Justices de paix - Juges de paix
Item set
Items
-
La justice de paix de La Flotte-en-Ré (1790-1802). [Charente-Maritime].
TAUZIA, David, 1997 -
Ursin Le Gall (1763-1821), prêtre du diocèse de Léon [Finistère] en 1789, assermenté en 1791, agent national du district de Lesneven sous la Terreur, juge de paix du canton sous l'Empire. [Finistère].
LE BORGNE, Emmanuel, 1989 -
Notice sur les clubs de Soissons et le juge de paix Lherbon, l'un des clubistes. [Aisne].
PÉCHEUR, Abbé Louis-Victor, 1891 -
La mise en place des tribunaux de paix dans le département de la Manche (1790-1792).
BOTTIN, Georges-Robert, 2007 -
M. de Parage, premier juge de paix d'Orthez (1791)
DUBARAT, Abbé Victor-Pierre, 1924 -
Un juge de paix vosgien [Louis-Sébastien Parisot] sous la Première République.
MULLER, Marc, 1921 -
Un discours du juge de paix de Morières sous la Révolution. (Morières-lès-Avignon (Vaucluse)].
THOMAS, Bernard, 1984 -
La justice de paix du canton de Passy 1790-an X. [Paris].
LAZARD, Lucien, 1901 -
Une justice de paix révolutionnaire [Poissy (Yvelines)]
RIGAUDEAU, Jean-Bernard, 1989 -
La justice de paix de Quincampoix. [Seine-Maritime].
HUE, Guillaume, 2007 -
Justice de paix à Querrieux, 1791-1802. [Somme].
ANSART, François, 2006 -
Justice de paix en Ré : conciliation et jugement (1790-1802). [Île de Ré (Charente-Maritime)].
LUC, Albert-Michel, 2007 -
Les Saint-Amandois au début de la Révolution. [Saint-Amand-Montrond (Cher)].
LAGUÉRENNE, Henry de, 1932 -
La justice de paix dans le canton de Bédée (1796-1799). [Ille-et-Vilaine].
LE BOULANGER, Pierre, 1999 -
Les juges de paix de Vitré sous le Premier Empire. [Ille-et-Vilaine].
BEAUDOUIN, Virginie, 1999 -
La justice de paix à Redon pendant la Révolution (1790-1799). [Ille-et-Vilaine].
RIVOAL, Céline, 1999 -
La justice de paix du canton de Hédé de l'an X à 1812. [Ille-et-Vilaine].
OLLIVIER, Delphine, 2000 -
Sociabilité, délinquance et frontières sociales dans deux départements bretons (Ille-et-Vilaine et Finistère) de 1790 à 1848 : à travers les différentes juridictions (justices de paix, justices municipales, justices civiles et justices criminelles)
GARO, Jean-Pierre, 1991 -
Une justice de proximité dans le Nord-Cotentin en 1871 : la justice de paix de Barneville (Manche).
BAVAY, Jen-François, 2006 -
Une société rurale en révolution : le canton de Longueville-sur-Scie à la lumière des actes de la justice de paix (1791-1794). [Seine-Maritime].
GEST, Isabelle, 2001 -
Recherches sur la justice de paix dans le canton d'Ourville en Caux (1791-an V). [Seine-Maritime].
LETELLIER, Christophe, 1999 -
Les jugements civils en justice de paix dans les cantons d'Angers Nord-Ouest et de Segré (1931-1937). [Maine-et-Loire].
JACQUEMIN, Amélie, 2002 -
Juges et justice de paix dans les Mauges (1790 - début du XIXe siècle). [Maine-et-Loire].
PASQUIER, Gaëtan, 2004 -
Les relations de travail dans le textile normand d'après les archives de la justice de paix (1790-1815). [Rouen (Seine-Maritime)].
LECOINTRE, Arnaud, 2003 -
Les aubergistes du Poitou au cœur de la société révolutionnaire : étude des justices de paix et des tribunaux de district des environs de Poitiers et Chatellerault. [Vienne].
LEBEDEL, Gaëlle, 2005