Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Transcription et étude du registre des lettres scellées à la chancellerie de Bretagne en 1513.

  LAZ, Virginie, 2001

• Les premières lois imprimées. Étude des actes royaux imprimés de Charles VIII à Henri II (1483-1559). [Thèse].

  PRÉVOST, Xavier, 2015

• Le droit d'enregistrement et le parlement de Paris sous Louis XIII : une étude d'Histoire du droit public (1614-18 mai 1643). [Thèse].

  KADLEC, Lauriane, 2015

• Compte rendu d'un enquête ouverte pour retrouver les lettres patentes d'Henri IV créant la colonie française du Maragnan an Brésil.

  CAZAUX, Yves, 1996

• Lettres patentes capétiennes pour la formation de trois académies toulousaines (1694-1750). [Toulouse (Haute-Garonne)].

  LEBLANC, Gratien, 1987

• Les lettres patentes de 1784 sur les Juifs d'Alsace : tolérance ou despotisme éclairé ?

  WEILL, Georges, 1982

• Catalogue des actes de Henri II. Tome VII (année 1553, n° 12358-15042).

  BEAUDOIN-MATUSZEK, Marie-Noëlle, 2010

• Le père Grégoire Matern de Willgottheim. Lettres patentes de Louis XIV après l'élection de l'abbé d'Altorf.

  SEEMANN, Othon, 1973

• Les chevaliers de l'Empire et de la Restauration à lettres patentes.

  LABARRE de RAILLICOURT, Dominique, 2013

• Transactions et justice publique : le premier registre des accords du Parlement de Paris (1320-1335). [Thèse].

  MABIN, Tristan, 2008

• Lettres patentes confirmant Jean de Langeac dans son office de maître des requêtes de l'Hôtel.

  DECANTER, Jacques, 1964

• L'enregistrement des lettres patentes au parlement de Bretagne à la fin du XVIe siècle (1589-1599).

  CARDOT, Charles-Antoine, 1964

• Recueil des lettres patentes concernant les voies publiques. [3 volumes dont 2 de suppléments].

  ALPHAND,, 2011

• Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle. Invetaire sommaire des archives départementales antérieures à 1790.

  DELCAMBRE, Étienne, 1963

• Autour d'une lettre patente de légitimation.

  FAGET de CASTELJAU, Henri de, 1984

• Abbaye de Maroilles [Nord]. Lettres patentes de Charles-Quint du 26 octobre 1519 autorisant Jean Gosselet, abbé de Maroilles, à choisir de son vivant et à faire nommer par le pape son coadjuteur et futur successeur.

  GOSSELET-WITZ, M.-F., 1962

• Nomination d'un fonctionnaire royal à Mantes [Yvelines]. Lettres patentes du IIIe jour de May de l'an de grâce 1401.

  DUMESNIL-ANDRIEUX, G., 1962

• Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle. inventaire sommaire des archives départementales antérieurs à 1790, rédigées par Étienne Delcambre.

  DELCAMBRE, Étienne, 1962

• Archives départementales de la Meurthe-et-Moselle. Inventaire sommaire des archives départementales antérieurs à 1790, rédigé par E. Delcambrre; Série B.

  Archives départementales,, 1957

• La grande chancellerie royale et l'expédition des lettres royaux de l'avènement de Philippe de Valois à la fin du XIVe siècle (1328-1400).

  MOREL, Octave, 1900

• Lettres patentes des évêques de France recueillies dans les registres du Pape Clément VI (1342-1352). T. I Province de Bourges.

  GRIFFE, Élie, 1933

• La Révolution française face au système judiciaire d'Ancien Régime.

  LAFON, Jacqueline Lucienne, 2001

• Conclusions du procureur général au Parlement de Paris relatives à la vérification et à l'enregistrement des lettres patentes (quelques exemples du commencement du règne de Louis XIII).

  DILLAY, (M.), 1955

• Le Parlement de Bordeaux et la « <i>loi</i> (1451-1547). [Gironde]. [Ouvrage].

  FRÊLON-ALLONNEAU, Élise, 2011