Code de procédure civile (1806)
Collection
Contenus
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La genèse du code de procédure civile de 1806 à la frontière du droit et du politique. [Thèse].
DUVAL, Philippe, 2007 -
La récusation des juges : étude doctrinale autour du code de 1806.
BERNABÉ, Boris, 2000 -
Le Code de procédure civile de 1806 : un code de praticiens ?
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2006 -
Les procédures d'enquête en matière civile dans le Code de procédure civile de 1806.
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
L’élaboration du Code de procédure civile : pratique judiciaire et droit savant.
CHADELAT, Catherine, 2006 -
La juridiction gracieuse après le Code de procédure civile et jusqu'à la loi du 15 juillet 1944.
FOMER, Jean, 1983 -
La conception du procès civil dans le Code de procédure civile de 1806.
DAUCHY, Serge, 2006 -
Les racines historiques et logiques du Code de procédure civile.
PICARDI, N., 1987 -
<i>Les formes sont à la justice de la République ce que le pendule est à l'horloge !</i> Les observations des cours d'appel sur le projet de code de procédure civile de l'an XIII.
DAUCHY, Serge, 1993 -
Les antécédents du code de 1806. L'ordonnance de 1667 et l'œuvre des jurisconsultes.
GODIN, Xavier, 2007 -
Le code de procédure civile et le monopole étatique de la juridiction.
PICARDI, N., 2006 -
Le rôle de Pigeau dans l'élaboration du Code de procédure civile de 1806
SOLIMANO, Stefano, 2007 -
Recherche sur la procédure civile en Lorraine : du Code Léopold au Code de procédure civile.
VICQ, Pierre, 2001 -
De l'immobilisme en procédure civile du code de 1806 au XXe siècle.
LECOMTE, Catherine, 2007 -
Modèles français, enjeux politiques et élaboration des grands textes de procédure en Europe. Tome I. Le code de 1806 et la procédure civile en Europe. Les décrets de 1806 et la procédure du contentieux administratif en Europe.
HAUTEBERT, Joël (sous la dir. de), 2007 -
Jean-Baptiste Treilhard (1742-1810). [+ Bibliographie].
LENOËL, Pierre, 2007 -
Nicolas-Eustache Pigeau (1750-1818). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
Jean-Guillaume Locré (1758-1840). [+ Bibliographie].
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007 -
La preuve judiciaire dans les codes napoléoniens.
LEPOINTE, Gabriel, 1963 -
La prise à partie en matière civile au XIXe siècle.
DUMOULIN, Jacqueline, 2009 -
1806-1976-2006, de la commémoration d'un code à l'autre : 200 ans de procédure civile en France.
CADIET (sous la dir. de), Loïc, 2006 -
Aspects de l'application du droit privé : l'application du Code de procédure civile et l'administration de la justice civile dans le Piémont sous domination napoléonienne.
AIMERITO, Francesco, 2008 -
Études d'histoire du droit privé en souvenir de Maryse Carlin.
VERNIER (sous la dir. de), Olivier, 2008