Bibliography of legal history in french

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• La procédure, matrice des libertés anciennes : aux origines du droit au procès (XVIe-XVIIIe siècles). [Thèse].

  HERNANDEZ VÉLEZ, Juan-Manuel, 2020

• Histoire des institutions diachroniques.

  GRANDJEAN, Geoffrey (sous la dir. de), 2022

• Les sources d'archives à exploiter pour l'étude des procédures judiciaires en vallée d'Aoste. [Italie].

  COSTA, Maria, 2010

• Contribution à l'histoire de la postulation : l'exemple lorrain du XVIIIe siècle.

  LAPOINTE, Julien, 2013

• Différenciations mentales et culturelles dans la magistrature du royaume de Sardaigne au XIXe siècle : "magistrats", "juges" et "lois de procédure".

  AIMERITO, Francesco, 2013

• Les mots et la vie. La "<i>pratique</i<" depuis la fin du Moyen Âge.

  HILAIRE, Jean, 1976

• Des coutumiers aux styles. L'isolement de la matière procédurale aux XIIe et XIVe siècles.

  PÉRALBA, Sophie, 2000

• La procédure dans la <i>Régula benedicti</i> de saint Benoît de Nursie.

  GUYON, Gérard, 2006

• Organisation judiciaire et procédure, rapport de synthèse.

  SUEUR, Philippe, 1987

• En passant par l'appointement.

  PASCHEL, Philippe, 2012

• La procédure au milieu du XVe siècle.

  REULOS, Michel, 1949

• Guillaume du Breuil et son <i>Stilus Curiæ Parlamenti</i>.

  PASCHEL, Philippe, 2009

• La procédure et la construction de l'État en Europe (XVIe-XIXe siècle). Recueil de textes, présentés et commentés. [T.III].

  HAUTEBERT, Joël, 2011

• Les sources de la procédure au Parlement au XIVe siècle.

  AUBERT, Félix, 1915

• La question enchantée.

  KERNEIS, Soazick, 2010

• Socialisme juridique et procédure. La pensée d'Anton Menger.

  HERRERA, Carlos Miguel, 2008

• Les fondements de la législation procédurale de Calvin à Genève.

  HAUTEBERT, Joël, 2008

• Les objectifs de la législation procédurale en France (fin XVe-XVIe siècle).

  THIREAU, Jean-Louis, 2008

• Le style du Parlement de Paris et la législation royale (XIVe-XVe siècle).

  CARBONNIERES, Louis (de), 2008

• La procédure comme instrument au service de la montée en puissance de la souveraineté (XIIIe-XIVe siècle).

  HILAIRE, Jean, 2008

• La question de l'instruction criminelle dans le Code de procédure pénale de Piémont-Sardaigne du 20 novembre 1859.

  DECOURT-HOLLENDER, Bénédicte, 2008

• "Which of the two is the best ?". La comparaison des procédures criminelles française et anglaise dans l'oeuvre codificatrice de James Fitzjames Stephen (1860-1882).

  SOLEIL, Sylvain, 2008

• Modèles français, enjeux politiques et élaboration des grands textes de procédure en Europe. Tome I. Le code de 1806 et la procédure civile en Europe. Les décrets de 1806 et la procédure du contentieux administratif en Europe.

  HAUTEBERT, Joël (sous la dir. de), 2007

• Modèles de procédure criminelle en Italie du Nord jusqu'à l'unification.

  MONTI, Annamaria, 2008

• "Se saisir des méchants" ou régénérer les âmes ? : la lettre et l'esprit du Code d'instruction criminelle de 1808.

  BOUGLE-LE ROUX, Claire, 2008