Code civil français - Code Napoléon (1804)
Collection
Contenus
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Le principal rédacteur du Code civil : Cambacérès.
ERLANGER, Philippe, 1963 -
Un jurisconsulte périgourdin Jacques de Maleville (1741-1824), discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour d'appel de Bordeaux, 2 octobre 1936
GOUBIER, J., 1936 -
Les observations du tribunal d'appel de Montpellier sur le projet de Code civil. Leur esprit. Leur influence. {Hérault]. [Thèse].
ROUX, André, 1919 -
Portalis, père du Code civil
MORAND-DEVILLER, Jacqueline, 2004 -
Portalis et les travaux du Code civil.
BELLO, Paul-Louis, 1949 -
Jean-Étienne-Marie Portalis, le rédacteur du Code civil, le négociateur du concordat, le ministre des Cultes de Napoléon; sa vie intime, familiale et sociale.
PORTALIS, S., 1937 -
Portalis, le père du Code civil.
CAPITAN, Henri, 1936 -
En marge du 150e anniversaire du Code civil : Portalis, juriste, avocat, parlementaire et père du Code civil.
PATOUILLARD, Marie-Madeleine, 1954 -
Portalis, l'esprit de justice.
MONIER, Jean-Claude, 1997 -
Discours sur Tronchet, prononcé à la rentrée des conférences le 4 janvier 1845.
GOUSSARD, Me (avocat), 1845 -
<i>Sur la vie et les travaux de M. Tronchet, ancien président du Tribunal de cassation</i>. Discours de rentrée à l'audience solennelle de la Cour de cassation, 3 novembre 1853.
ROYER, Paul-Henri-Ernest de, 1953 -
Le rôle de Jean-Baptiste Treilhard (1742-1810) dans l'élaboration des codes napoléoniens (1804-1810).
PEIS, Marie-Pierre, 1997 -
Le Code Napoléon : questions sur la genèse d’un mythe.
MARTIN, Xavier, 2015 -
Ouvriers et fabricants au temps du capitalisme marchand : de la désincorporation des métiers à l'incorporation du travail (France, 1789-1848). [Thèse].
BALOIS-PROYART, Jean-Christophe, 2022 -
Recréation de la forme, recréation de la norme trois versifications du Code civil français au XIXe siècle. [Thèse].
TEISSIER-ENSMINGER, Anne, 1986 -
<i>Homo civilis</i>, repères pour une histoire politique du Code civil. [Thèse].
NIORT, Jean-François, 1995 -
Joseph-Jérôme Siméon juriste et homme politique. [Thèse].
TAUDOU, Pierre, 2006 -
La loi du 9 Messidor An III, ou Code hypothécaire de la Convention : assignats, cédules, et physiocrates (1790-1799). [Thèse].
MASCLET, Jean, 2022 -
François Denis Tronchet, biographie intellectuelle d'un jurisconsulte en Révolution. [Thèse].
TESSIER, Philippe, 2012 -
Le Code civil et les juristes bourguignons : exposition (3 décembre 2004-30 janvier 2005). Bibliothèque d'étude (Bibliothèque municipale de Dijon). [Notice par Hugues Richard ; catalogue par Martine Chauney-Bouillot]
RICHARD, Hugues, 2004 -
Le droit de superficie : des glossateurs aux premiers commentateurs du Code civil de 1804 (XIIe-XIXe siècle). [Thèse].
FAIVRE-FAUCOMPRÉ, Rémi, 2018 -
Le notaire et la transmission du patrimoine à travers les contrats de mariage en Touraine (1750-1850). [Thèse].
DOBIGNY-REVERSO, Anne, 2012 -
La résistance conservatrice à l'individualisme juridique : conception du droit privé et activité législative entre 1789 et 1830. [Thèse].
NARRAN, Marion, 2016 -
De la tutelle officieuse à l'adoption, sous l'application du Code civil de 1804. [Thèse].
FELOUAH, Mohamed, 2011 -
La vente d'immeuble au XIXe siècle : analyse du transfert conventionnel de propriété immobilière dans le code civil de 1804. [Thèse].
BOREL, Jean-Philippe, 2013