Bibliographie d'histoire du droit en langue française

La Révolution française face au système judiciaire d'Ancien Régime.

LAFON, Jacqueline Lucienne

Dans la deuxième moitié du XVIIIe siècle, la réforme de la justice était dans l'air du temps et devint la préoccupation de tous. Les cahiers de doléance s'en firent l'écho au États généraux de 1789.Les Constituants se mirent à la tâche avec autant d'enthousiasme que de prudence dans la mesure où cette Révolution judiciaire s'annonçait grandiose sans doute, mais également délicate. Détruire et reconstruire un ordre juridictionnel nouveau, abolir la vénalité des offices et inaugurer l'élection des juges, modifier les règles de droit en particulier au pénal : tel fut le programme ambitieux qui ne manqua pas de soulever maintes difficultés. il fallut en effet assurer la continuité de la justice, indemniser les magistrats, pourvoir à toutes les questions annexes qui se présentaient au fil des mois. les assemblées successives s'y efforcèrent, tout en nuançant les solutions proposées selon leur idéologie respective.

Genève, Droz, (École pratique des Hautes études, IVe section, V. Études médiévales et modernes, 81

2001

Monographie

464 p.

Châtelet de Paris
Parlements
Enregistrement
Lettres patentes
Procédure criminelle
Liberté d'opinion
Liberté d'impression
Séparation des pouvoirs
Tribunal des Dix
Tribunaux d'arrondissement
Offices (liquidation des)
Comité de judicature
Caisse de l'extraordinaire
Parlement (depuis 1789)