Code pénal (1810)
Collection
Contenus
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Ouvriers et fabricants au temps du capitalisme marchand : de la désincorporation des métiers à l'incorporation du travail (France, 1789-1848). [Thèse].
BALOIS-PROYART, Jean-Christophe, 2022 -
Le rejet de l'utopie pénale de la Constituante dans les discours préalables au Code pénal de 1810.
ORTOLANI, Marc, 2019 -
Les destinées doctrinales et législatives du Code pénal de 1810 au XIXe siècle. [Thèse].
CARRÉ, Florence, 1998 -
Les origines de la codification pénale napoléonienne à la lueur des observations des tribunaux sur le projet de code criminel de l’an IX. [Thèse].
GAWELIK, Katy, 2002 -
Le Code pénal de 1810 et ses applications jurisprudentielles par la Cour de Cassation de 1811 à 1824.
LE ROUX, Claire, 1997 -
L'infanticide du code de 1810 au nouveau code pénal.
DELPECH, Fabienne, 1995 -
Ordre et désordres dans les familles. Études d'histoire du droit.
PLESSIX-BUISSET, Christiane, 2002 -
Au nom de l'ordre : une histoire politique du Code pénal.
LASCOUMES, Pierre, 1989 -
Le Peletier de Saint-Fargeau et la réforme du code pénal en 1790.
BOURGEOIS, André, 1965 -
Les juristes des États de Savoie (XVIe-XIXe siècles). Entre modèles nationaux et science européenne.
ORTOLANI, Marc (édité par), 2018 -
Détention et/ou déportations : hésitations au seuil de la réforme du Code pénal de 1832.
VIMONT, Jean-Claude, 1994 -
Infanticide et parricide dans le code pénal de 1810.
MÉZARD, Emmanuelle, 1992 -
Napoléon et l'élaboration des codes répressifs.
LEVASSEUR, Georges, 1989 -
Le Code pénal français de 1867 à 1967.
LEVASSEUR, G., 1968 -
La castration en droit pénal au XIXe siècle.
BURGAUD, Emmanuelle, 2013 -
La justice répressive tunisienne du Code pénal au Code de procédure pénale. Continuités et changements en matière de répression et de procédure (1913-1922).
NOUREDDINE, Ali, 2009 -
La persécution des religieuses en Anjou selon le Code pénal de 1791.
GUILLERAND-CHAMPENIER, Marie-Claude, 1997 -
Un code pour la Nation. La codification du droit pénal au XIXe siècle (France, Belgique, Angleterre)
DUBOIS, Bruno, 2010 -
Compte rendu : Bruno DUBOIS et Tanguy LE MARC'HADOUR. <i>Un code pour la Nation. La codification du droit pénal au XIXe siècle (France, Belgique, Angleterre)</i>.
LAINGUI, André, 2012 -
La responsabilité pénale dans l'ancien droit (du XVIe au Code pénal de 1810). [2 tomes].
LAINGUI, André, 1970 -
Réflexions d'un pénaliste étranger sur le Code pénal de 1867.
ANCEL, Marc, 1967 -
Le crime dans la famille : les exemples du parricide et de l'uxoricide devant le tribunal criminel de Rennes. [Ille-et-Vilaine].
LALLEMENT, Dorothée, 2004 -
Le Code pénal. Les métamorphoses d'un modèle (1810-2010).
ABOUCAYA (édité par), Chantal, 2012 -
Législation pénale de l'absolutisme éclairé. les codifications pénales européennes de la fin du XVIIIe siècle.
SALMONOWICZ, Stanislaw, 1966 -
État autoritaire et justice répressive : l'évolution de la législation pénale de 1789 au Code de 1810.
CARBASSE, jean-Marie, 1994