Arbitraire des juges
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L’exemple d’une ville au pouvoir judiciaire souverain : Avignon au XIIIe siècle. [Vaucluse].
LEROY, Nicolas, 2011 -
Arbitraire du juge et droit de la torture : l'exemple du Conseil souverain du Roussillon (1680-1790).
DURAND, Bernard, 2017 -
La justice partagée. les magistrats bourguignons face aux meurtriers d'un curé de campagne (1711-1727).
WENZEL, Éric, 2001 -
Arbitraire du juge et <i>consuetudo deliquendi</i>. La doctrine pénale en Europe du XVIe au XVIIIe siècle.
DURAND, Bernard, 1993 -
Crimes de famille, recherche de la <i>qualitas</i> et droits de la défense. Modernité du droit criminel catalan (XVIe-XVIIe siècles).
DURAND, Bernard, 2012