Exposé sommaire des diverses juridictions supérieures établies à Nîmes depuis 1789 jusqu'en 1811, avec le tableau de tous les magistrats près la Cour impériale depuis son installation (10 juillet 1811) jusqu'en 1868. [Gard].
Contenu
Titre
Exposé sommaire des diverses juridictions supérieures établies à Nîmes depuis 1789 jusqu'en 1811, avec le tableau de tous les magistrats près la Cour impériale depuis son installation (10 juillet 1811) jusqu'en 1868. [Gard].
Auteur
FAJON, Hippolyte
Editeur
Nîmes, Imprimerie de Soustelle
Année
1868
Type
Monographie
Pages
12 p.
Mot-clé
Histoire de la justice
Juridictions - Tribunaux
Révolution française
Consulat
Premier Empire
Magistrats - Magistrature
Nîmes (Gard)
Villes - Villages
Languedoc
Cours d'appel
XVIIIe, XIXe
Juridictions - Tribunaux
Révolution française
Consulat
Premier Empire
Magistrats - Magistrature
Nîmes (Gard)
Villes - Villages
Languedoc
Cours d'appel
XVIIIe, XIXe