Successions
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La succession des artisans fleuristes et menuisiers en Côte-d'Or.
ALIX, Clémence, 2005 -
Exclusion individuelle ou exclusion collective ? Un concept à l'épreuve d'un "monde-plein" et d'une coutume égalitaire (en Bourgogne rurale au XVIIIe siècle).
DESAIVE, Jean-Paul, 1998 -
Les exclus de la terre en France et au Québec (XVIIe-XXe siècles. La reproduction familiale dans la différence.
GOY, Joseph (sous la dir. de), 1998 -
Un épisode de la vie administrative en Bourgogne au XVIIIe siècle entre pouvoir royal et clientèle condéenne : l'exemple de Marc-Antoine Chartraire de Montigny, trésorier général des États, et de sa délicate succession (1728-1771)
BEAUVALOT, Yves, 2007 -
Des partages d'ascendants aux libéralités-partages : approche historique des articles 1075 et suivants du Code civil. [Thèse].
CRÉTEAU, Élodie, 2015 -
Les particularismes liés à la transmission du patrimoine immobilier en Corse. [Thèse].
POLVERELLI, Daniel, 2008 -
Nom et monde à Madagascar [Thèse].
CHRÉTIEN-VERNICOS, Geneviève, 1995 -
La résistance conservatrice à l'individualisme juridique : conception du droit privé et activité législative entre 1789 et 1830. [Thèse].
NARRAN, Marion, 2016 -
La succession non <i<ab intestat</i> au XIXe siècle. [Thèse].
VELLUTINI, Maïté, 2007 -
La femme et le droit du Ve au VIIe siècle : le Code théodosien et ses suites. [Thèse].
DÉBOURDEAUX-SALLES, Frédérique, 2014 -
Le régime juridique du don nuptial à la lumière du droit des obligations et des contrats aux Comores. [Thèse].
AHMED, Ben Ali, 2004 -
Les voies labyrinthiques de la légitimation impériale romaine. [Thèse].
DÉSUERT, Nicole, 2020 -
Frédéric Le Play face au droit : une critique de la codification et de la centralisation au XIXe siècle. [Thèse].
CORONEL de BOISSEZON, Jean-Luc, 2008 -
Les lois successorales de la Révolution française : une anticipation de l'évolution de la famille ? [Thèse].
DAILLOUX, Jean-Paul, 2019 -
Livres et manuscrits anciens. Approche juridique. Volume II.
CABANNES, Xavier (sous la dir. de), 2022 -
Un point flou de la Coutume de Bourgogne : le privilège successoral des Cisterciens.
PETITJEAN, Michel, 1983 -
Les professions libérales dans l'arrondissement de Dijon sous la monarchie censitaire (1815-1848) : étude des fortunes d'après les listes censitaires et les déclarations de succession.
GACON, Stéphane, 1979 -
Similitudes et contrastes en matière successorales.
POUDRET, Jean-François, 1997 -
Acte de partage des biens de feu Jacques Brossard entre ses enfant.... Tulles, 17 avril 1481. [Corrèze].
JOUDOUX, Robert, 1997 -
La famille au pays de Brédenarde (1589-1789). [Nord de l'Artois (Pas-de-Calais)].
RENAUT, Marie-Hélène, 1993 -
Parenté et successions dynastiques aux XIVe et XVe siècles.
NASSIET, Michel, 1995 -
La "promesse de garder succession" en droit normand (XVIe et XVIIe siècles).
MUSSET, Jacqueline, 1995 -
La maison de Bonneval : destins et fortunes d'un lignage de la "noblesse seconde" des guerres de Religion au début de la Troisième République. [Thèse].
BAURY, Roger, 1994 -
Les occupations d'un propriétaire-cultivateur vers 1810 et ses problèmes de succession.
PLAZER, Odette-A., 1994 -
Règlement de succession en Grande Landes au XVIIIe siècle.
LALANNE, Franck, 1993