Code civil français - Code Napoléon (1804)
Collection
Contenus
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Ouvriers et fabricants au temps du capitalisme marchand : de la désincorporation des métiers à l'incorporation du travail (France, 1789-1848). [Thèse].
BALOIS-PROYART, Jean-Christophe, 2022 -
Recréation de la forme, recréation de la norme trois versifications du Code civil français au XIXe siècle. [Thèse].
TEISSIER-ENSMINGER, Anne, 1986 -
<i>Homo civilis</i>, repères pour une histoire politique du Code civil. [Thèse].
NIORT, Jean-François, 1995 -
Joseph-Jérôme Siméon juriste et homme politique. [Thèse].
TAUDOU, Pierre, 2006 -
La loi du 9 Messidor An III, ou Code hypothécaire de la Convention : assignats, cédules, et physiocrates (1790-1799). [Thèse].
MASCLET, Jean, 2022 -
François Denis Tronchet, biographie intellectuelle d'un jurisconsulte en Révolution. [Thèse].
TESSIER, Philippe, 2012 -
Le Code civil et les juristes bourguignons : exposition (3 décembre 2004-30 janvier 2005). Bibliothèque d'étude (Bibliothèque municipale de Dijon). [Notice par Hugues Richard ; catalogue par Martine Chauney-Bouillot]
RICHARD, Hugues, 2004 -
Le droit de superficie : des glossateurs aux premiers commentateurs du Code civil de 1804 (XIIe-XIXe siècle). [Thèse].
FAIVRE-FAUCOMPRÉ, Rémi, 2018 -
Le notaire et la transmission du patrimoine à travers les contrats de mariage en Touraine (1750-1850). [Thèse].
DOBIGNY-REVERSO, Anne, 2012 -
La résistance conservatrice à l'individualisme juridique : conception du droit privé et activité législative entre 1789 et 1830. [Thèse].
NARRAN, Marion, 2016 -
De la tutelle officieuse à l'adoption, sous l'application du Code civil de 1804. [Thèse].
FELOUAH, Mohamed, 2011 -
La vente d'immeuble au XIXe siècle : analyse du transfert conventionnel de propriété immobilière dans le code civil de 1804. [Thèse].
BOREL, Jean-Philippe, 2013 -
La loi et son interprétation à travers le Code civil (1804-1870). [Thèse].
BLOQUET, Sylvain, 2011 -
La puissance paternelle au XIXe siècle (1804-1889). [Thèse].
MELCARE-ZACHARA, Johanne, 2019 -
Les lois successorales de la Révolution française : une anticipation de l'évolution de la famille ? [Thèse].
DAILLOUX, Jean-Paul, 2019 -
Le divorce et la séparation de corps de la codification napoléonienne à la loi Bonald dans les Pyrénées-Orientales - 1804-1816. [Thèse].
PAILLARES, Mathieu, 2021 -
Le viager ou les ambiguïtés du droit de propriété dans les travaux préparatoire du Code civil.
DROSSO, Férial, 2001 -
Les références au droit français dans la jurisprudence du Sénat de Nice pendant la Restauration. [Alpes-Maritimes].
BOTTIN, Michel, 2004 -
Quatre avocats pour un Code civil.
HALPÉRIN, Jean-Louis, 1998 -
Les droits spécifiques de la femme dans le droit de la famille, de la veille de la Révolution au Code civil à travers l'exemple du Dauphiné.
REY, Isabelle, 1996 -
Fonction paternelle et Code Napoléon
MARTIN, Xavier, 1996 -
Portalis (1746-1807) : l'esprit de justice.
LONG, Marceau, 1997 -
Félix-Julien Bigot de Préameneu, fidèle dignitaire de Napoléon.
BOISBAUDRY, Hervé du, 2021 -
Le code Napoléon en Pologne.
KODREBSKIn Jan, 1998 -
Le concept d'erreur sur la substance, alinéa 1 de l'article 1110 du Code Civil.
DELAY, C., 1996