaux dans le canton d'Alban à travers l'étude de sa juridiction de paix (1814-1899). [Tarn].
BOUZAT, Valérie, 2001 -
Conclusion. Justice de paix et justice de proximité.
FARCY, Jean-Claude, 2003 -
La justice de paix à compétence étendue, des origines à nos jours.
NDIONE, Lucienne K.dou, 2006 -
Coup d'œil historique sur l'institution des juges de paix et ses transformations.
MARTIN, Georges, 1854 -
Une juridiction spécifique : Le juge de paix à compétence étendue. {Juridictions coloniales].
LESNÉ-FERRET, Maïté, 2010 -
Justices périphériques et inattendues : leur apport au droit du travail.
HESSE, Philippe-Jean, 2005 -
Quand le Prince Président avait besoin des juges de paix. [Seconde République].
HAMIAUT, Marcel, 1952 -
Regards sur un passé : "La justice de paix". Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Besançon, 16 septembre 1967.
GEIGER, , 1967 -
Les juges de paix et la politique au XIXe siècle.
FARCY, Jean-Claude, 2003 -
La justice de paix en 1848.
DEREIX, F., 1948 -
Glanes d'ethnographie [extraites des registres des juges de paix cantonaux].
BOULANGER, Pierre, 1983 -
La loi d'avril 1919 sur la réunion des cantons judiciaires et la délégation des magistrats de paix.
BERNAUDEAU, Vincent, 2009 -
De la pratique officieuse à l'obligation légale : les juges de paix et la « petite conciliation » dans la France du XIXe siècle.
BERNAUDEAU, Vincent, 2007 -
La justice de paix d'Acy. [Aisne].
HAUTION, Roger, 1944 -
Du divorce et du procès : un couple de bourgeois de l'Allier dans les actes de la justice de paix de 1791 à 1804.
COQUARD-DURAND, Claudine , 2006