Procédure pénale
Collection
Contenus
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Enquêter pendant la Révolution : les enquêtes pénales des juges de paix à Caen sous la Directoire (1795-1799). [Calvados].
BRÊTEAU, Félix, 2017 -
Les justices royales et la criminalité madrilène sous le règne de Philippe IV (1621-1665) : unité et multiplicité de la juridiction royale à la cour d'Espagne.
CAPOROSSI, Olivier, 2002 -
<i>Causa unionis, fidei, reformationis</i> : les notions de "vérité judiciaire" et de "vérité théologique" dans le procès contre Jan Hus - Concile de Constance (1414-1418)
PROVVIDENTE, Sebastian, 2010 -
L'atrocité du parricide au XVIIIe siècle : le droit pénal dans les pratiques judiciaires du Parlement de Paris. [Thèse].
DOYON, Julie, 2015 -
L’élaboration des principes directeurs du droit pénal des mineurs : l’exemple du Nord (XVIe-XIXe siècles). [Thèse].
WATTELIN, Guillaume, 2016 -
L'intime conviction du juge en matière criminelle. [Thèse].
RICHARD, Julie, 2017 -
Le jugement de l’absent : la contumace dans la procédure romano-canonique médiévale (IXe-XIIIe siècles). [Thèse].
GUILLAS, Rachel, 2022 -
Le crime de faux en droit romano-canonique médiéval. Doctrine et pratiques (XIIe-XVe siècle). [Thèse].
MIMOUNI, Alexandre, 2023 -
Régicide et condamnation à mort des rois en France et en Angleterre (1550-1650). [Thèse].
BONNAUD, Éléonore, 2012 -
La place de la victime dans le procès pénal de 1808 à 1958. [Thèse].
BOUCHARD, Mélissa, 2022 -
Les réformes pénales de 1848 à 1870. [Thèse].
GALLUCCI, Angélique, 2009 -
L'accusation : enquête et poursuites sous la Révolution (1789-1795). [Thèse].
MONCASSIN, François, 2021 -
Études bretonnes d'histoire du droit pénal et des institutions judiciaires. [Recueil d'articles].
CRÉPIN, Marie-Yvonne, 2022 -
La défense dans la procès criminel sous la Révolution et le Premier Empire (1789-1810) : les mutations d'une fonction et d'une procédure. [Thèse].
DERASSE, Nicolas, 1998 -
"Savoir la vérité par sa bouche " : la torture judiciaire au Parlement de Paris, XIVe-XVe siècles. [Thèse].
ROCHA-HARANG, Faustine, 2014 -
Les compétences pénales du juge de paix sous la Révolution : entre police et justice (19-22 juillet 1791-3 brumaire an IV). L'exemple de Nîmes, Béziers et Montpellier. [Gard, Hérault]. [Thèse].
CHOURAQUI, Véronique, 2012 -
La justice pénale devant la Cour de Parlement, de Saint Louis à Charles IV (vers 1230-1328). [Thèse].
TUTTLE, Liêm, 2014 -
Du notaire instructeur au juge d’instruction : un parcours d’histoire des institutions judiciaires en Toscane de l’Ancien Régime à la Restauration.
EDIGATI, Daniele, 2018 -
Le « rapporteur pour l’instruction du procès » dans la législation criminelle du royaume de Piémont-Sardaigne.
AIMERITO, Francesco, 2018 -
La dynamique de l’instruction criminelle au XIXe siècle : matérialité du crime et lieux d’enquêtes.
CHAINTRIER, Pauline, 2018 -
Le lieutenant criminel, l’accusé et le greffier : l’interrogatoire au XVIIIe siècle entre injonctions doctrinales et pratiques judiciaires.
BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie, 2018 -
Du lieutenant criminel au juge d'instruction : évolutions historiques et défis contemporains.
CALLEMEIN, Gwenaëlle (sous la dir. de), 2018 -
L'empoisonnement devant la justice criminelle française en application de l'édit sur les empoisonneurs (1682-1789). [Thèse].
CALLEMEIN, Gwenaëlle, 2015 -
La défense dans le procès pénal de la fin de l'Ancien Régime : étude de la pratique judiciaire angevine. [Thèse].
BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie, 2002 -
La procédure pénale dans les Royales Constitutions du Royaume de Piémont-Sardaigne (1729)
ORTOLANI, Marc, 2011