Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Notes complémentaires sur J.-B. Poncet, magistrat, député à l'Assemblée nationale et aux Cinq-Cents, président de la Société des sciences et arts de Montauban. [Tarn-et-Garonne].

  FORESTIÉ, Édouard, 1890

• Creuzé-Latouche, député de la Vienne aux Assemblées révolutionnaires (1749-1800).

  REIGNOUX, Pierre, 1929

• La vie et l'œuvre de Dominique Vincent Ramel, ministre des Finances du Directoire

  BALLAND, François-Joël, 2002

• Pons de Verdun (1759-1844), un juriste et poète en Révolution. [Thèse].

  LUMBROSO, Nicolas, 2023

• Joseph-Jérôme Siméon juriste et homme politique. [Thèse].

  TAUDOU, Pierre, 2006

• Les députés de l'Hérault aux assemblées révolutionnaires (1789-1799).

  SAGNES, Jean, 1996

• L'honorable Hyacinthe Richaud... maire de Versailles en 1791 et membre de le Convention et du Conseil des Cinq-Cents.

  MANTOY, Georges, 1997

• François Bergoeing, député de la Gironde, témoin et acteur de la Révolution française.

  BERGOEING, Jean-Pierre, 1990

• Hugues Destrem, illustre citoyen de Fanjeaux, représentant du peuple aux Assembles révolutionnaires, mort en déportation. [Aude].

  Anonyme,, 1989

• Dupont de l'Eure (1767-1855) : l'honnêteté politique au temps de trois révolutions.

  BARILLER, Jean, 1989

• Les adresses de félicitations parvenue au Corps législatif pour les journées des 29-30 prairial an VII.

  GAINOT, Bernard, 1988

• Projet de Code civil présenté au Cinq-Cents au nom de la Commission de la Classification des lois. An V (1796). [Réimpression].

  CAMBACÉRÈS, Jean-Jacques-Régis de, 1978

• Les papiers des assemblées du Directoire aux Archives nationales. Inventaire de la série C, Conseil des Cinq Cents (C187-479) et Conseil des Anciens (C 480-598).

  ANCHEL, Robert, 1976

• Les papiers des assemblées du Directoire aux Archives nationales. Inventaire de la série C (c. 387 à 598).

  ANCHEL, Robert, 1976

• Un précurseur : Jacques Bernardin Colau de la Salcette, député des Hautes-Alpes au Conseil des Cinq Cents, briançonnais et européen.

  BOREL DU BEZ, Lucien, 1970

• Jacques Bernardin Colaud de la Salcette, député de la Drôme à la Convention et des Hautes-Alpes au Conseil des Cinq-Cents (1792-1796)

  BOREL du BEZ,, 1969

• Garnier-Deschênes, maire de Quincy-sous-Senart, député aux Cinq-Cents. [Essonne].

  LAHAVE, Maurice, 1965

• Pierre Trottier (1756-1838). [+ Bibliographie].

  SOLEIL, Sylvain, 2007

• Jean-Baptiste Treilhard (1742-1810). [+ Bibliographie].

  LENOËL, Pierre, 2007

• Joseph-Jérôme Siméon (1749-1842). [+ Bibliographie].

  TAUDOU, Pierre, 2007

• Emmanuel-Joseph Sieyès (1748-1836). [+ Bibliographie].

  MORABITO, Marcel, 2007

• Louis Portiez (dit <i>Portiez de l'Oise</i>) (1755-1810). [+ Bibliographie].

  CLÈRE, Jean-Jacques, 2007

• Charles-François Oudot (1755-1841). [+ Bibliographie].

  CLÈRE, Jean-Jacques, 2007

• Rufus (Castus ou Ruffin) Massa (1742-1829). [+ bibliographie].

  COPPOLANI, Jean-Yves, 2007

• Jean-Baptiste Mailhe (1754-1839). [+ Bibliographie].

  CLÈRE, Jean-Jacques, 2007