Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Sociabilité, délinquance et frontières sociales dans deux départements bretons (Ille-et-Vilaine et Finistère) de 1790 à 1848 : à travers les différentes juridictions (justices de paix, justices municipales, justices civiles et justices criminelles)

  GARO, Jean-Pierre, 1991

• L’histoire municipale de Toul de l’occupation française à l’annexion (1552-1648). [Meurthe-et-Moselle]. [Thèse].

  ROUX, Lucie, 1956

• Les coutumes du château de Limoges. Élaboration d’un droit urbain en pays de langue d’oc (XIIIe-xXIVe siècles). [Thèse].

  CARON, Bertrand, 2010

• Les justices locales et les justiciables. La proximité judiciaire en France du Moyen Âge à l'époque moderne.

  HOULLEMARE, Marie (sous la dir. de), 2015

• L’exemple d’une ville au pouvoir judiciaire souverain : Avignon au XIIIe siècle. [Vaucluse].

  LEROY, Nicolas, 2011

• Justices ecclésiastiques et justices laïques dans les communes de la basse vallée du Rhône (XIIe -XIIIe s.).

  BALOSSINO, Simone, 2007

• Dévotions et superstitions dans un village de Lomagne (Escazeaux) à la fin du Moyen Âge. [Tarn-et-Garonne].

  PASSERAT, Georges, 2005

• La justice d'une ville : Saint-Quentin au Moyen Âge. [Aisne]. [Thèse].

  HAMEL, Sébastien, 2005

• Banlieues et détroits municipaux : les espaces suburbains soumis à la juridiction des communes du Bordelais (XIIIe-XVIe siècles). [Gironde].

  BOCHACA, Michel, 1996

• La juridiction privilégiée du Magistrat face aux officiers de justice du Prince à Lille, XIVe-XVIIIe siècles. {Nord].

  LORGNIER, Jacques, 1993

• Sociétés, cadres de pouvoir et règlement des conflits en Italie du Xe siècle à l'émergence des juridictions communales.

  DELUMEAU, Jean-Pierre, 2001

• La délinquance et le tribunal échevinal sous le principat de Jean sans Peur (1404-1419). [Dijon (Côte-d'Or)].

  SIRI, Jean-François, 1990

• La justice échevinale, la violence et la paix à Douai (fin XIIe-fin XVe siècle). [Nord].

  NIKICHINE, Marie, 2011

• Sociabilité urbaine et criminalisation étatique : les justices namuroises face à la violence de 1363 à 1555. {Namur (Belgique)].

  MUSIN, Aude, 2017

• La justice échevinale dans le villes allemandes à la fin du Moyen Âge : origines, organisation et fonctionnement.

  MONNET, Pierre, 1996

• Les priorités politiques de la justice municipale : l'exemple de Dijon et de Lyon à la fin du Moyen Âge. [Côte-d'Or, Rhône].

  GONTHIER, Nicole, 2007

• Conflits de juridiction entre la commune de Dijon et les seigneurs ecclésiastiques au XVe siècle. [Côte-d'Or].

  GONTHIER, Nicole, 1994

• Le "Papier Rouge", expression de la justice échevinale de Dijon sous les ducs Valois. [Côte-d'Or].

  GONTHIER, Nicole, 1990

• Ordre, désordre et irrespect dans les villages d'Île-de-France aux XVIIe et XVIIIe siècle.

  JOURNEAUX, Olivier, 2003

• Criminalité et justice échevinale à Dijon au XVe siècle (1433-1441). [Côte-d'Or].

  BEAULANT, Rudi, 2020

• La banlieue de Bordeaux au Moyen Âge et au début de l'époque moderne : la formation d'une juridiction municipale suburbaine (vers 1250-vers 1550). [Gironde]. [Thèse];

  BOCHACA, Michel, 1991

• Justices et justiciables à Bourg au XVe siècle (1418-1440). [Bourg-en-Bresse (Ain)]. [2 volumes].

  THIERY, Marie-Pierre, 1994

• La justice municipale à Dijon au XVIIIe siècle. [Côte-d'Or].

  LÉVY,, 2019

• Les capitouls de Toulouse, juges de la police : recherche sur les procédure soumises à leur juridiction en 1664. [Résumé].

  TOUJAS, René, 1984

• Les justices urbaines et la répression : le cas languedocien au XVIIe siècle.

  CASTAN, Nicole, 1984