Réformes de la Révolution française (1789-1799)
Collection
Contenus
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La réorganisation de la justice dans le district de Pontoise pendant la Révolution, entre permanence et mutations (1780-1799). [Val-d'Oise].
LECARPENTIER, Jérémy, 2004 -
La réforme de la justice en 1789, d'après les vœux du bailliage de Caen.
DANSIN, Hippolyte, 1869 -
La réforme de la justice (1789-1791).
CAVAILLER, Paulette, 1991 -
Les sources du droit procédural révolutionnaire : une voie française ?
DRUGEON, Laurent, 2008 -
L'organisation de la justice civile par l'Assemblée nationale constituante.
RAYNAL, Jean, 1941 -
La justice civile dans le district de Montpellier en 1790-1791. [Hérault]. [Thèse].
GRIVEL, Albert, 1928 -
Une expérience d'arbitrage forcé : les tribunaux de famille révolutionnaires.
DEMARS-SION, Véronique, 2005 -
Sur la Terreur judiciaire à Toulouse (1793-an II). [Haute-Garonne].
SICARD, Germain, 2000 -
Les prêtres devant la justice révolutionnaire de la Haute-Garonne.
SICARD, Germain, 2000 -
Le crime de lèse-nation. Histoire d'une brève incrimination politique (1789-1791).
GAVEN, Jean-Christophe, 2016 -
La réforme de la justice pénale avant la mise en place du jury. L'exemple des pays et du département de l'Oise (1788-1792). [Thèse].
DRUGEON, Laurent, 2004 -
La justice de paix du canton de Fontaine-Française à l'époque révolutionnaire. [Côte-d'Or].
BART, Jean, 2003 -
Réprimer les écarts ou éclaircir les différends ? La création par défaut du tribunal de famille (1789-1790).
MÉTAIRIE, Guillaume, 2004 -
Justice et discipline militaire sous la Révolution et l'Empire : la dixième division militaire. [Thèse].
STURMEL, Philippe, 1998 -
Justice et institutions françaises en Belgique, 1795-1815 : traditions et innovations autour de l'annexion.
anonyme,, 1996