Réformes de la Justice - Réformes judiciaires
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La justice en Auvergne vue à travers la Révolution.
VENDRAND-VOYER, Jacqueline, 1993 -
Recherches historiques sur la ville de Bergues en Flandre. [Nord].
DEBAECKER, Louis, 1849 -
Autres temps. Nicolas Bergasse, député de Lyon à l'Assemblée constituante.
GAILLARD, Léopold de, 1893 -
La Révolution à Bordeaux de 1789 à 1791. La transition de l'ancien au nouveau régime. [Gironde].
LHÉRITIER, Michel, 1916 -
Un district de Gironde pendant la Révolution, l'exemple de Cadillac (1789-1795). [Thèse].
BOIT, Martine, 2001 -
Un Girondin. François Buzot, député de l'Eure à l'Assemblée constituante et à la Convention.
HÉRISSAY, Jacques, 1907 -
La justice à Brioude : la justice élue. [Haute-Loire].
CHANY, René, 1989 -
La fin de l'Ancien Régime et les débuts de la Révolution dans la généralité de Caen (1787-1790). [Calvados].
MOURLOT, Félix, 1913 -
À propos de la suppression du tribunal de Châtillon en 1810. [Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or)].
ARGENTAN, L., 1956 -
Projets de réforme judiciaire et d'extension de Châlons [1810]. [Châlons-en-Champagne (Marne)].
POPELIN, R., 1920 -
Condorcet et la Révolution française
CAHEN, Léon, 1904 -
La réforme judiciaire de 1789 à 1794, d'après Camille Desmoulins et la législation.
GODART, Félix, 1897 -
Duport et le projet d'un nouvel ordre judiciaire (1789-1791)
MARIN, Patricia, 1990 -
Histoire de la Révolution française dans le pays de Foix et dans l'Ariège
CASTERAS, Paul de, 1876 -
La Flèche, siège de cour d'appel, projet de 1789. [Sarthe].
ESTOURNELLES, A. d', 1912 -
La réforme de la législation criminelle et le projet de Lepeltier de Saint-Fargeau.
BRETTE, A., 1902 -
La réorganisation de la justice sous la Révolution. [Haute-Loire].
POMARAT, Michel, 1989 -
Les hommes face au modèle français. Un cas exemplaire : Joseph de Maistre. [à Chambéry]
PETIT, Hugues, 1999 -
Joseph de Maistre et l'administration de la justice.
DARCEL, Jean-Louis, 1996 -
Éloge de Merlin.
MIGNET, , 1841 -
Étude sur les jurisconsultes anciens et modernes. Merlin.
MIGNET, , 1841 -
Merlin de Douai [1754-1838], discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Douai, 3 novembre 1874.
CARPENTIER, Charles, 1874 -
Merlin (Philippe-Antoine).
HÉLIE, Faustin, 1860 -
Sur les études juridiques et sur Merlin de Douai, discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour de cassation, 4 novembre 1839.
DUPIN, André-Marie-Jean-Jacques, 1939 -
Merlin de Douai (1754-1838) ou la difficulté de n'être que juriste.
PIERARD, André, 1972