Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Les justices royales et la criminalité madrilène sous le règne de Philippe IV (1621-1665) : unité et multiplicité de la juridiction royale à la cour d'Espagne.

  CAPOROSSI, Olivier, 2002

• L'atrocité du parricide au XVIIIe siècle : le droit pénal dans les pratiques judiciaires du Parlement de Paris. [Thèse].

  DOYON, Julie, 2015

• La justice criminelle au XVIIIe siècle : l'exemple du Parlement de Provence. [Thèse].

  THAREAU, Aymeric, 2007

• L'accusation : enquête et poursuites sous la Révolution (1789-1795). [Thèse].

  MONCASSIN, François, 2021

• L'application de la législation royale dans les territoires nouvellement conquis : l'exemple de la jurisprudence criminelle du Parlement de Flandre (1668-1720). [Thèse].

  DHALLUIN, Sébastien, 2015

• "Savoir la vérité par sa bouche " : la torture judiciaire au Parlement de Paris, XIVe-XVe siècles. [Thèse].

  ROCHA-HARANG, Faustine, 2014

• La justice pénale devant la Cour de Parlement, de Saint Louis à Charles IV (vers 1230-1328). [Thèse].

  TUTTLE, Liêm, 2014

• L’enseignement de la procédure criminelle et du droit pénal au XVIIIe siècle en Italie, en France et en Corse. [Thèse].

  LEPORATI, Antoine-Benjamin, 2013

• Le bourreau : entre symbolisme judiciaire et utilité publique (XIIIe-XVIIIe siècles). [Thèse].

  CHAMOT, Cyrielle, 2017

• Du notaire instructeur au juge d’instruction : un parcours d’histoire des institutions judiciaires en Toscane de l’Ancien Régime à la Restauration.

  EDIGATI, Daniele, 2018

• Le « rapporteur pour l’instruction du procès » dans la législation criminelle du royaume de Piémont-Sardaigne.

  AIMERITO, Francesco, 2018

• Le lieutenant criminel, l’accusé et le greffier : l’interrogatoire au XVIIIe siècle entre injonctions doctrinales et pratiques judiciaires.

  BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie, 2018

• Procédures criminelles dans la <i>Pratique de la juridiction ecclésiastique contentieuse</i> de F. Ducasse, official de Condom (XVIIe-XVIIIe siècles)

  GAZZANIGA, Jean-Louis, 2018

• Du lieutenant criminel au juge d'instruction : évolutions historiques et défis contemporains.

  CALLEMEIN, Gwenaëlle (sous la dir. de), 2018

• L'empoisonnement devant la justice criminelle française en application de l'édit sur les empoisonneurs (1682-1789). [Thèse].

  CALLEMEIN, Gwenaëlle, 2015

• La défense dans le procès pénal de la fin de l'Ancien Régime : étude de la pratique judiciaire angevine. [Thèse].

  BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie, 2002

• Les paroles et les écritures. Fonctionnement et bénéfices de la procédure inquisitoire en France au XVIIIe siècle.

  DYONET, Nicole, 1987

• L'ordre public. La procédure de grâce au XVIIIe siècle : restaurer un ordre ou reconnaître l'innocence ?

  COHEN, Déborah, 2007

• Une boîte à outils pour les archives judiciaires. Procédure civile et procédure criminelle dans la France moderne (XVIe-XVIIIe siècle).

  CAPOT, Stéphane, 2007

• La jurisprudence criminelle de la sénéchaussée présidiale de Nantes : 1551-1750. [Loire-Atlantique]. [Thèse].

  HAUTEBERT, Joël, 1996

• Le procès de la procédure criminelle à l'époque des Lumières.

  TRICAUD, François, 1995

• Un crime atroce et secret. L’empoisonnement devant la justice royale (1682-1789).

  CALLEMEIN, Gwenaëlle, 2021

• Femme et séduction dans la Savoie des XVIIIe et XIXe siècle (d'après les dossier de procédure du Sénat de Savoie).

  LASSARD, Yves, 1993

• Observations sur la procédure criminelle à la fin du XVIIIe siècle. [Thèse].

  BROVILLÉ, Valérie, 2013

• Archaïsme et particularisme en Bretagne au XVIIe siècle : l'épreuve du cadavre dans la procédure criminelle.

  PLESSIX-BUISSET, Christiane, 1991