Juridictions municipales
Collection
Contenus
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Banlieues et détroits municipaux : les espaces suburbains soumis à la juridiction des communes du Bordelais (XIIIe-XVIe siècles). [Gironde].
BOCHACA, Michel, 1996 -
La juridiction privilégiée du Magistrat face aux officiers de justice du Prince à Lille, XIVe-XVIIIe siècles. {Nord].
LORGNIER, Jacques, 1993 -
Sociétés, cadres de pouvoir et règlement des conflits en Italie du Xe siècle à l'émergence des juridictions communales.
DELUMEAU, Jean-Pierre, 2001 -
La délinquance et le tribunal échevinal sous le principat de Jean sans Peur (1404-1419). [Dijon (Côte-d'Or)].
SIRI, Jean-François, 1990 -
La justice échevinale, la violence et la paix à Douai (fin XIIe-fin XVe siècle). [Nord].
NIKICHINE, Marie, 2011 -
Sociabilité urbaine et criminalisation étatique : les justices namuroises face à la violence de 1363 à 1555. {Namur (Belgique)].
MUSIN, Aude, 2017 -
La justice échevinale dans le villes allemandes à la fin du Moyen Âge : origines, organisation et fonctionnement.
MONNET, Pierre, 1996 -
Les priorités politiques de la justice municipale : l'exemple de Dijon et de Lyon à la fin du Moyen Âge. [Côte-d'Or, Rhône].
GONTHIER, Nicole, 2007 -
Conflits de juridiction entre la commune de Dijon et les seigneurs ecclésiastiques au XVe siècle. [Côte-d'Or].
GONTHIER, Nicole, 1994 -
Le "Papier Rouge", expression de la justice échevinale de Dijon sous les ducs Valois. [Côte-d'Or].
GONTHIER, Nicole, 1990 -
Ordre, désordre et irrespect dans les villages d'Île-de-France aux XVIIe et XVIIIe siècle.
JOURNEAUX, Olivier, 2003 -
Criminalité et justice échevinale à Dijon au XVe siècle (1433-1441). [Côte-d'Or].
BEAULANT, Rudi, 2020 -
La banlieue de Bordeaux au Moyen Âge et au début de l'époque moderne : la formation d'une juridiction municipale suburbaine (vers 1250-vers 1550). [Gironde].
BOCHACA, Michel, 1991 -
Justices et justiciables à Bourg au XVe siècle (1418-1440). [Bourg-en-Bresse (Ain)]. [2 volumes].
THIERY, Marie-Pierre, 1994 -
La justice municipale à Dijon au XVIIIe siècle. [Côte-d'Or].
LÉVY,, 2019 -
Les capitouls de Toulouse, juges de la police : recherche sur les procédure soumises à leur juridiction en 1664. [Résumé].
TOUJAS, René, 1984 -
Les justices urbaines et la répression : le cas languedocien au XVIIe siècle.
CASTAN, Nicole, 1984 -
Statut et justice. Une approche du problème de l'application pratique des normes municipales dans les villes du Sud-Ouest de la France.
LEROY, Nicolas, 2017 -
La justice épiscopale face aux communes : l'exemple des cités du Bas-Rhône aux XIIe-XIIIe siècles.
BALOSSINO, S., 2014 -
Justice et pouvoir municipal à Rennes aux XVIe et XVIIe siècles.
BREJON de LAVERGNÉE, J., 1974 -
La criminalité dans la paroisse Saint-Michel de Bordeaux. Étude de l'activité de la Cour des Jurats (1676-1679). [Gironde].
SUDRE, Michel, 1975 -
La judicature d'Aspet. [Haute-Garonne].
OUSSET, P.-E., 1973 -
L'application des sentences de justice de Gien, avant la Révolution. [Loiret]
Anonyme,, 1974 -
Sur deux jugements du maître-échevin de Metz (1361 et 1376) concernant le partage successoral entre enfants de plusieurs lits : étude de géographie coutumière.
YVER, Jean, 1971 -
La criminalité à Bordeaux de 1768 à 1777, d'après les plaintes et informations de la cour des jurats. [Gironde].
VIE, Dominique, 1971