Procédures...
Collection
Contenus
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Femmes et enfants dans les procédures judiciaires du présidial de La Rochelle entre 1769 et 1773. [Charente-Maritime].
MARANGONI, Solène, 2005 -
Les cinq chemins vers un juge : une interprétation du <i>Cóic Conara Fugill</i> (Cinq chemins du jugement). [Article en anglais].
ARCHAN, Christophe, 2016 -
Étude sur le <i>Livre des constitucions demenées el Chastelet de Paris</i>. Et nouvelle édition de ce texte, avec notes. [Thèse].
MORTET, Charles, 1882 -
Un style du Châtelet de Paris. Le « <i>Pour monstrer et aprandre</i> ». Étude et édition. [Thèse].
JABRAUD, Colette, 1955 -
Pression procédurale et réactions des justiciables. les maîtrises particulières des Eaux et Forêts.
LEGAL, Pierre, 2015 -
La procédure, matrice des libertés anciennes : aux origines du droit au procès (XVIe-XVIIIe siècles). [Thèse].
HERNANDEZ VÉLEZ, Juan-Manuel, 2020 -
Histoire des institutions diachroniques.
GRANDJEAN, Geoffrey (sous la dir. de), 2022 -
Les sources d'archives à exploiter pour l'étude des procédures judiciaires en vallée d'Aoste. [Italie].
COSTA, Maria, 2010 -
Contribution à l'histoire de la postulation : l'exemple lorrain du XVIIIe siècle.
LAPOINTE, Julien, 2013 -
Différenciations mentales et culturelles dans la magistrature du royaume de Sardaigne au XIXe siècle : "magistrats", "juges" et "lois de procédure".
AIMERITO, Francesco, 2013 -
Les mots et la vie. La "<i>pratique</i<" depuis la fin du Moyen Âge.
HILAIRE, Jean, 1976 -
Des coutumiers aux styles. L'isolement de la matière procédurale aux XIIe et XIVe siècles.
PÉRALBA, Sophie, 2000 -
La procédure dans la <i>Régula benedicti</i> de saint Benoît de Nursie.
GUYON, Gérard, 2006 -
Organisation judiciaire et procédure, rapport de synthèse.
SUEUR, Philippe, 1987 -
En passant par l'appointement.
PASCHEL, Philippe, 2012 -
La procédure au milieu du XVe siècle.
REULOS, Michel, 1949 -
Guillaume du Breuil et son <i>Stilus Curiæ Parlamenti</i>.
PASCHEL, Philippe, 2009 -
La procédure et la construction de l'État en Europe (XVIe-XIXe siècle). Recueil de textes, présentés et commentés. [T.III].
HAUTEBERT, Joël, 2011 -
Les sources de la procédure au Parlement au XIVe siècle.
AUBERT, Félix, 1915 -
La question enchantée.
KERNEIS, Soazick, 2010 -
Socialisme juridique et procédure. La pensée d'Anton Menger.
HERRERA, Carlos Miguel, 2008 -
Les fondements de la législation procédurale de Calvin à Genève.
HAUTEBERT, Joël, 2008 -
Les objectifs de la législation procédurale en France (fin XVe-XVIe siècle).
THIREAU, Jean-Louis, 2008 -
Le style du Parlement de Paris et la législation royale (XIVe-XVe siècle).
CARBONNIERES, Louis (de), 2008 -
La procédure comme instrument au service de la montée en puissance de la souveraineté (XIIIe-XIVe siècle).
HILAIRE, Jean, 2008