Les sources du droit procédural révolutionnaire : une voie française ?
Contenu
Titre
Les sources du droit procédural révolutionnaire : une voie française ?
In : Joël HAUTEBERT (sous la dir. de), Sylvain SOLEIL (sous la dir. de), <i>Modèles français, enjeux politiques et élaboration des grands textes de procédure en Europe. Tome II : Le Code de 1808 et la procédure criminelle en Europe, Législation procédurale et enjeux politiques</i>, [Actes du colloque organisé à Angers, les 18 et 19 octobre 2007].
In : Joël HAUTEBERT (sous la dir. de), Sylvain SOLEIL (sous la dir. de), <i>Modèles français, enjeux politiques et élaboration des grands textes de procédure en Europe. Tome II : Le Code de 1808 et la procédure criminelle en Europe, Législation procédurale et enjeux politiques</i>, [Actes du colloque organisé à Angers, les 18 et 19 octobre 2007].
Auteur
DRUGEON, Laurent
Editeur
Paris, Editions Juridiques et Techniques.
Année
2008
Type
Article
Pages
p. 13-34
ISBN
978-2-910326-60-9
Mot-clé
Procédure pénale
Procédure criminelle
Réforme de la justice
Ordonnance criminelle de 1670
Modèle anglais, Modèle britannique
Anglophiles, Anglophilie
Jurés, Jury
Révolution française
XVIIIe
Modèle juridique français
Procédure criminelle
Réforme de la justice
Ordonnance criminelle de 1670
Modèle anglais, Modèle britannique
Anglophiles, Anglophilie
Jurés, Jury
Révolution française
XVIIIe
Modèle juridique français