Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le juge d'instruction et la procédure criminelle : enquête ou pré-jugé ?

  TANGUY, Jean-François, 2007

• Culture et société d'après les procédures criminelles dans le marquisat de La Guerche (2e moitié du XVIIIe siècle). [Loire-Atlantique].

  ROUILLIER, Carole, 1998

• Didactique de l'histoire pénale révolutionnaire. Étude d'un dossier de procédure : L'affaire Marie-Anne Duhamel, frimaire an II.

  CHABREFY, MArie-France, 1998

• Juger le criminel en Lorraine au XVIIIe siècle.

  CLAUDEL, Anne-Claire, 2007

• Crimes et procédure criminelle à Lyon sous la Révolution (1789-1795). [Rhône].

  CHANEL, Lionel, 2005

• Prévôté et maréchaussée à Falaise au XVIIIe siècle : étude de procédures criminelles de la prévôté générale de Normandie et du Perche et de la maréchaussée de Falaise (sous-série 9B, 1720-1793).

  GROSCLAUDE, Sandra, 2017

• Société et criminalité dans le prieuré de Saint-Martin-des-Champs à Paris d'après les procédures criminelles (1723-1789).

  MECHEDDAL, Sabrina, 1996

• Crimes et délits à Redon de 1768 à 1789 : recherches sur les mentalités et les comportements de la population de Redon et de ses environs à travers les procédures criminelles. [Ille-et-Vilaine].

  BOURGHIS, Fabienne, 1994

• Désir de justice : femmes séduites, femmes violées. Représentation(s) et représentativité de la violence sexuelle dans les procédures criminelles caennaises du XVIIIe siècle. [Caen (Calvados)].

  LE GOFF, Milène, 2018

• Le sénéchal et siège présidial de Lauragais, les magistrats, la procédure criminelle (1670-1790). [Aude]. [Thèse].

  PRAX-FALCOU, Hélène, 1971

• Comportements et mentalités à Paris au milieu du XVIIe siècle d’après les archives criminelles du For-l’Évêque. [Thèse].

  BODEAU, Florence, 1998

• Commenter l’ordonnance de Villers-Cotterêts (1539-1681). [Thèse].

  BAUD, Charles-Yung, 2018

• Les justices royales et la criminalité madrilène sous le règne de Philippe IV (1621-1665) : unité et multiplicité de la juridiction royale à la cour d'Espagne.

  CAPOROSSI, Olivier, 2002

• L'atrocité du parricide au XVIIIe siècle : le droit pénal dans les pratiques judiciaires du Parlement de Paris. [Thèse].

  DOYON, Julie, 2015

• La justice criminelle au XVIIIe siècle : l'exemple du Parlement de Provence. [Thèse].

  THAREAU, Aymeric, 2007

• L'accusation : enquête et poursuites sous la Révolution (1789-1795). [Thèse].

  MONCASSIN, François, 2021

• L'application de la législation royale dans les territoires nouvellement conquis : l'exemple de la jurisprudence criminelle du Parlement de Flandre (1668-1720). [Thèse].

  DHALLUIN, Sébastien, 2015

• "Savoir la vérité par sa bouche " : la torture judiciaire au Parlement de Paris, XIVe-XVe siècles. [Thèse].

  ROCHA-HARANG, Faustine, 2014

• La justice pénale devant la Cour de Parlement, de Saint Louis à Charles IV (vers 1230-1328). [Thèse].

  TUTTLE, Liêm, 2014

• L’enseignement de la procédure criminelle et du droit pénal au XVIIIe siècle en Italie, en France et en Corse. [Thèse].

  LEPORATI, Antoine-Benjamin, 2013

• Le bourreau : entre symbolisme judiciaire et utilité publique (XIIIe-XVIIIe siècles). [Thèse].

  CHAMOT, Cyrielle, 2017

• Du notaire instructeur au juge d’instruction : un parcours d’histoire des institutions judiciaires en Toscane de l’Ancien Régime à la Restauration.

  EDIGATI, Daniele, 2018

• Le « rapporteur pour l’instruction du procès » dans la législation criminelle du royaume de Piémont-Sardaigne.

  AIMERITO, Francesco, 2018

• Le lieutenant criminel, l’accusé et le greffier : l’interrogatoire au XVIIIe siècle entre injonctions doctrinales et pratiques judiciaires.

  BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie, 2018

• Procédures criminelles dans la <i>Pratique de la juridiction ecclésiastique contentieuse</i> de F. Ducasse, official de Condom (XVIIe-XVIIIe siècles)

  GAZZANIGA, Jean-Louis, 2018