Enregistrement (Cours souveraines)
Collection
Contenus
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Le droit d'enregistrement et le parlement de Paris sous Louis XIII : une étude d'Histoire du droit public (1614-18 mai 1643). [Thèse].
KADLEC, Lauriane, 2015 -
Les lits de justice.
HAROUEL, Jean-Louis, 2019 -
Le roi et les parlements.
HAROUEL, Jean-Louis, 2019 -
La réception de l'édit du 17 novembre 1787 par les parlements.
DUBIEF, Henri, 1988 -
Cinq testaments de prélats enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Charles VI : études d'histoire religieuse. [3 volumes].
LODDE-BONNAFOUS, Françoise, 1985 -
L'enregistrement de l'édit de Fontainebleau à la Chambre des Comptes de Paris. [Révocation de l'édit de Nantes].
PERNOT, Jean-François, 1985 -
Archives départementales. Bouches-du-Rhône. Série B (Parlement de Provence, enregistrement (1681-1790) (B 3369-3479).
ROUX, Augustin, 1983 -
Une première expérience d’enregistrement des actes royaux sous Philippe le Bel : le Livre rouge de la Chambre des comptes.
CANTEAUT, Olivier, 2002 -
Les dots en Forez d'après les testaments enregistrés en la chancellerie de Forez.
GONON, Marguerite, 1970 -
« Le Parlement est content et l'on est content du Parlement ». L'enregistrement des édits financiers de 1717 (26 août-10 septembre 1717).
HILDESHEIMER, Françoise, 2012 -
<i>Le Roi veut demeurer le maître, et pour ce faire, le Parlement souffre</i>. Autour du coup de majesté du 21 février 1641.
HILDESHEIMER, Françoise, 2009 -
Le Parlement et l'enregistrement des actes royaux au XVIe siècle.
DAUBRESSE, Sylvie, 2006 -
Testaments de prélats enregistrés au Parlement de Paris sous le règne de Charles VI. Étude d'histoire religieuse.
LODDE BONNAFOUS, Françoise, 1985 -
Les deux premiers registres des "ordonnances" ou la logique floue de l'enregistrement.
HILDESHEIMER, Françoise, 2002 -
Recueil perdu de testaments enregistrés au Parlement de Paris.
NORTIER, Michel, 1955 -
Le Parlement de Paris.
AUZARY-SCHMALTZ, Bernadette, 1997 -
Lettres d'état enregistrées au Parlement sous le règne de Philippe VI de Valois (1328-1350).
VIARD, Jules, 1897 -
Inventaire analytique des ordonnances enregistrées jusqu'à la mort de Louis XII.
STEIN, Henri, 1908 -
Archives départementales de la Haute-Garonne. Inventaire des archives départementales antérieures à 1790. Archives civiles. Série B. Parlement de Toulouse, n° 1923-1974. 5° Enregistrement des actes du pouvoir royal. 2e partie : 1568-1790.
FAUCHER, B., 1965 -
La réforme constitutionnelle de mai 1788 : l'<i>Édit portant rétablissement de la Cour plénière</i>.
BOTTIN, Michel, 1988 -
L'enregistrement des ordonnances royales au Conseil souverain de la Nouvelle France.
BRUN, Henri, 1965 -
La grâce du roi. Les lettres de clémence de la Grande Chancellerie au XVIIIe siècle.
ABAD, Reynald, 2011 -
L'enregistrement des lettres patentes au parlement de Bretagne à la fin du XVIe siècle (1589-1599).
CARDOT, Charles-Antoine, 1964 -
Louis XV et l'opposition parlementaire.
anonyme,, 1970 -
L'enregistrement des édits et lettres patentes au Parlement de Bretagne dans la première partie du Règne de Henri IV. [Résumé de communication].
CARDOT, Ch.-A., 1963