Justices de paix - Juges de paix
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Un curieux juge de paix. [L'Isle-sur-Serein (Yonne)].
VASSEUR, Guy, 1995 -
Une révolution feutrée : justice de proximité et justiciables dans le sud de la vallée du Freinet, de La Môle à Saint-Tropez (1773-1803). [Var]. [Thèse].
SALDUCCI, Fabien, 2021 -
Les compétences pénales du juge de paix sous la Révolution : entre police et justice (19-22 juillet 1791-3 brumaire an IV). L'exemple de Nîmes, Béziers et Montpellier. [Gard, Hérault]. [Thèse].
CHOURAQUI, Véronique, 2012 -
L'installation des justices de paix dans le département des Bouches-du-Rhône entre 1790 et fin 1792. [Thèse].
MICHELESI, Robert, 2014 -
Le juge de paix : agent de réalisation d'un idéal révolutionnaire : Dix ans de justice de paix au quotidien (1790-1800) : étude des cantons de Clermont-Ferrand, Thiers, Augerolles (département du Puy-de-Dôme). [Thèse].
EHONGO MESSINA, Bérange, 2014 -
La réglementation de la police rurale dans les Alpes-Maritimes : une police locale au service de la prospérité des campagnes (de la Révolution française à la IIIe République).
CAPELLA, Audric, 2019 -
« L'homme des champs » face au droit pénal, l'activité des juges de paix en matière pénale à l'époque révolutionnaire (1790-1800). [Thèse].
PAULI, Romain de, 2009 -
Du juge seigneurial au juge de paix. Les détenteurs des fonctions judiciaires de proximité de la fin de l'Ancien Régime au Consulat: le cas de l'Isère.
DUQUESNE, Quentin, 2010 -
Les premiers juges de paix de Paris.
DEREIX, F., 1950 -
Société rurale et justice de paix, deux cantons de l'Allier en Révolution,
2001 -
Société rurale et Révolution : l'apport des actes de deux justices de paix de l'Allier (Bellenaves et Ébreuil 1791-fin de l'an VI). [Article].
COQUARD, Claude, 1999 -
Scènes de la vie à Sedan sous la Révolution, d'après les registres de la justice de paix et de conciliation (1791-1796). [Ardennes].
CONGAR, Pierre, 1980 -
Ordre public et poursuites criminelles sous le Directoire (1795-1799). L'expérience d'un modèle judiciaire libéral.
BERGER, Emmanuel, 2007 -
La société civile et les institutions. [Justices de paix, brevets d'invention, Normandie].
WAUTERS, Éric, 1996 -
Archives départementales du Var. Répertoire numérique détaillé, sous-séries 2 L, 10 U et 1500 W : justices de paix (1790-1958).
BUGAT, Pascale, 1996 -
La chronique de Jean-Pierre Hoffmann, cultivateur et juge de pais du canton de la Petite-Pierre. [Bas-Rhin].
HECK, Jacques-Henri, 1993 -
Élection du premier juge de paix du canton de Saint-Palais (4-10 janvier 1791) et nouvelle géographie administrative du canton. [Pyrénées-Atlantiques].
URUTIBEHETY, Clément, 1992 -
De Louis XV à Louis-Philippe (1760-1839). Auxerre en 1814 et 1815. Les cahiers d'Étienne Mathieu, enfant de Migé, administrateur du district d'Auxerre,...
FORESTIER, Henri, 1947 -
Archives départementales. Val-de-Marne. Répertoire numérique 4 U (Justice de paix).
GLIÈRE, Francine, 1984 -
François-Ignace Geiger : dernier bailli de Woerth et juge de paix à Soultz-sous-Forêts. [Bas-Rhin].
STREICHER, Jean-Claude, 1981 -
La justice de paix à Grasse sous la Révolution française.
LE GUILLOUX, Gildas, 1975 -
La justice de paix de Bazoches. [Bazoches-sur-Vesle, Aisne].
HAUTION, Roger, 1972 -
Essai sur les justices de paix de Villé et d'Obernai (1800-1815). [Bas-Rhin].
GUYOMARCH, D., 1972 -
Essai sur les justice de paix d'Obernai et du Val de Villé (1791-An X). [Bas-Rhin].
KRAEMER, N., 1970 -
Le juge de paix et le cheval fourbu.
VIDAL, Michel, 2000