Juridictions municipales - Justices municipales
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Justice et police municipale dans les villes de Haute-Auvergne au XVIIIe siècle. Entre prévention, conciliation et répression, les acteurs d’une forme de régulation sociale.
BERSAGOL, Jean-Luc, 2006 -
Un des derniers jugements correctionnels rendus par la municipalité de Boismont. [Somme, 1791].
WAMAIN, H., 1911 -
Sociabilité, délinquance et frontières sociales dans deux départements bretons (Ille-et-Vilaine et Finistère) de 1790 à 1848 : à travers les différentes juridictions (justices de paix, justices municipales, justices civiles et justices criminelles)
GARO, Jean-Pierre, 1991 -
L’histoire municipale de Toul de l’occupation française à l’annexion (1552-1648). [Meurthe-et-Moselle]. [Thèse].
ROUX, Lucie, 1956 -
Les coutumes du château de Limoges. Élaboration d’un droit urbain en pays de langue d’oc (XIIIe-xXIVe siècles). [Thèse].
CARON, Bertrand, 2010 -
Les justices locales et les justiciables. La proximité judiciaire en France du Moyen Âge à l'époque moderne.
HOULLEMARE, Marie (sous la dir. de), 2015 -
L’exemple d’une ville au pouvoir judiciaire souverain : Avignon au XIIIe siècle. [Vaucluse].
LEROY, Nicolas, 2011 -
Justices ecclésiastiques et justices laïques dans les communes de la basse vallée du Rhône (XIIe -XIIIe s.).
BALOSSINO, Simone, 2007 -
Dévotions et superstitions dans un village de Lomagne (Escazeaux) à la fin du Moyen Âge. [Tarn-et-Garonne].
PASSERAT, Georges, 2005 -
La justice d'une ville : Saint-Quentin au Moyen Âge. [Aisne]. [Thèse].
HAMEL, Sébastien, 2005 -
Banlieues et détroits municipaux : les espaces suburbains soumis à la juridiction des communes du Bordelais (XIIIe-XVIe siècles). [Gironde].
BOCHACA, Michel, 1996 -
La juridiction privilégiée du Magistrat face aux officiers de justice du Prince à Lille, XIVe-XVIIIe siècles. {Nord].
LORGNIER, Jacques, 1993 -
Sociétés, cadres de pouvoir et règlement des conflits en Italie du Xe siècle à l'émergence des juridictions communales.
DELUMEAU, Jean-Pierre, 2001 -
La délinquance et le tribunal échevinal sous le principat de Jean sans Peur (1404-1419). [Dijon (Côte-d'Or)].
SIRI, Jean-François, 1990 -
La justice échevinale, la violence et la paix à Douai (fin XIIe-fin XVe siècle). [Nord].
NIKICHINE, Marie, 2011 -
Sociabilité urbaine et criminalisation étatique : les justices namuroises face à la violence de 1363 à 1555. {Namur (Belgique)].
MUSIN, Aude, 2017 -
La justice échevinale dans le villes allemandes à la fin du Moyen Âge : origines, organisation et fonctionnement.
MONNET, Pierre, 1996 -
Les priorités politiques de la justice municipale : l'exemple de Dijon et de Lyon à la fin du Moyen Âge. [Côte-d'Or, Rhône].
GONTHIER, Nicole, 2007 -
Conflits de juridiction entre la commune de Dijon et les seigneurs ecclésiastiques au XVe siècle. [Côte-d'Or].
GONTHIER, Nicole, 1994 -
Le "Papier Rouge", expression de la justice échevinale de Dijon sous les ducs Valois. [Côte-d'Or].
GONTHIER, Nicole, 1990 -
Ordre, désordre et irrespect dans les villages d'Île-de-France aux XVIIe et XVIIIe siècle.
JOURNEAUX, Olivier, 2003 -
Criminalité et justice échevinale à Dijon au XVe siècle (1433-1441). [Côte-d'Or].
BEAULANT, Rudi, 2020 -
La banlieue de Bordeaux au Moyen Âge et au début de l'époque moderne : la formation d'une juridiction municipale suburbaine (vers 1250-vers 1550). [Gironde]. [Thèse];
BOCHACA, Michel, 1991 -
Justices et justiciables à Bourg au XVe siècle (1418-1440). [Bourg-en-Bresse (Ain)]. [2 volumes].
THIERY, Marie-Pierre, 1994 -
La justice municipale à Dijon au XVIIIe siècle. [Côte-d'Or].
LÉVY,, 2019