Procédure pénale
Collection
Contenus
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Études bretonnes d'histoire du droit pénal et des institutions judiciaires. [Recueil d'articles].
CRÉPIN, Marie-Yvonne, 2022 -
La défense dans la procès criminel sous la Révolution et le Premier Empire (1789-1810) : les mutations d'une fonction et d'une procédure. [Thèse].
DERASSE, Nicolas, 1998 -
"Savoir la vérité par sa bouche " : la torture judiciaire au Parlement de Paris, XIVe-XVe siècles. [Thèse].
ROCHA-HARANG, Faustine, 2014 -
Les compétences pénales du juge de paix sous la Révolution : entre police et justice (19-22 juillet 1791-3 brumaire an IV). L'exemple de Nîmes, Béziers et Montpellier. [Gard, Hérault]. [Thèse].
CHOURAQUI, Véronique, 2012 -
La justice pénale devant la Cour de Parlement, de Saint Louis à Charles IV (vers 1230-1328). [Thèse].
TUTTLE, Liêm, 2014 -
Du notaire instructeur au juge d’instruction : un parcours d’histoire des institutions judiciaires en Toscane de l’Ancien Régime à la Restauration.
EDIGATI, Daniele, 2018 -
Le « rapporteur pour l’instruction du procès » dans la législation criminelle du royaume de Piémont-Sardaigne.
AIMERITO, Francesco, 2018 -
La dynamique de l’instruction criminelle au XIXe siècle : matérialité du crime et lieux d’enquêtes.
CHAINTRIER, Pauline, 2018 -
Le lieutenant criminel, l’accusé et le greffier : l’interrogatoire au XVIIIe siècle entre injonctions doctrinales et pratiques judiciaires.
BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie, 2018 -
Du lieutenant criminel au juge d'instruction : évolutions historiques et défis contemporains.
CALLEMEIN, Gwenaëlle (sous la dir. de), 2018 -
L'empoisonnement devant la justice criminelle française en application de l'édit sur les empoisonneurs (1682-1789). [Thèse].
CALLEMEIN, Gwenaëlle, 2015 -
La défense dans le procès pénal de la fin de l'Ancien Régime : étude de la pratique judiciaire angevine. [Thèse].
BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie, 2002 -
La procédure pénale dans les Royales Constitutions du Royaume de Piémont-Sardaigne (1729)
ORTOLANI, Marc, 2011 -
Continuité et rupture dans l'évolution de la procédure pénale en France de 1795 à 1810.
HALPÉRIN, Jean-Louis, 1999 -
Les constituants et l'organisation de la procédure pénale.
CLÈRE, Jean-Jacques, 1988 -
Ordre public et poursuites criminelles sous le Directoire (1795-1799). L'expérience d'un modèle judiciaire libéral.
BERGER, Emmanuel, 2007 -
Les acteurs de l'enquête pénale en Belgique : normes et pratiques du modèle judiciaire libéral du Directoire
BERGER, Emmanuel, 2007 -
Entre liberté et principe d'ordre. Normes, pratiques et enjeux de la poursuite sous le Directoire, le Consulat et l'Empire.
BERGER, Emmanuel, 2009 -
La preuve pénale.
DELMAS-MARTY, Mireille, 1996 -
Un crime atroce et secret. L’empoisonnement devant la justice royale (1682-1789).
CALLEMEIN, Gwenaëlle, 2021 -
Observations sur la procédure criminelle à la fin du XVIIIe siècle. [Thèse].
BROVILLÉ, Valérie, 2013 -
Histoire du droit pénal romain, de Romulus à Justinien.
RIVIÈRE, Yann, 2021 -
Les procédures judiciaires en Irlande au haut Moyen Âge.
PICARD, Jean-Michel, 2001 -
À l'ombre du Roi. Solidarité, résistance et mentalités à travers les délits forestiers en Guyenne au XVIIIe siècle.
CRÉMIEU-ALCAN, Philippe, 2020 -
La délation à Lille et à Douai pendant la Révolution française (1793-an III). [Nord].
KOWALSKI, Sandra, 2002