Bibliographie d'histoire du droit en langue française

Contenus

• Étude historique sur la judicature mage et le Tribunal de Saint-Julien (Haute-Savoie).

  DULLIN, Fernand, 1915

• Projets de réforme judiciaire et d'extension de Châlons [1810]. [Châlons-en-Champagne (Marne)].

  POPELIN, R., 1920

• Dispute entre Cognac et Jarnac [pour l'obtention du siège du tribunal de justice, 1789-1790]. [Charente].

  BRAASTAD, Alain, 1978

• Exposé sommaire des diverses juridictions supérieures établies à Nîmes depuis 1789 jusqu'en 1811, avec le tableau de tous les magistrats près la Cour impériale depuis son installation (10 juillet 1811) jusqu'en 1868. [Gard].

  FAJON, Hippolyte, 1868

• Étude sur les tribunaux de Paris de 1789 à 1800, tome I (seul paru)

  CASENAVE, A.-M., 1873

• Opinion de Bancal des Issarts sur le placement des tribunaux civils et criminels du département du Puy-de-Dôme (prairial an IV, 1796)

  GODONNÈCHE, Jean, 1975

• Le Tribunal civil de Saverne (Bas-Rhin).

  FISCHER, Dagobert, 1866

• Au tribunal de Villefranche-de-Lauragais sous le Consulat et l'Empire. [Haute-Garonne].

  CHANCHUS, Sylvie, 1993

• Vues sur l’histoire de l’organisation judiciaire en France du neuvième au treizième siècle considérée au point de vue des juridictions extraordinaires. [Thèse].

  COHN, Isaac-Adolphe, 1874

• Le bailliage du Palais de 1359 à 1712. [Paris]. [Thèse].

  LEROUX, Édouard, 1944

• La matérialisation contrariée du pouvoir monarchique dans la cité : le cas des édifices de la justice royale de rang second au XVIIIe siècle.

  MEYZIE, Vincent, 2015

• Justices d’Église en Provence (milieu du XIIe - milieu du XIVe s.).

  PÉCOUT, Thierry, 2007

• Justices ecclésiastiques et justices laïques dans les communes de la basse vallée du Rhône (XIIe -XIIIe s.).

  BALOSSINO, Simone, 2007

• Justice d’Église et justice laïque : complémentarités et rivalités en Gascogne (milieu XIe - début XIIIe s.)

  COUDERC-BARRAUD, Hélène, 2007

• Les précédents historiques de la réforme judiciaire marocaine du 15 juillet 1974 : tribunaux communaux et tribunaux d'arrondissement. [Thèse].

  ABDOUH, Fatima, 1991

• Histoire du tribunal d'Autun. [Saône-et-Loire].

  MENAND, Jean, 1975

• Les magistrats des cours et tribunaux en Belgique, 1794-1814 : essai d'approche politique et sociologique. [Thèse].

  LOGIE, Jacques, 1995

• Aigueperse revendique un siège de tribunal (1789). [Puy-de-Dôme].

  Anonyme, 1995

• La professionnalisation dans les cours de justice princières des Pays-Bas aux XIVe et XVe siècles.

  CAUCHIES, Jean-Marie, 1992

• L'adoption en Inde française : étude de la jurisprudence des cours et tribunaux de Pondichéry aux XVIIIe et XIXe siècles.

  BONNAN, Jean-Claude, 1992

• Le jugement part les pairs.

  BONGERT, Yvonne, 1992

• Quand le tribunal [de première instance de Toulouse] était "au Sénéchal". [Haute-Garonne, 1800-1851].

  SALIES, Pierre, 1990

• Arbitrages et juridiction.

  JARROSSON, Charles, 1989

• Qu'est-ce qu'une juridiction pour le juge français ?

  GOHIN, Olivier, 1989

• Archives départementales de l'Orne. Répertoire numérique de la série L (administration révolutionnaire (1790-an VIII) 4, Fonds judiciaires.

  FLAMENT, Pierre, 1989