Codes de commerce
Collection
Contenus
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Un projet de code de commerce sous la Régence.
VANDENBOSSCHE, André, 1980 -
Le pays niçois et les travaux du Code de commerce de la Maison de Savoie.
PENE-VIDARI, Gian Savino, 1977 -
Le débat autour de la nature objective ou subjective du Code de commerce.
VALENTE, Fabien, 2000 -
Balzac. L'injustice de la loi.
MOURIER, Pierre-François, 1996 -
200 ans de vie économique & de justice consulaire (1807-2007). Exposition réalisée à l'initiative de l'Association du bicentenaire du Code de commerce.
REY, Perrette, 2007 -
La naissance de la doctrine commercialiste au XIXe siècle.
NÉLIDOFF, Philippe, 2009 -
Qu'en est-il du code de commerce 200ans après ?
SAINT-ALARY-HOUIN (sous la dir. de), Corinne, 2009 -
Le juge et la banqueroute frauduleuse sous le Code de Commerce de 1807.
SIMON, A., 2003 -
Le code de commerce napoléonien et son application; [1907]. [Thèse].
VALENTE, Fabien, 1992 -
L'influence à l'étranger du Code de commerce français aux XIXe et XXe siècle : du déclin du droit commercial à l'émergence d'une droit des affaires francophone.
FOURNIEL, Béatrice, 2009 -
Les juridictions consulaires dans le Code de commerce napoléonien.
VALENTE, Fabien, 2007 -
Concordance entre les codes de commerce étrangers et le Code de commerce français.
SAINT-JOSEPH, Antoine de, 1851 -
Notice sur les nouveaux codes du Royaume des Pays-Bas. III, Code De commerce.
Codes - Codification,, 1840 -
L'esprit du Code de commerce.
LASSERE-KIESOW, Valérie, 2007 -
Le Code de commerce en Hongrie au XIXe siècle.
PÓKECZ KOVÁCS, Attila, 2008 -
Le Code de commerce mis en concordance article par article avec les principales législations étrangères.
OUDIN, Léonel, 1875 -
La codification commerciale espagnole. Une œuvre originale.
CONVERT, Laurent, 2007 -
Du Code de commerce d'Espagne.
PARDESSUS, Jean-Marie, 1829 -
Au-delà du Code de commerce : quelques réflexions sur l'apport de Jean-Marie Pardessus.
MOSCATI, Laura, 2008 -
La législation civile, commerciale et criminelle de la France ou commentaire et complément des Codes français... tirés de procès-verbaux... de la discussion du Code de commerce. [T. XX].
LOCRÉ, Jean-Guillaume, 1929 -
Cambacérès et le Code de commerce.
LEFEBVRE-TEILLARD, Anne, 2007 -
De l'influence du gouvernement sur la prospérité du commerce.
ROUX, Vital, 1800 -
Le Code de commerce de 1807, les affaires économique et la création de la Chambre Commerciale.
HILAIRE, Jean, 2007 -
Du droit du Code de 1807 au « droit économique ».
HILAIRE, Jean, 2008 -
Marie-Antoine-Émile Vincens (1764-1850).
HALPÉRIN, Jean-Louis, 2007