Procédure civile
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Justice d’Église et justice laïque : complémentarités et rivalités en Gascogne (milieu XIe - début XIIIe s.)
COUDERC-BARRAUD, Hélène, 2007 -
Le jugement de l’absent : la contumace dans la procédure romano-canonique médiévale (IXe-XIIIe siècles). [Thèse].
GUILLAS, Rachel, 2022 -
La codification du droit dans la deuxième partie du dix-neuvième siècle dans l'état de New York aux États-Unis d'Amérique : vie et œuvre de David Dudley Field. [Thèse].
SCOTTO, Fabrice, 2008 -
<i>Le parfait praticien françois</i> de Gabriel Cayron. Introduction à une analyse de son contenu et plaidoyer pour l'étude des ouvrages de pratique juridique.
POISSON, Jean-Paul, 1992 -
Les procédures d'enquête en matière civile dans le Code de procédure civile de 1806.
CLÈRE, Jean-Jacques, 2007 -
L'art de louvoyer dans le système judiciaire de l'Ancien Régime : le procureur et la procédure civile.
CARRIER, Isbelle, 2005 -
Une boîte à outils pour les archives judiciaires. Procédure civile et procédure criminelle dans la France moderne (XVIe-XVIIIe siècle).
CAPOT, Stéphane, 2007 -
Les jugements du légat Gérard d'Angoulème en Poitou au début du XIIe siècle.
KUMAOKA, Soline, 1997 -
Les droits fondamentaux dans le procès civil. [2e édition].
BEIGNIER, Bernard, 1997 -
Compétence et procédure en matière tutélaire d'après les sources genevoises et lausannoises de la fin du Moyen Âge.
POUDRET, Jean-François, 1994 -
Essai d'une classification théorique des nullités de procédure civile.
DELAUNAY, Thierry, 1992 -
De la persistance du caractère oral dansla procédure civile française.
GUILHERMOZ, Paul, 1889 -
Procédure civile [et procédure criminelle). [+ Bibliographie].[Moyen Âge].
GIORDANENGO, Gérard, 2002 -
Les procédures judiciaires en Irlande au haut Moyen Âge.
PICARD, Jean-Michel, 2001 -
Les vicissitudes de la procédure civile en Alsace depuis le XVIe siècle.
GANGHOFFER, Roland, 1989 -
Contribution à l'histoire de la postulation : l'exemple lorrain du XVIIIe siècle.
LAPOINTE, Julien, 2013 -
La voie de justice selon Beaumanoir.
BOULET-SAUTEL, Marguerite, 1983 -
L'ordre du procès civil au XIVe siècle au Châtelet de Paris.
TANON, L., 1886 -
La compétence civile du Présidial de Nantes au XVIIIe siècle. [Loire-Atlantique].
PACAUD, Yves, 2004 -
Les procédures civiles à la Sénéchaussée et au Présidial d'Angers à la fin du XVIIIe siècle. [Maine-et-Loire].
DORÉ, Pierre, 2008 -
L'activité judiciaire d'après la procédure civile : le bailliage de Falaise (1668-1770].
DICKINSON, John-A., 1976 -
Itinéraires d'histoire de la procédure civile. Regards français. Tome I.
CADIET, Loïc, 2014 -
L'État royal. Normes, justice et gouvernement dans l'œuvre de Pierre Rebuffe.
FABRY, Philippe, 2015 -
Notaires et styles dans les documents de l'église d'Agde. [Hérault].
FOREVILLE, Raymonde, 1974 -
La conception du procès civil dans le Code de procédure civile de 1806.
DAUCHY, Serge, 2006