Jean-Baptiste Treilhard (1742-1810). [+ Bibliographie].
Contenu
Titre
Jean-Baptiste Treilhard (1742-1810). [+ Bibliographie].
Edition
In : Patrick ARABEYRE, Jean-Louis HALPERIN et Jacques KRYNEN, <i>Dictionnaire historique des juristes français (XIIe-XXe siècle)</i>.
Auteur
LENOËL, Pierre
Editeur
Paris, P.U.F., Collection Quadrige, Dicos Poche
Année
2007
Type
Notice
Pages
P. 749-750
Mot-clé
Jean-Baptiste Treilhard
Juristes - Jurisconsultes
Avocats
Domaine de la Couronne
Assemblée constituante
Convention nationale
Conseil des Cinq-Cents
Conseil d'État
Code civil (1804)
Code d'instruction criminelle (1808)
Code pénal (1810)
Code de commerce (1807)
Code de procédure civile
XVIIIe, XIXe
Conseillers d'État
Pénalistes
XVIIIe, XIXe
Juristes - Jurisconsultes
Avocats
Domaine de la Couronne
Assemblée constituante
Convention nationale
Conseil des Cinq-Cents
Conseil d'État
Code civil (1804)
Code d'instruction criminelle (1808)
Code pénal (1810)
Code de commerce (1807)
Code de procédure civile
XVIIIe, XIXe
Conseillers d'État
Pénalistes
XVIIIe, XIXe