Procédure accusatoire
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Procédure accusatoire et procédure d’enquête à travers les coutumes de Beauvaisis de Philippe de Beaumanoir. [Oise].
BODIN-FORCADET, Frédérique, 1978 -
L’exemple d’une ville au pouvoir judiciaire souverain : Avignon au XIIIe siècle. [Vaucluse].
LEROY, Nicolas, 2011 -
Justice et société en Gascogne à la fin du Moyen Âge (1360-1526). [Thèse].
PRÉTOU, Pierre, 2005 -
La transaction pénale du XIIe au XVe siècle : étude de droit savant, de législation et de coutume. [Thèse].
ECKERT, Raphaël, 2009 -
La défense dans le procès pénal de la fin de l'Ancien Régime : étude de la pratique judiciaire angevine. [Thèse].
BLOT-MACCAGNAN, Stéphanie, 2002 -
Crime et justice en Gascogne: à la fin du Moyen Âge. [Ouvrage].
PRÉTOU, Pierre, 2011 -
La résistance de la procédure accusatoire face à la modernisation de la procédure pénale à Lausanne au lendemain de la conquête bernoise (1536). [Suisse romande].
DORTHE, Lionel, 2012 -
Accusation et inquisition en pays de coutume au Moyen Âge (XIIIe-XVe siècles).
LAINGUI, André, 1992 -
La solidarité familiale dans la région rémoise au XIVe siècle. [Reims, Marne]
CAILTEAUX, Lucien, 1964 -
"Car tels excès ne sont pas permis": l'injure et sa résolution judiciaire dans un tribunal de première instance sous l'Ancien Régime.
PIANT, Hervé, 2008 -
Un document inédit sur la procédure accusatoire dans la châtellenie de Bellac [Haute-Vienne] au XIVe siècle.
THOMAS, (A.), 1935 -
Les origines médiévales du ministère public.
LEYTE, Guillaume, 2000