Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le juge d'instruction et la procédure criminelle : enquête ou pré-jugé ?

  TANGUY, Jean-François, 2007

• Les initiatives procédurales au XIXe siècle.

  MOROZ, Xavier, 2003

• Une source judicieuse : les dossiers de procédure correctionnelle (Marseille, années 1860).

  MONTEL, Laurence, 1998

• Les dossiers de procédure de la cour d'assises de la Corrèze, de 1890 à 1912 : quelles sources pour quelle histoire ?

  FANTHOU, Bastien, 2007

• L’instruction préparatoire depuis les réformes du Consulat et de l’Empire jusqu’à la promulgation du Code de procédure pénale (1799-1958).

  CLÈRE, Jean-Jacques, 2010

• Didactique de l'histoire pénale révolutionnaire. Étude d'un dossier de procédure : L'affaire Marie-Anne Duhamel, frimaire an II.

  CHABREFY, MArie-France, 1998

• Jean-Paul Marat ou l'analyse sociale du crime, une voix singulière parmi les projets montagnards de procédure pénale.

  ALLINNE, Jean-Pierre, 2009

• Enquêter pendant la Révolution : les enquêtes pénales des juges de paix à Caen sous la Directoire (1795-1799). [Calvados].

  BRÊTEAU, Félix, 2017

• Les justices royales et la criminalité madrilène sous le règne de Philippe IV (1621-1665) : unité et multiplicité de la juridiction royale à la cour d'Espagne.

  CAPOROSSI, Olivier, 2002

• <i>Causa unionis, fidei, reformationis</i> : les notions de "vérité judiciaire" et de "vérité théologique" dans le procès contre Jan Hus - Concile de Constance (1414-1418)

  PROVVIDENTE, Sebastian, 2010

• L'atrocité du parricide au XVIIIe siècle : le droit pénal dans les pratiques judiciaires du Parlement de Paris. [Thèse].

  DOYON, Julie, 2015

• L’élaboration des principes directeurs du droit pénal des mineurs : l’exemple du Nord (XVIe-XIXe siècles). [Thèse].

  WATTELIN, Guillaume, 2016

• L'intime conviction du juge en matière criminelle. [Thèse].

  RICHARD, Julie, 2017

• Le jugement de l’absent : la contumace dans la procédure romano-canonique médiévale (IXe-XIIIe siècles). [Thèse].

  GUILLAS, Rachel, 2022

• Le crime de faux en droit romano-canonique médiéval. Doctrine et pratiques (XIIe-XVe siècle). [Thèse].

  MIMOUNI, Alexandre, 2023

• Régicide et condamnation à mort des rois en France et en Angleterre (1550-1650). [Thèse].

  BONNAUD, Éléonore, 2012

• La place de la victime dans le procès pénal de 1808 à 1958. [Thèse].

  BOUCHARD, Mélissa, 2022

• Les réformes pénales de 1848 à 1870. [Thèse].

  GALLUCCI, Angélique, 2009

• L'accusation : enquête et poursuites sous la Révolution (1789-1795). [Thèse].

  MONCASSIN, François, 2021

• Études bretonnes d'histoire du droit pénal et des institutions judiciaires. [Recueil d'articles].

  CRÉPIN, Marie-Yvonne, 2022

• La défense dans la procès criminel sous la Révolution et le Premier Empire (1789-1810) : les mutations d'une fonction et d'une procédure. [Thèse].

  DERASSE, Nicolas, 1998

• "Savoir la vérité par sa bouche " : la torture judiciaire au Parlement de Paris, XIVe-XVe siècles. [Thèse].

  ROCHA-HARANG, Faustine, 2014

• Les compétences pénales du juge de paix sous la Révolution : entre police et justice (19-22 juillet 1791-3 brumaire an IV). L'exemple de Nîmes, Béziers et Montpellier. [Gard, Hérault]. [Thèse].

  CHOURAQUI, Véronique, 2012

• La justice pénale devant la Cour de Parlement, de Saint Louis à Charles IV (vers 1230-1328). [Thèse].

  TUTTLE, Liêm, 2014

• Du notaire instructeur au juge d’instruction : un parcours d’histoire des institutions judiciaires en Toscane de l’Ancien Régime à la Restauration.

  EDIGATI, Daniele, 2018