Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le recours pour excès de pouvoir dans les pays de protectorat : contraintes et libertés du Conseil d'État.

  RAHAL, Benjamin, 2005

• Tradition et progrès au sein du Conseil d'État.

  PUGET, Henry, 1952

• L'évolution de l'appel comme d'abus (1802-1905).

  POLI, Jeanne, 1983

• Le Conseil d'État de la Restauration. [Thèse].

  OLIVIER-MARTIN, Bernard, 1941

• Le Conseil d'État et le Seconde République.

  MONAMY, Francis, 1997

• Souvenirs et études historiques. Le Conseil d'État du Second Empire (1852-1870).

  MIGNERET, Stanislas-Jean-Baptiste-Martial, 1872

• Le Conseil d'État de France du Consulat au début de la IIIe République (1799-1872).

  MESTRE, Jean-Louis, 1999

• Le Conseil d'État.

  MASSOT, Jean, 1992

• Le Conseil d'État et le régime de Vichy.

  MASSOT, Jean, 1998

• Le Conseil d'État et les mesures d'exclusion de la fonction publique sous Vichy (1940-1944).

  MARTIN, Olivia, 1993

• Le Conseil d'État : juge administratif sous Vichy.

  MARCOU, Jean, 1994

• L'avènement de la Troisième République (1870-1879).

  MACHELON, Jean-Pierre, 1998

• Le Conseil d'État et la crise du printemps 1958.

  LUCHAIRE, François, 1998

• Le Conseil d'État sous Vichy et le Consiglio di Stato sous le fascisme. Éléments pour une comparaison.

  LOCHAK, Danièle, 1993

• Le bicentenaire du Conseil d'État.

  LEROUX, Maud, 1999

• Le Conseil d'État sous la Restauration. [Thèse].

  LÉONARDI, Ch., 1909

• Prestance du Conseil d'État (à propos d'un livre récent).

  LEGENDRE, Pierre, 1975

• L'annonce faite au législateur par le préteur de la nécessité de règles protectrices nouvelles. Regards sur un siècle de jurisprudence du Conseil d'État (1895-1995).

  LECOCQ, Pierre, 1997

• Le Conseil d'État. Livre jubilaire publié pour commémorer son cent-cinquantième anniversaire (4 nivôse an VIII-24 décembre 1949).

  Ouvrage collectif, 1952

• Le Conseil d'État sous le deuxième Empire et la Troisième République, par un ancien membre du Conseil d'État

  Anonyme, 1880

• De Thiers à Mac-Mahon : les avatars du mode de désignation des conseillers d'État (1872-1875).

  LANGLADE, Martine, 1984

• Le Conseil d’État et la Révolution de 1848.

  LAÏDIÉ, Yan, 2005

• Conseil d'État et fonction publique, de l'époque napoléonienne à la Libération.

  KESSLER, Marie-Christine, 1980

• Les bibliothèques du Conseil d'État depuis l'an VIII.

  JULIEN, Pierre, 1952

• Étude historique sur le rôle politique du Conseil d'État.

  JONGLEZ de LIGNE, Alexandre, 1867