Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• De Thiers à Mac-Mahon : les avatars du mode de désignation des conseillers d'État (1872-1875).

  LANGLADE, Martine, 1984

• Le Conseil d’État et la Révolution de 1848.

  LAÏDIÉ, Yan, 2005

• Conseil d'État et fonction publique, de l'époque napoléonienne à la Libération.

  KESSLER, Marie-Christine, 1980

• Les bibliothèques du Conseil d'État depuis l'an VIII.

  JULIEN, Pierre, 1952

• Étude historique sur le rôle politique du Conseil d'État.

  JONGLEZ de LIGNE, Alexandre, 1867

• De la portée historique des lois de 1872 et 1875 relatives au Conseil d'État.

  HALÉVY, Daniel, 1934

• Le Conseil d'État républicain (de 1872 à nos jours).

  GONOD, Pascale, 1999

• La présidence du Conseil d'État républicain.

  GONOD, Pascale, 1998

• Les organes de remplacement du Conseil d'État à Alger et leur destinée après la libération de la métropole. [Thèse].

  GINGEMBRE, Maurice, 1949

• Aperçu sur l'œuvre juridictionnelle des commissaires du Gouvernement depuis 1900.

  GAZIER, François, 1952

• Le Conseil d'État et Vichy : le contentieux de l'antisémitisme

  FABRE, Philippe, 2001

• Le Conseil d'État (1879-1914).

  ELMS, Elwyn, 1993

• Le Conseil d'État sous Vichy. Le point de vue.

  DONNEDIEU de VABRES, Jean, 1998

• Le Conseil d'État et la Révolution de 1848.

  DELÉPINE, Maurice, 1948

• Le Conseil d'État, juge de cassation au XIXe siècle

  DELAPIERRE, Murielle, 2003

• L'arrêt Lemonnier, entre mythe et réalité. [26 juillet 1918].

  DEFFIGIER, Clotilde, 2003

• Le Conseil d'État sous la Seconde République

  DAMOUGEOT, Valérie, 1993

• Le Conseil d'État à la Libération, Le Conseil d'État et les changements de régime politique.

  CHEVALLIER, Jacques, 1998

• <i>Le Conseil d'État dans les tempêtes de l'histoire</i>. Séance solennelle du lundi 21 novembre 1988, Académie des sciences morales et politiques.

  CHÉNOT, Bernard, 1988

• Léon Blum et le Conseil d'État : éléments sur une expérience institutionnelle et ses réseaux.

  CHATRIOT, Alain, 2006

• Le Conseil d'État de 1830 à 1848, Le Conseil d'État et les changements de régime politique.

  CHALINE, Jean-Pierre, 1998

• Catalogue de l'exposition <i>Le Conseil d'État, son histoire à travers les documents d'époque (1799-1974)</i>, organisée au Palais-Royal, 22-28 janvier 1975.

  Ouvrage collectif, 1975

• Les répercussions sur la compétence des tribunaux administratifs de l'évolution du droit pénal français (de l'arrêt "Thouzellier" à la loi du 17 juillet 1970).

  BUNIET, Christian, 1973

• La préparation au concours du Conseil d'État dans les camps de prisonniers en 1940-1945.

  BOISDEFFRE, Martine de, 1987

• Le Conseil d'État du Second Empire. [Thèse].

  BESNARD, Jean, 1943