L’exemple d’une ville au pouvoir judiciaire souverain : Avignon au XIIIe siècle. [Vaucluse].
Item
Titre
L’exemple d’une ville au pouvoir judiciaire souverain : Avignon au XIIIe siècle. [Vaucluse].
Présentation de l'article :
Avignon, du fait d’une position géographique favorable, a joui, entre le début du XIIe siècle et le milieu du suivant, d’une autonomie confinant à l’indépendance. Cette situation se retrouve tout particulièrement dans le domaine judiciaire. La cité a en effet disposé pendant cette période d’une <i>potestas judicandi</i> souveraine, placée entre les mains des autorités municipales, à l’exclusion de toute autre. Cette indépendance judiciaire a permis aux Avignonnais d’organiser la procédure applicable devant la cour municipale. Celle-ci est très empreinte de droit romain, suivant notamment le modèle accusatoire dans le domaine civil. En matière pénale, la situation avignonnaise est révélatrice des nouveautés procédurales qui se font jour à la même époque dans les villes italiennes (développement de la procédure inquisitoire et de l’arbitraire du juge). L’expérience avignonnaise révèle un système judiciaire de transition entre la justice médiévale et la procédure moderne influencée par le droit romain. Elle révèle également le rôle de maillon des petites cités méridionales dans la diffusion des idées élaborées dans les communes transalpines.
Présentation de l'article :
Avignon, du fait d’une position géographique favorable, a joui, entre le début du XIIe siècle et le milieu du suivant, d’une autonomie confinant à l’indépendance. Cette situation se retrouve tout particulièrement dans le domaine judiciaire. La cité a en effet disposé pendant cette période d’une <i>potestas judicandi</i> souveraine, placée entre les mains des autorités municipales, à l’exclusion de toute autre. Cette indépendance judiciaire a permis aux Avignonnais d’organiser la procédure applicable devant la cour municipale. Celle-ci est très empreinte de droit romain, suivant notamment le modèle accusatoire dans le domaine civil. En matière pénale, la situation avignonnaise est révélatrice des nouveautés procédurales qui se font jour à la même époque dans les villes italiennes (développement de la procédure inquisitoire et de l’arbitraire du juge). L’expérience avignonnaise révèle un système judiciaire de transition entre la justice médiévale et la procédure moderne influencée par le droit romain. Elle révèle également le rôle de maillon des petites cités méridionales dans la diffusion des idées élaborées dans les communes transalpines.
Auteur
LEROY, Nicolas
Année
2011
Type
Article
Titre du périodique
Numéro
2011, tome 123, n° 276 <i>Droits, pouvoirs et justices dans le midi médiéval (IXe-XIIIe siècle)</i>, p. 567-580
Mot-clé
Avignon (Vaucluse)
Villes - Villages
Comtat Venaissin
Histoire de la justice
Juridictions municipales
Justice civile
Procédure accusatoire
Justice criminelle
Procédure inquisitoire
Arbitraire des juges
Droit romain
XIIe
Villes - Villages
Comtat Venaissin
Histoire de la justice
Juridictions municipales
Justice civile
Procédure accusatoire
Justice criminelle
Procédure inquisitoire
Arbitraire des juges
Droit romain
XIIe
URL
DOI : https://doi.org/10.3406/anami.2011.7384
www.persee.fr/doc/anami_0003-4398_2011_num_123_276_7384
www.persee.fr/doc/anami_0003-4398_2011_num_123_276_7384