Procédure criminelle
Collection
Contenus
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Les justices royales et la criminalité madrilène sous le règne de Philippe IV (1621-1665) : unité et multiplicité de la juridiction royale à la cour d'Espagne.
CAPOROSSI, Olivier, 2002 -
L'atrocité du parricide au XVIIIe siècle : le droit pénal dans les pratiques judiciaires du Parlement de Paris. [Thèse].
DOYON, Julie, 2015 -
La justice criminelle au XVIIIe siècle : l'exemple du Parlement de Provence. [Thèse].
THAREAU, Aymeric, 2007 -
L'accusation : enquête et poursuites sous la Révolution (1789-1795). [Thèse].
MONCASSIN, François, 2021 -
L'application de la législation royale dans les territoires nouvellement conquis : l'exemple de la jurisprudence criminelle du Parlement de Flandre (1668-1720). [Thèse].
DHALLUIN, Sébastien, 2015 -
"Savoir la vérité par sa bouche " : la torture judiciaire au Parlement de Paris, XIVe-XVe siècles. [Thèse].
ROCHA-HARANG, Faustine, 2014 -
La justice pénale devant la Cour de Parlement, de Saint Louis à Charles IV (vers 1230-1328). [Thèse].
TUTTLE, Liêm, 2014 -
L’enseignement de la procédure criminelle et du droit pénal au XVIIIe siècle en Italie, en France et en Corse. [Thèse].
LEPORATI, Antoine-Benjamin, 2013 -
Le bourreau : entre symbolisme judiciaire et utilité publique (XIIIe-XVIIIe siècles). [Thèse].
CHAMOT, Cyrielle, 2017 -
Du notaire instructeur au juge d’instruction : un parcours d’histoire des institutions judiciaires en Toscane de l’Ancien Régime à la Restauration.
EDIGATI, Daniele, 2018 -
Le « rapporteur pour l’instruction du procès » dans la législation criminelle du royaume de Piémont-Sardaigne.
AIMERITO, Francesco, 2018 -
Le lieutenant criminel, l’accusé et le greffier : l’interrogatoire au XVIIIe siècle entre injonctions doctrinales et pratiques judiciaires.
BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie, 2018 -
Procédures criminelles dans la <i>Pratique de la juridiction ecclésiastique contentieuse</i> de F. Ducasse, official de Condom (XVIIe-XVIIIe siècles)
GAZZANIGA, Jean-Louis, 2018 -
Du lieutenant criminel au juge d'instruction : évolutions historiques et défis contemporains.
CALLEMEIN, Gwenaëlle (sous la dir. de), 2018 -
L'empoisonnement devant la justice criminelle française en application de l'édit sur les empoisonneurs (1682-1789). [Thèse].
CALLEMEIN, Gwenaëlle, 2015 -
La défense dans le procès pénal de la fin de l'Ancien Régime : étude de la pratique judiciaire angevine. [Thèse].
BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie, 2002 -
Les paroles et les écritures. Fonctionnement et bénéfices de la procédure inquisitoire en France au XVIIIe siècle.
DYONET, Nicole, 1987 -
L'ordre public. La procédure de grâce au XVIIIe siècle : restaurer un ordre ou reconnaître l'innocence ?
COHEN, Déborah, 2007 -
Une boîte à outils pour les archives judiciaires. Procédure civile et procédure criminelle dans la France moderne (XVIe-XVIIIe siècle).
CAPOT, Stéphane, 2007 -
La jurisprudence criminelle de la sénéchaussée présidiale de Nantes : 1551-1750. [Loire-Atlantique]. [Thèse].
HAUTEBERT, Joël, 1996 -
Le procès de la procédure criminelle à l'époque des Lumières.
TRICAUD, François, 1995 -
Un crime atroce et secret. L’empoisonnement devant la justice royale (1682-1789).
CALLEMEIN, Gwenaëlle, 2021 -
Femme et séduction dans la Savoie des XVIIIe et XIXe siècle (d'après les dossier de procédure du Sénat de Savoie).
LASSARD, Yves, 1993 -
Observations sur la procédure criminelle à la fin du XVIIIe siècle. [Thèse].
BROVILLÉ, Valérie, 2013 -
Archaïsme et particularisme en Bretagne au XVIIe siècle : l'épreuve du cadavre dans la procédure criminelle.
PLESSIX-BUISSET, Christiane, 1991