Procédure criminelle
Collection
Contenus
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Prévôté et maréchaussée à Falaise au XVIIIe siècle : étude de procédures criminelles de la prévôté générale de Normandie et du Perche et de la maréchaussée de Falaise (sous-série 9B, 1720-1793).
GROSCLAUDE, Sandra, 2017 -
Société et criminalité dans le prieuré de Saint-Martin-des-Champs à Paris d'après les procédures criminelles (1723-1789).
Mecheddal, Sabrina, 1996 -
Crimes et délits à Redon de 1768 à 1789 : recherches sur les mentalités et les comportements de la population de Redon et de ses environs à travers les procédures criminelles. [Ille-et-Vilaine].
BOURGHIS, Fabienne, 1994 -
Désir de justice : femmes séduites, femmes violées. Représentation(s) et représentativité de la violence sexuelle dans les procédures criminelles caennaises du XVIIIe siècle. [Caen (Calvados)].
LE GOFF, Milène, 2018 -
Le sénéchal et siège présidial de Lauragais, les magistrats, la procédure criminelle (1670-1790). [Aude]. [Thèse].
PRAX-FALCOU, Hélène, 1971 -
Comportements et mentalités à Paris au milieu du XVIIe siècle d’après les archives criminelles du For-l’Évêque. [Thèse].
BODEAU, Florence, 1998 -
Commenter l’ordonnance de Villers-Cotterêts (1539-1681). [Thèse].
BAUD, Charles-Yung, 2018 -
Les justices royales et la criminalité madrilène sous le règne de Philippe IV (1621-1665) : unité et multiplicité de la juridiction royale à la cour d'Espagne.
CAPOROSSI, Olivier, 2002 -
L'atrocité du parricide au XVIIIe siècle : le droit pénal dans les pratiques judiciaires du Parlement de Paris. [Thèse].
DOYON, Julie, 2015 -
La justice criminelle au XVIIIe siècle : l'exemple du Parlement de Provence. [Thèse].
THAREAU, Aymeric, 2007 -
L'accusation : enquête et poursuites sous la Révolution (1789-1795). [Thèse].
MONCASSIN, François, 2021 -
L'application de la législation royale dans les territoires nouvellement conquis : l'exemple de la jurisprudence criminelle du Parlement de Flandre (1668-1720). [Thèse].
DHALLUIN, Sébastien, 2015 -
"Savoir la vérité par sa bouche " : la torture judiciaire au Parlement de Paris, XIVe-XVe siècles. [Thèse].
ROCHA-HARANG, Faustine, 2014 -
La justice pénale devant la Cour de Parlement, de Saint Louis à Charles IV (vers 1230-1328). [Thèse].
TUTTLE, Liêm, 2014 -
L’enseignement de la procédure criminelle et du droit pénal au XVIIIe siècle en Italie, en France et en Corse. [Thèse].
LEPORATI, Antoine-Benjamin, 2013 -
Le bourreau : entre symbolisme judiciaire et utilité publique (XIIIe-XVIIIe siècles). [Thèse].
CHAMOT, Cyrielle, 2017 -
Du notaire instructeur au juge d’instruction : un parcours d’histoire des institutions judiciaires en Toscane de l’Ancien Régime à la Restauration.
EDIGATI, Daniele, 2018 -
Le « rapporteur pour l’instruction du procès » dans la législation criminelle du royaume de Piémont-Sardaigne.
AIMERITO, Francesco, 2018 -
Le lieutenant criminel, l’accusé et le greffier : l’interrogatoire au XVIIIe siècle entre injonctions doctrinales et pratiques judiciaires.
BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie, 2018 -
Procédures criminelles dans la <i>Pratique de la juridiction ecclésiastique contentieuse</i> de F. Ducasse, official de Condom (XVIIe-XVIIIe siècles)
GAZZANIGA, Jean-Louis, 2018 -
Du lieutenant criminel au juge d'instruction : évolutions historiques et défis contemporains.
CALLEMEIN, Gwenaëlle (sous la dir. de), 2018 -
L'empoisonnement devant la justice criminelle française en application de l'édit sur les empoisonneurs (1682-1789). [Thèse].
CALLEMEIN, Gwenaëlle, 2015 -
La défense dans le procès pénal de la fin de l'Ancien Régime : étude de la pratique judiciaire angevine. [Thèse].
BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie, 2002 -
Les paroles et les écritures. Fonctionnement et bénéfices de la procédure inquisitoire en France au XVIIIe siècle.
DYONET, Nicole, 1987 -
L'ordre public. La procédure de grâce au XVIIIe siècle : restaurer un ordre ou reconnaître l'innocence ?
COHEN, Déborah, 2007