Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le Pas-de-Calais de 1800 à 1810. Étude sur le système administratif institué par Napoléon Ier;

  CHAVANON, J., 1907

• Procès-verbal d'installation de la "cour impériale" de Pau (10 août 1811). [Pyrénées-Atlantiques].

  STAES, Jacques, 1994

• Les tribunaux de district en Picardie, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel d'Amiens, 2 octobre 1952. [Somme].

  LESSELIN, Jacques, 1960

• La réorganisation des tribunaux en 1800. [Picardie].

  DERCHE, Roland, 1929

• Regards de Portalis sur le droit révolutionnaire : la quête du juste milieu.

  GASPARINI, Éric, 2002

• Opinion de Bancal des Issarts sur le placement des tribunaux civils et criminels du département du Puy-de-Dôme (prairial an IV, 1796)

  GODONNÈCHE, Jean, 1975

• Portalis, l'esprit de justice.

  MONIER, Jean-Claude, 1997

• Approche des nouvelles institutions judiciaires et fonctionnement du Tribunal criminel dans le département des Basses-Pyrénées (1789-1794). [Pyrénées-Atlantiques].

  FAGES, Marc, 1991

• Procès-verbal d'installation de la Cour impériale de Rennes (1er mai 1811). [Ille-et-Vilaine].

  DURAND, René, 1921

• L’idée de réforme dans les œuvres judiciaire de Maximilien Robespierre.

  RÉGNIER, Jean-Christophe, 2002

• Documents et notes pour servir à l'histoire de la ville de Riom. Riom pendant la Révolution. [Puy-de-Dôme].

  ROUX, Docteur Émile, 1902

• L’installation du tribunal d’arrondissement de Saint-Brieuc. [Côtes-d'Armor].

  DURAND, René, 1928

• "Que la justice soit prompte, exacte, impartiale". L’implantation de la nouvelle justice dans le département de Sambre-et-Meuse (1795-1814). [Province de Namur (Belgique)].

  ROUSSEAUX, Xavier, 1998

• La philosophie de la réforme criminelle dans l’œuvre de Michel Joseph Antoine Servan.

  FERRAND, Jérôme, 2011

• Les idées de Sieyès sur l'organisation judiciaire de l'an VIII.

  BOURDON, Jean, 1934

• Gui-Jean-Baptiste Target, avocat, magistrat (1733-1806).

  PIGNOUX, Maurice, 1956

• Essai psychologique sur Thouret, d'après son temps et son œuvre. [Jacques-Guillaume Thouret (1746-1794)].

  LÉNARD, Joseph, 1888

• Notice sur Thouret, lue par M. Desseaux, bâtonnier de l'ordre des avocats près la Cour impériale de Rouen à l'ouverture des conférences, 26 novembre 1844. [Seine-Maritime].

  DESSEAUX (Louis-Philippe), 1844

• Essai sur Thouret

  CLÉMENT, Albert, 1865

• Étude sur J.-G. Thouret

  THIRIOT, Charles-Joseph-Ferdinand, 1862

• Thouret, avocat, publiciste, législateur et magistrat

  ROUSSELLIER, Paul-Henri, 1885

• Thouret, avocat et magistrat (1746-1794)

  LEFORT, Joseph, 1912

• Thouret, sa vue, ses idées, son procès.

  BILICI, Faruk, 1990

• Histoire de Troyes pendant la Révolution. [Aube]. [Tome 1. 1787-1792, VIII-556 p., Tome 2. 1792-1800].

  BABEAU, Albert, 1873

• Essai sur Tronchet, discours prononcé à la conférence des avocats stagiaires près la Cour impériale de Rouen, 28 décembre 1866.

  COQUERET, Georges, 1867