Jean-Baptiste Treilhard (1742-1810). [+ Bibliographie].
Contenu
Titre
Jean-Baptiste Treilhard (1742-1810). [+ Bibliographie].
                
            Edition
In : Patrick ARABEYRE, Jean-Louis HALPERIN et Jacques KRYNEN, <i>Dictionnaire historique des juristes français (XIIe-XXe siècle)</i>.
                
            Auteur
LENOËL, Pierre
                
            Editeur
Paris, P.U.F., Collection Quadrige, Dicos Poche
                
            Année
2007
                
            Type
Notice
                
            Pages
P. 749-750
                
            Mot-clé
Jean-Baptiste Treilhard
Juristes - Jurisconsultes
Avocats
Domaine de la Couronne
Assemblée constituante
Convention nationale
Conseil des Cinq-Cents
Conseil d'État
Code civil (1804)
Code d'instruction criminelle (1808)
Code pénal (1810)
Code de commerce (1807)
Code de procédure civile
XVIIIe, XIXe
Conseillers d'État
Pénalistes
XVIIIe, XIXe
                
            Juristes - Jurisconsultes
Avocats
Domaine de la Couronne
Assemblée constituante
Convention nationale
Conseil des Cinq-Cents
Conseil d'État
Code civil (1804)
Code d'instruction criminelle (1808)
Code pénal (1810)
Code de commerce (1807)
Code de procédure civile
XVIIIe, XIXe
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Pénalistes
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