Juridictions et tribunaux
Collection
Contenus
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Les précédents historiques de la réforme judiciaire marocaine du 15 juillet 1974 : tribunaux communaux et tribunaux d'arrondissement. [Thèse].
ABDOUH, Fatima, 1991 -
Histoire du tribunal d'Autun. [Saône-et-Loire].
MENAND, Jean, 1975 -
Les magistrats des cours et tribunaux en Belgique, 1794-1814 : essai d'approche politique et sociologique. [Thèse].
LOGIE, Jacques, 1995 -
Aigueperse revendique un siège de tribunal (1789). [Puy-de-Dôme].
Anonyme, 1995 -
La professionnalisation dans les cours de justice princières des Pays-Bas aux XIVe et XVe siècles.
CAUCHIES, Jean-Marie, 1992 -
L'adoption en Inde française : étude de la jurisprudence des cours et tribunaux de Pondichéry aux XVIIIe et XIXe siècles.
BONNAN, Jean-Claude, 1992 -
Le jugement part les pairs.
BONGERT, Yvonne, 1992 -
Quand le tribunal [de première instance de Toulouse] était "au Sénéchal". [Haute-Garonne, 1800-1851].
SALIES, Pierre, 1990 -
Arbitrages et juridiction.
JARROSSON, Charles, 1989 -
Qu'est-ce qu'une juridiction pour le juge français ?
GOHIN, Olivier, 1989 -
Archives départementales de l'Orne. Répertoire numérique de la série L (administration révolutionnaire (1790-an VIII) 4, Fonds judiciaires.
FLAMENT, Pierre, 1989 -
Archives départementales de l'Isère. Répertoire numérique de la sous-série 13 B, fonds des cours communes de Grenoble et de Vienne.
CAMARA, Evelyne, 1989 -
À propos de la suppression du tribunal de Châtillon en 1810. [Châtillon-sur-Seine (Côte-d'Or)].
ARGENTON, L., 1956 -
La fin de la justice à Saint-Marcellin. Un tribunal face au réformes contemporaines (1800-2010). [Isère].
COGNE, Olivier, 2011 -
Archives départementales. Nord. Répertoire numérique. Série L (2, supplément aux fonds administratifs, L 10302-10661 ; fonds judiciaires L. 10662-13423).
DEMEULENAERE, Philippe, 1980 -
Archives départementales. Cher. Répertoire numérique détaillé. Série U. Sous série 2 U (Tribunal d'appel, tribunal criminel, cour d'appel de Bourges, cour d'assises du Cher (an VIII-1940).
JENN, Françoise, 1983 -
Cours judiciaires, justice et responsabilité sociale dans la Provence médiévale (IX-XIe siècles).
WEINBERGER, Stephen, 1982 -
Les juridictions subalternes, sièges et ressorts des bailliages et vicomtés en Normandie sous l'Ancien Régime.
FOLLAIN, Antoine, 1997 -
Juridictions agenaises du passé. [Agenais (Lot-et- Garonne, Tarn-et-Garonne)].
MIRAMENDE, Jacques, 1979 -
Translation de la sous-préfecture et du tribunal de Barr à Sélestat. [Bas-Rhin].
MARTIN, G., 1980 -
La justice criminelle du roi au Canada au XVIIIe siècle : tribunaux et officiers.
LACHANCE, André, 1978 -
La justice en France. [8e édition].
RASSAT, Michèle-Laure, 2007 -
La presse républicaine devant les tribunaux (1831-1834).
Anonyme,, 1973 -
L'organisation judiciaire et législative de la principauté de Monaco (1814-1889).
MANIGLEY, Alain, 1972 -
Archives départementales de la Haute-Marne. Répertoire numérique de la série L. 2° Fonds administratifs supplément, et fonds judiciaires de la période révolutionnaire.
WILSDORF-COLIN (sous la dir. de), Odile, 1970