Le coutumier Valdotain. [Val d'Aoste (Italie)].
Item
Titre
Le coutumier Valdotain. [Val d'Aoste (Italie)].
Auteur
RODDI, Giuseppe
Résumé
Résumé :
Le coutumier Valdotain (1588) contient plus de 4 300 articles en six livres, qui concernent de multiples matières, tant de droit public que de droit privé : magistrats, officiers de justice, notaires, état des personnes, tuteurs, curateurs, fiefs, retrait, servitude, propriété, usufruit, procédure civile et criminelle, police, droit de la famille, droit réels, obligations, successions. La présence, dans le même texte normatif, de dispositions de droit public et de droit privé, fait du code valdotain un document rare et tout à fait moderne, puisque dans un coutumier on ne trouve jamais les deux grandes partitions du droit. Il y a aussi des articles relatifs à la vallée de Cogne et autres subrégions valdotaines, qui sont caractérisées par une forme toute spéciale de particularisme, qu'on pourrait définit « particularisme dans le particularisme ». Le texte, rédigé en français, le vulgaire du val d'Aoste, enfin reconnu avec beaucoup d'intelligence politique par le duc de Savoie Emmanuel-Philibert, a fort caractérisé une époque entière de l'histoire valdotaine. Abrogé en 1773, il possède aujourd'hui encore une signification et une renommée considérable. Il fait partie de la civilisation valdotaine, et, en général, de l'histoire juridique de l'Europe. De 1588 jusqu'au XVIIIe siècle, ce code a représenté le droit des Valdotains, paisiblement reconnu par les ducs de Savoie.
Le coutumier Valdotain (1588) contient plus de 4 300 articles en six livres, qui concernent de multiples matières, tant de droit public que de droit privé : magistrats, officiers de justice, notaires, état des personnes, tuteurs, curateurs, fiefs, retrait, servitude, propriété, usufruit, procédure civile et criminelle, police, droit de la famille, droit réels, obligations, successions. La présence, dans le même texte normatif, de dispositions de droit public et de droit privé, fait du code valdotain un document rare et tout à fait moderne, puisque dans un coutumier on ne trouve jamais les deux grandes partitions du droit. Il y a aussi des articles relatifs à la vallée de Cogne et autres subrégions valdotaines, qui sont caractérisées par une forme toute spéciale de particularisme, qu'on pourrait définit « particularisme dans le particularisme ». Le texte, rédigé en français, le vulgaire du val d'Aoste, enfin reconnu avec beaucoup d'intelligence politique par le duc de Savoie Emmanuel-Philibert, a fort caractérisé une époque entière de l'histoire valdotaine. Abrogé en 1773, il possède aujourd'hui encore une signification et une renommée considérable. Il fait partie de la civilisation valdotaine, et, en général, de l'histoire juridique de l'Europe. De 1588 jusqu'au XVIIIe siècle, ce code a représenté le droit des Valdotains, paisiblement reconnu par les ducs de Savoie.
Année
1997
Type
Article
Titre du périodique
Titre court
M.S.H.D.B.
Numéro
1997, tome 54, p. 121-128
Mot-clé
Coutumes - Coutumiers
Val d'Aoste (Italie)
XVIe
Code valdotain
Droit public
Droit privé
Magistrats - Magistrature
Officiers de justice
Notaires - Notariat
Condition des personnes
Tuteurs
Curateurs
Fiefs - Féodalité
Retraits
Servitudes
Droit de propriété
Usufruit
Procédure civile
Procédure criminelle
Police
Droit de la famille
Droits réels
Droit des obligations
Successions
Vallée de Cogne
Val d'Aoste (Italie)
XVIe
Code valdotain
Droit public
Droit privé
Magistrats - Magistrature
Officiers de justice
Notaires - Notariat
Condition des personnes
Tuteurs
Curateurs
Fiefs - Féodalité
Retraits
Servitudes
Droit de propriété
Usufruit
Procédure civile
Procédure criminelle
Police
Droit de la famille
Droits réels
Droit des obligations
Successions
Vallée de Cogne