Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Le bicentenaire du Conseil d'État.

  LEROUX, Maud, 1999

• Le Conseil d'État sous la Restauration. [Thèse].

  LÉONARDI, Ch., 1909

• Prestance du Conseil d'État (à propos d'un livre récent).

  LEGENDRE, Pierre, 1975

• L'annonce faite au législateur par le préteur de la nécessité de règles protectrices nouvelles. Regards sur un siècle de jurisprudence du Conseil d'État (1895-1995).

  LECOCQ, Pierre, 1997

• Le Conseil d'État. Livre jubilaire publié pour commémorer son cent-cinquantième anniversaire (4 nivôse an VIII-24 décembre 1949).

  Ouvrage collectif, 1952

• Le Conseil d'État sous le deuxième Empire et la Troisième République, par un ancien membre du Conseil d'État

  Anonyme, 1880

• De Thiers à Mac-Mahon : les avatars du mode de désignation des conseillers d'État (1872-1875).

  LANGLADE, Martine, 1984

• Le Conseil d’État et la Révolution de 1848.

  LAÏDIÉ, Yan, 2005

• Conseil d'État et fonction publique, de l'époque napoléonienne à la Libération.

  KESSLER, Marie-Christine, 1980

• Les bibliothèques du Conseil d'État depuis l'an VIII.

  JULIEN, Pierre, 1952

• Étude historique sur le rôle politique du Conseil d'État.

  JONGLEZ de LIGNE, Alexandre, 1867

• De la portée historique des lois de 1872 et 1875 relatives au Conseil d'État.

  HALÉVY, Daniel, 1934

• Le Conseil d'État républicain (de 1872 à nos jours).

  GONOD, Pascale, 1999

• La présidence du Conseil d'État républicain.

  GONOD, Pascale, 1998

• Les organes de remplacement du Conseil d'État à Alger et leur destinée après la libération de la métropole. [Thèse].

  GINGEMBRE, Maurice, 1949

• Aperçu sur l'œuvre juridictionnelle des commissaires du Gouvernement depuis 1900.

  GAZIER, François, 1952

• Le Conseil d'État et Vichy : le contentieux de l'antisémitisme

  FABRE, Philippe, 2001

• Le Conseil d'État (1879-1914).

  ELMS, Elwyn, 1993

• Le Conseil d'État sous Vichy. Le point de vue.

  DONNEDIEU de VABRES, Jean, 1998

• Le Conseil d'État et la Révolution de 1848.

  DELÉPINE, Maurice, 1948

• Le Conseil d'État, juge de cassation au XIXe siècle

  DELAPIERRE, Murielle, 2003

• L'arrêt Lemonnier, entre mythe et réalité. [26 juillet 1918].

  DEFFIGIER, Clotilde, 2003

• Le Conseil d'État sous la Seconde République

  DAMOUGEOT, Valérie, 1993

• Le Conseil d'État à la Libération, Le Conseil d'État et les changements de régime politique.

  CHEVALLIER, Jacques, 1998

• <i>Le Conseil d'État dans les tempêtes de l'histoire</i>. Séance solennelle du lundi 21 novembre 1988, Académie des sciences morales et politiques.

  CHÉNOT, Bernard, 1988